Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 2025
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
Compte-Rendu - 202309 27 Compte rendu conseil
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 2026
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 2022
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 2022
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 2022
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 2026
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 202309 27 Compte rendu conseil
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 202309 27 Compte rendu conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Investissement et développement économique,
Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
Compte rendu de la réunion du mercredi 27 septembre 2023 à Valgorge
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean-François, DUCROS Loïc, PANTOUSTIER Brigitte, DEYDIER BASTIDE Jean-Marc, CHASTAGNIER Geneviève, LAPORTE Jean-Pierre, CARRIER Martine, POUGET TIRION Dominique, GALLET Françoise, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien,
DÉFFREIX Christophe, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, PRANDI Patrice, PIOLAT Didier, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale,
Pouvoir: PIOLAT Didier (pouvoir de Carole LASTELLA), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de PLANET Olivier), CHASTAGNIER Geneviève (pouvoir de LACOUR Gladie), DEFFREIX Christophe (pouvoir de ROUSTANG Yves), PARMENTIER Luc (pouvoir de AUZAS Vincent), CARRIER Martine (pouvoir de DJITIANN Nicole), LAPORTE Jean-Pierre (pouvoir de BERRES Thierry}, POUGET TIRION Dominique (pouvoir de MARCHAL Yannick), MAZILLE Didier (pouvoir de GOUBE Julien), CHABANE Francis (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine), DEYDIER BASTIDE Jean-Marc (pouvoir de L’HERMINIER Raoul), SALEL Matthieu (pouvoir de BELVA Nathalie}, COULANGE François (pouvoir de FAURE Alexandre).
Présents sans pouvoir de vote : ROGER MAZAS Julie
Excusés : GONTIER Philippe, BALAZUC Christian, AUDIBERT François Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 23 Pouvoir : 13
Date de la convocation 21 septembre 2023
À été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Ordre du jour : Retrait : Crèche Valgorge et la demande de subvention MSA
Avis favorable à l’unanimité
Administration générale
Procès-verbal du conseil communautaire du 18 juillet 2023
Avis favorable à l’unanimité
Délégations du Président
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation temporaire d'une terrasse pour la Pizzeria « Le Cocon » à Joyeuse
Arrêté portant sur les tarifs d'interventions d’un éducateur sportif en milieu scolaire Attribution des marchés pour les travaux de la restructuration de l'ancien collège à Joyeuse Ouverture d'une ligne de trésorerie de 200 000 € auprès de l'AFL pour le Budget Général Renouvellement d’1 CDD de 3 ans à la crèche
1 CDD de remplacement et 1 CDD d’accroissement d’activité aux Farfadets
3 CDD saisonniers à la collecte des déchets ménagers
Modification de la composition du conseil avec la désignation de Gabriel PIC comme titulaire et Julie ROGER-MAZAS comme suppléante et Gabriel PIC comme membre du bureau communautaire
Avis favorable à l’unanimité
Rapport d'activités 2022 de la Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
Avis favorable à l’unanimité SPANC
SPANC : Rapport sur le prix et la qualité du service 2022
Avis favorable à l’unanimité
Finances
Construction d’une crèche à Valgorge : demande de subvention à la Région
Avis favorable à l’unanimité
Avance de trésorerie du budget général au budget annexe SPANC
Avis favorable à l’unanimité
Créances éteintes — Budget annexe SPANC
Avis favorable à l’unanimité
Créances éteintes — budget annexe déchets ménagers
Avis favorable à l’unanimité
Budget annexe toitures photovoltaïques décision modificative n°1
Avis favorable à l’unanimité
Souscription d’un emprunt au budget annexe ateliers économiques
Avis favorable à l’unanimité
Déchets ménagers
SICTOBA : Rapport d’activités 2022
Avis favorable à l’unanimité
Economie
Aide à l’immobilier d'entreprise : Convention avec le Département
Avis favorable à l’unanimité
Atelier économique à Joyeuse : Avenant « EURL R-FORGE »
Avis favorable à l’unanimité
Etude précarité Sud Ardèche : Convention de partenariat
Avis favorable à l’unanimité
Tourisme
Demande de renouvellement de classement de l’Office de Tourisme des Cévennes d’Ardèche
Avis favorable à l’unanimité Culture
Subventions de fonctionnement 2023 aux acteurs culturels associatifs
Avis favorable à l’unanimité
Urbanisme
SPR de Joyeuse : Modification des membres de la commission locale
Avis favorable à l’unanimité
Fin de la séance à 20h40
Fait à Joyeuse, le 10 octobre 2023
Christophe DEFFREIX Jean Marc DEYDIER BASTIDE
Président Secrétaire de séance