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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oraison.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 03 juin 2025 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance est ouverte au public
Fait à Oraison, le 23/05/2025
ORDRE DU JOUR
PRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL JEUNES
DCM
39/2025
REVERSEMENT D’UNE PARTIE DE LA PART COMMUNALE DE LA TAXE D’AMENAGEMENT PERCUE SUR LA ZONE D’ACTIVITES COMMUNAUTAIRES A DLVAgglo
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OPAH-RU – AVENANT N°2 A LA CONVENTION SUR L’OPERATION
PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT, VOLET
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OPAH-RU- AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA REGION ET LA COMMUNE D’ORAISON
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AVENANT N° 1 AU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE
TERRITORIALE 2024-2026
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JUMELAGE AVEC LA COMMUNE DE SIGNES
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DOMAINE-CLASSEMENT D’UN CHEMIN RURAL EN VOIE COMMUNALE
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47/2025
DÉNOMINATION DU CHEMIN DES POURCELLES
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48/2025
MISE A DISPOSITION DE LA LICENCE IV DE LA COMMUNE A LA SOCIETE HIPPIQUE
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49/2025
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
2ème TRANCHE