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Séance - N°1 1 SEANCE DU 30 JANVIER 2023
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Malicorne-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Séance - N°1 1 SEANCE DU 30 JANVIER 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie,
MAIRIE
MAL/JCORN= - SUR - SARTHE Jr
Malicorne, le 24 Janvier 2023
CONVOCATION N°2
Madame, Monsieur, Membre du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous faire connaître que le conseil municipal se réunira à la mairie le Lundi 30 Janvier 2023 à 20 heures et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
Election du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 5 Décembre 2022
Délégations du maire
1°) Désaffection des deux parcelles section AE N°253 et 254, construction des logements adaptés 2°) Déclassement des deux parcelles section AE N°253 et 254, construction des logements adaptés
3°) Modification du tableau des effectifs
4°) Projet d'œuvre libre dans l’espace public
5°) Tarifs salle des fêtes pour 2024
6°) Avenant pour temps de travail de Virginie DAVIERE à la SPL
7°) Ouverture des crédits pour les dépenses nouvelles d'investissement 8°) Choix du logo pour les panneaux des lieux-dits
9°) Facturation de l’entreprise COLAS pour les travaux du port
10°) Montant du loyer pour le bâtiment des Esquisses
11° Convention avec la CCVS, local de stockage aux services techniques pour le matériel enfance-jeunesse
12°) Prise en charge financière dans le cadre du CPF, Compte Personnel de Formation
Affaires Diverses :
Veuillez agréer, Cher(e) collègue, l'assurance de ma considération distinguée.
POUVOIR
Je SoussionÉ(e) mme donne pouvoir à Monsieur ou Madame conseiller municipal de me représenter au conseil municipal, convoqué pour le 30 JANVIER 2023, de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes, et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Porter à la main «Bon pour pouvoir» et signer Fait à MALICORNE, le............................
HOTEL DE VILLE - BP.20 — 26, rue Victor Hugo 72270 MALICORNE sur SARTHE
02 43 94 80 09 0243947720 D :mairie@ville-malicorne.fr