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unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 20260205 compte rendu conseil
Document publié le Jeudi 5 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 20260205 compte rendu conseil)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Justice et droit,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME DROBIE COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 5 FEVRIER 2026 A FAUGERES
Etaient présents : THIBON Jean François, DUCROS Loïc, LASTELLA Carole, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, DEYDIER-BASTIDE Jean Marc, ROUSTANG Yves, AUZAS Vincent, ALLANO Marie Claude,
COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHOTIN Marie Hélène, L'HERMINIER Raoul, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, BELVA Nathalie, CHENOT
Lorraine, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre.
Pouvoir : PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), THIBON Jean François (pouvoir de PLANET Olivier), TALAGRAND Michel (pouvoir de LACOUR Gladie), SALEL Matthieu (pouvoir de CHABANE Francis), CHOTIN Marie Hélène (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine), BELVA Nathalie (pouvoir de PRANDI
Patrice).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 22 Pouvoir : 6
Date de la convocation 29 janvier 2026
A été élu secrétaire : DEYDIER BASTIDE Jean-Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Procès-verbal du conseil communautaire du 15 décembre 2025
Avis favorable à l’unanimité
Décisions du Président par délégation
RH Recrutement d’un directeur au centre de loisirs CDD de 3 ans (Mars 2026/2029)
TRANSITION
Présentation du bilan climatique 2020-2026 en Pays Beaume-Drobie
URBANISME
PLUI : Modification simplifiée n°4
Avis favorable à l’unanimité
Mise en place d’un système expérimental d’assainissement non collectif dérogatoire à Laugères à Rocles
Avis favorable à l’unanimité
CULTURE
Travaux d’extension de la médiathèque : Attribution des lots
Avis favorable à l’unanimité
Mobilier médiathèque : Demande de subvention DGD
Avis favorable à l’unanimité
Format Danse : Avenant à la convention Avis favorable à l’unanimité
Actions culturelles : Subventions 1% semestre 2026
Avis favorable à l’unanimité
FINANCES
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
Avis favorable à l’unanimité
Attributions de compensation : Détermination des AC définitives 2025
Avis favorable à l’unanimité
Détermination des AC provisoires 2026
Avis favorable à l’unanimité
Reversement aux communes membres de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance
Avis favorable à l’unanimité
Admission en non-valeur : Budget annexe ateliers économique
Avis favorable à l’unanimité
Admission en non-valeur : Budget principal
Avis favorable à l’unanimité
Admission en non-valeur : Budget annexe déchets ménagers
Avis favorable à l’unanimité
Admission en non-valeur : Budget annexe SPANC
Avis favorable à l’unanimité
Créances éteintes : Budget annexe déchets ménagers
Avis favorable à l’unanimité
Créances éteintes : Budget annexe SPANC
Avis favorable à l’unanimité
Autorisation de vente de la Vivacoop par EPORA
Avis favorable à l’unanimité (Nadine PIERRARD TEYSSIER ne prend pas part au vote) Polinno : Modification d’un bail de location
Avis favorable à l’unanimité
ADMINISTRATION GENERALE
Modification des statuts du SYMPAM
Avis favorable à l’unanimité
Modification des statuts du SEBA
Avis favorable à l’unanimité
Fait à Joyeuse, le 12 février 2026
Le Président Secrétaire de séance Philippe GONTIER Jean Marc DEYDIER BASTIDE