Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Santé,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 11 juillet 2024 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance ouverte au public
Fait à Oraison, le 05/07/2024
ORDRE DU JOUR
DCM 52/2024 DÉNOMINATION DE L’IMPASSE MARIA BORRÉLY
DCM 53/2024 TRANSFERT DE DOMANIALITE ENTRE LE
DEPARTEMENT ET LA COMMUNE D’ORAISON
CONCERNANT LE DELAISSE SITUE LES
BUISSONNADES SUD (RD N° 4)
DCM 54/2024 CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT
DE COMMANDES POUR UN MARCHE DE TRAVAUX
DE VOIRIE
DCM 55/2024 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
MANDAT AU CENTRE DE GESTION 04
DCM 56/2024 DESIGNATION D’UN DELEGUE REPRESENTANT LE
COLLEGE DES ELUS AU COMITE NATIONAL
D’ACTION SOCIALE (CNAS)
DCM 57/2024 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL
DEPARTEMENTAL AU TITRE DES AMENDES DE
POLICE
DCM 58/2024 CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE
SUR UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE
CADASTREE ZR 17 AU PROFIT DE L’ASA DES
CANAUX D’ORAISON ET DES POURCELLES
DCM 59/2024 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
COMMUNAL DES PARCELLES ET PARTIES DE
PARCELLES COMMUNALES ZR N°19, ZR N°26 ET ZR
N°41
DCM 60/2024 CESSION DE PARCELLES COMMUNALES A
DLVAGGLO DANS LE CADRE DU PROJET D’AIRE DE
GRAND PASSAGE
DCM 61/2024 PROJET D’EXTENSION DE L’HOPITAL DE
MANOSQUE. ACCORD DE PRINCIPE DE LA
COMMUNE POUR PARTICIPER AU FINANCEMENT
DU CENTRE DE FORMATIONS PARAMEDICALES
DCM 62/2024 DESIGNATION DU LAUREAT DU CONCOURS DE
MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CREATION D’UN
POLE SANTE-SOCIAL