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Déliberation - Liste des decisions 20 02 2026 002
Déliberation - Liste des decisions 02 02 2026
Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Pallet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des decisions 02 02 2026)
Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Énergies,
Liste des décisions
117 - LE PALLET
Permis de construire
02/02/2026
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PC 044 117 25
01036
23/01/2026
10/11/2025 MME ALLIAS Camille
19 LA HAUTE
BROUARDIERE
44330 (AT 544)
466 m² Construction d'une maison individuelle
- Surface plancher créée : 93,49 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 15/12/2025
PC 044 117 25
01037
23/01/2026
13/11/2025 M Jaunault Ulrich
1 Rue pierre
abélard 44330
(BE 99)
263 m² rénovation du bâtiment existant et création d'un logement supplémentaire - Surface plancher créée : 49 m²
- Surface plancher démolie : 15 m² Favorable le 15/12/2025
PC 044 117 25
01039
23/01/2026
09/12/2025 M Linder Helmut et Annick 7 Bigrolle 44330 (AP 251) 613 m² Construction d'une maison individuelle - Surface plancher créée : 84,64 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 14/01/2026
PC 044 117 25
01040
23/01/2026
09/12/2025 M Morabito Sergio
3 rue Saint
Etienne 44330
(BE 843, BE 846,
BE 849)
557 m² Changement de destination de l'ancien théâtre en habitation et en atelier d'artiste - Surface plancher créée : 400 m²
- Surface plancher démolie : 400 m² Favorable le 22/01/2026
PC 044 117 25
01041
23/01/2026
18/12/2025 M GIANONCELLI Xavier 38 Les Bois 44330 (AS 889) 571 m² Construction d'une maison individuelle de plain pied - Surface plancher créée : 144,12 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 14/01/2026
PC 044 117 25
01043
02/02/2026
30/12/2025 MME CLAQUIN PAULINE
La Cognardière
44330 (AD 83,
AD 78)
347 m²
Rénovation d'une grange en suite
parentale (sans création de logement ou
locatif)
- Surface plancher créée : 38,67 m²
- Surface plancher démolie : 39,1 m² Annulation le 28/01/2026
1 / 4 Liste des décisions
117 - LE PALLET
Déclaration préalable
02/02/2026
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 044 117 25
00081
23/01/2026
21/08/2025 M Rabillard Thomas
5 bigrolle 44330
(AP 246, AP 248,
AP 244, AP 245,
AP 249, AP 247)
2253 m² Clôture Rejet
implicite le
27/11/2025
DP 044 117 25
00085
23/01/2026
11/09/2025 M BOUYER Emmanuel 30 LES BOIS 44330 (AS 629) 468 m² Rehaussement de la totalité de la maison, changement de toiture et d'ouvertures Favorable le 02/12/2025
DP 044 117 25
00095
23/01/2026
08/10/2025 M Dufour Job
9 Rue pierre
abelard 44330
(BE 106)
140 m² Toiture et travaux sur abri de jardin
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Rejet
implicite le
17/01/2026
DP 044 117 25
00098
23/01/2026
13/10/2025 MME Macé Le Ficher Paula
15 Rue
saint-vincent
44330 (BE 334)
952 m² Clôture Rejet
implicite le
16/01/2026
DP 044 117 25
00102
23/01/2026
22/10/2025 M HAY Jérémie
13 RUE DE LA
SEVRE 44330 (BH
337, BH 652)
367 m² Extension d'une maison individuelle
- Surface plancher créée : 30,49 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 02/12/2025
DP 044 117 25
00110
23/01/2026
11/11/2025 MME Poupard Marine
17 ter rue des
templiers 44330
(AT 179, AT 180)
518 m² Clôture Favorable le 02/12/2025
DP 044 117 25
00113
23/01/2026
17/11/2025 M LEQUITTE Hervé
21 RUE DES
TEMPLIERS 44330
(AT 506)
1367 m² Construction d'un appentis Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00114
23/01/2026
17/11/2025 M LERAY Joël
8 RUE DES
VIGNES 44330
(AT 494, AT 498)
659 m² Changement de tuiles et suppression du conduit de la cheminée Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00115
23/01/2026
18/11/2025 MME CLENET Mélanie
1 IMP DES
CENSIVES 44330
(BH 424)
122 m² Installation d'une fenêtre de toit Favorable le 02/12/2025
2 / 4 Liste des décisions
117 - LE PALLET
Déclaration préalable
02/02/2026
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 044 117 25
00116
23/01/2026
24/11/2025 MME MARAUD Céline
3 Impasse de la
villa des prés
44330 (AS 764)
601 m² Garage ouvert côté jardin
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00117
23/01/2026
27/11/2025 M joseph julien 11 les landais 44330 (AW 129) 825 m² portail Favorable le 02/12/2025
DP 044 117 25
00118
23/01/2026
01/12/2025 M DOUILLARD Paul 11 LES PRINEAUX 44330 (AY 37) 625 m² Remplacement des ouvertures de la maison d'habitation Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00119
23/01/2026
01/12/2025 M THUAUD Remy
6 impasse du
Levant 44330
(AD 130, AD 131,
AD 132, AD 133,
AD 134)
2416 m² Rénovation, transformation d'un garage en pièce habitable et d'un stockage en garage - Surface plancher créée : 46 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00121
23/01/2026
08/12/2025 GRENELLE DISTRIBUTION
7 Rue de la
floraison 44330
(AS 682)
1193 m² panneaux photovoltaïques Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00122
23/01/2026
09/12/2025 M joseph julien 11 les landais 44330 (AW 129) 825 m² dôme de piscine Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00123
23/01/2026
11/12/2025 SCI Les Copains du Vignobles
16 rue des
Caillères 44330
(AD 845)
488 m² Création de nouvelles ouvertures Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00124
23/01/2026
11/12/2025 AXE ECOLOGIE
9 Rue
saint-vincent
44330 (BE 696)
71 m² installation de panneaux photovoltaïques sur une toiture Favorable le 06/01/2026
DP 044 117 25
00125
23/01/2026
16/12/2025 SAS GASSY 2 Rue de la sèvre 44330 (BH 101) 1768 m² création de deux lots à bâtir Favorable le 14/01/2026
3 / 4 Liste des décisions
117 - LE PALLET
Déclaration préalable
02/02/2026
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 044 117 25
00126
23/01/2026
18/12/2025 COMMUNE DE LE PALLET
rue des Prés
Galles 44330 (AL
116, AL 114, AL
113)
3251 m² Remplacement de la fenêtre sur la façade Nord du CTM par une porte Favorable le 14/01/2026
DP 044 117 26
00002
23/01/2026
14/01/2026
INNOVATION POUR
SOLUTION
ENERGETIQUE (ISE)
19 LE PERRAY
44330 (AX 134) 1340 m² Favorable le
22/01/2026
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