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Séance - N°2 SEANCE DU 27 MARS 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Malicorne-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Séance - N°2 SEANCE DU 27 MARS 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
MAL/CORN= - SUR - SARTHE /J Sir
Malicorne, le 20 Mars 2023
Madame, Monsieur, Membre du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le conseil municipal se réunira à la mairie le Lundi 27 Mars 2023 à 20 heures et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
Election du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 30 Janvier 2023
Délégations du maire
1°) Budget Principal : Etude et Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 2022
2°) Budget Principal : Etude et Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2022
3°) Affectation du Résultat de l'exercice 2022
4°) Vote des taux d'imposition pour 2023
5°) Vote des subventions 2023
6°) Budget Principal : Etude et Vote du Budget Primitif de l'exercice 2023 7°) Participation au fonctionnement du restaurant scolaire pour les communes sans école
8°) Participation financière des communes sans école
9°) Ouverture des postes pour la piscine Saison 2023
10°) Candidature poste de responsable des services techniques
11°) Modification du tableau des effectifs
12°) RIFSEEP
13°) Projet d'œuvres libres dans l’espace public
14°) Montant du loyer Logement au 4 rue Hoche
15°) Montant des loyers des terrasses
16°) Convention de financement avec le Pôle Métropolitain pour véhicules électriques 17)° Vente parcelles à Sarthe Habitat pour la construction des logements adaptés
18°) Dossier Fonds Vert Eclairage Public
19°) Dossier Fonds Vert Ecole Bernard Palissy
20°) Dossier Fonds Vert Foyer des Anciens
Affaires Diverses :
Veuillez agréer, Cher(e) collègue, l'assurance de ma considération distinguée.
POUVOIR
Jesoussigné(e)smmmemmmmrenannmemannl donne pouvoir à Monsieur ou Madame conseiller municipal de me représenter au conseil municipal, convoqué pour le 27 MARS 2023, de prendre part à toutes délibérations,
émettre tous votes, et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Porter à la main «Bon pour pouvoir» et signer Fait à MALICORNE, le...
HOTEL DE VILLE - BP.20 - 26, rue Victor Hugo 72270 MALICORNE sur SARTHE
# 02 43 94 80 09 0243947720 DA: mairie@ville-malicorne.fr