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Document publié le Vendredi 5 juin 2020 par la commune de Planaise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 05.06.2020)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Folio
2020-
LM/SC
n°
2020-174
Le,
mardi
9
juin
2020
COMPTE-RENDU
de
la Séance
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Vendredi
5 juin
2020
Le
vendredi
5
juin
2020
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
PLANAISE,
s’est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Lionel
MURAZ,
Maire.
Étaient
présents
: Annie
GORGES,
Olivia
UCAR-MORELLE,
Nathalie
GONTARD,
Bernard
SALOMON,
Ludovic
PEROT,
Xavier
PERRIN,
Josselin
PAPIN,
Michel
AGUETTAZ,
Marc
ROZIER,
Romuald
BENDOTTI,
Sandrine
GADBLED,
Anthony
d'AMBROSIO,
Thierry
BATAILLARD,
Sylvie
GIRAUD.
Nathalie
GONTARD
à
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte
rendu
de
la séance
du
27
mai
2020.
1-
INSTALLATION
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Ci-dessous,
la liste
et la
composition
des
commissions
communales
décidées
par
les
Conseillers
Municipaux :
Commission
d'Appel
d'Offres,
animée
par
Lionel
MURAZ,
Maire
Membres
: Annie
GORGES,
Olivia
UCAR-MORELLE,
Sylvie
GIRAUD
Commissions
Urbanisme
— Cimetières,
animées
par
Annie
GORGES,
Première
Adjointe
URBANISME Membres
: Ludovic
PEROT,
Michel
AGUETTAZ,
Marc
ROZIER
CIMETIÈRES Membres
: Bernard
SALOMON,
Michel
AGUETTAZ,
Anthony
d'AMBROSIO
Commissions
Finances
, animée
par
Olivia
UCAR-MORELLE,
Deuxième
Adjointe
FINANCES Membres
: Marc
ROZIER,
Thierry
BATAILLARD,
Sylvie
GIRAUD
Commissions
Affaires
sociales
—
Enfance
et
jeunesse
—
Aînés,
Fêtes
et
cérémonies,
animées
par
Nathalie
GONTARD,
Troisième
Adjointe
AFFAIRES
SOCIALES
— ENFANCE
ET
JEUNESSE
Membres
: Olivia
UCAR-MORETLE,
Sandrine
GADBLED Folio
2020-
AÎNÉS,
FÊTES
ET
CÉRÉMONIES
Membres
: Annie
GORGES,
Thierty
BATAILLARD
Commission
Travaux
et
Environnement,
animées
par
Bernard
SALOMON,
Quatrième
Adjoint
Membres
: Michel
AGUETTAZ,
Anthony
d'AMBROSIO,
Thierry
BATAILLARD,
Sylvie
GIRAUD
Commission
Communication
- Vie
Associative,
animée
par
Sandrine
GADBLED),
Conseillère
Municipale
Membres
: Olivia
UCAR-MORELLE,
Romuald
BENDOTTI,
Anthony
d'AMBROSIO
Avec possibilité d'accepter des administrés au sein de cette commission
"Communication
-Vie Associative"
Délibération
approuvée
à l'unanimité
des
membres
présents.
2 - DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
AUX
ORGANISMES
EXTÉRIEURS
Ci-dessous,
la
liste
des
membres
(titulaires
et
suppléants)
désignés
par
les
Conseillers
Municipaux
pour
représenter
la
commune
au
sein
des
organismes
extérieurs :
Ÿ”
Cœur
de
Savoie :
“
Titulaire
: Lionel
MURAZ
«
Suppléant
: Annie
GORGES
Ÿ”
Impôts
Directs
(CCID),
animée
par
Lionel
MURA7,
Maire
et membre
de
dtoit.
"
Membres:
les
14
autres
Conseillers
Municipaux
et
10
autres
personnes,
qui
seront
désignées
ultérieurement.
Précision
est
faite
que
parmi
cette
liste
de
24
personnes,
seules
12
seront
sélectionnées
par
le
service
des
impôts
pour
faire
partie
de
la
CCID.
Ÿ
Métropole
Savoie :
=“
Titulaire
: Romuald
BENDOTTI
“
Suppléant
: Marc
ROZIER
Ÿ
SIAE :
"
Titulaires
: Bernard
SALOMON,
Michel
AGUETTAZ
"
Suppléants
: Anthony
d'AMBROSIO),
Sylvie
GIRAUD
Ÿ
SIBRECSA
=“
Titulaire
: Olivia
UCAR-MOREILE
"
Suppléant
: Josselin
PAPIN
Ÿ
SISARC
:
“
Titulaire
: Xavier
PERRIN
"_
Suppléant
: Thierry BATAILLARD
Ÿ _
SIVU
scolaire
intercommunal
Planaise-La
Chavanne
“
Titulaires
: Lionel
MURAZ7,
Nathalie
GONTARD,
Sandrine
GADBLED),
Josselin
PAPIN
“"_
Suppléant
: Xavier
PERRIN
Ÿ
_ AEDG
(Association
d’étude
et de
défense
contre
la grêle
en
Savoie)
:
"
Titulaire
: Thierry
BATAILLARD
"
Suppléant
: Xavier
PERRIN Folio
2020- Ÿ”
RELATIONS
AVEC
LES
AGRICULTEURS
"
Xavier
PERRIN
et Thierry
BATAILLARD
Délibération
approuvée
à l'unanimité
des
membres
présents.
3 - DÉLÉGATION
DES
ATTRIBUTIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
Conformément
aux
articles
L.
2122-22
et L.
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
Municipal
a ensuite
délibéré
afin
de
déléguer
une
partie
de
ses
attributions
au
Maire.
Cette
délégation
de
compétences
vise
à
permettre
une
gestion
simplifiée
des
dossiers
communaux.
Le
Maire
précise
qu'il rendra
compte
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
cette
délégation
de
pouvoirs,
lors
de
chaque
réunion
du
Conseil
Municipal.
Délibération
approuvée
à l'unanimité
des
membres
présents.
4 - INDEMNITÉS
DE
FONCTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Le
Conseil
Municipal
décide
de
reporter
cette
délibération
lors
d'une
prochaine
séance.
La
séance
est
levée
à
21h50
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
Séance
Lionel
MURAZ
Nathalie
GONTARD