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Procès Verbal - PV 05 06 2026 PV2
Procès Verbal - PV CM 05 06 2026 aab2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carspach.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 05 06 2026 aab2)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
CARSPACH
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARSPACH
DE
LA
SEANCE
DU
05
JUIN
2026
Sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Rémi
SPILLMANN
sur
la convocation
qui
leur
a été
faite
en
date
du
28
mai
2026,
sont :
Présents:
Mme
Véronique
LIDIN,
1*"adjointe
—
M.
Jean-Yves
MOSSER,
2°"
adjoint
-
Mme
Agnès
HARNIST,
3è"€
adjointe
—
M.
André
DUSIC,
4"
adjoint
- Mme
Isabelle
GRZESIK,
5°"
adjointe
- M.
Claude
LEBOURGEOIS-
Mme
Anne
SCHILLINGER
—
M.
Dany
HARTMANN
—
Mme
Christelle
FAFFA
—
M.
Laurent
KELLER
—
Mme
Emilie
OBERDORF
—
M.
Christophe
KNECHT
—
Mme
Réjane
KEMPF
BAUMGARTNER
—
M.
Benoît
PETER
—
M.
Jean-François
HALTER.
Excusés:
M.
Jérôme
MEYER
(qui
a
donné
procuration
à
M.
Dany
HARTMANN),
Mme
Emmanuelle
BROWN
{qui
a donné
procuration
à Mme
Christelle
MOSSER)
et
Mme
Christelle
MOSSER
Également
présents
:
Mme
Floriane
DI
LORENZO,
responsable
du
service
population
et
M.
Christophe
GISSINGER,
Secrétaire
Général
de
Mairie.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Véronique
LIDIN,
assistée
de
M.
Christophe
GISSINGER
À
18h30,
Monsieur
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
aux
conseillères
et
conseillers
présents
pour
cette
séance
uniquement
consacrée
à la désignation
des
électeurs
pour
les
élections
sénatoriales
à venir.
Le
Maire
rappelle
ainsi
l’ordre
du
jour
de
cette
séance :
POINT
1
: Approbation
du
PV
de
la séance
du
21
mai
2026
POINT 2
: Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
POINT
3
: Divers
POINT
1 :
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
21
mai
2026
Les
conseillères
et
conseillers
ont
été
destinataires
du
PV
de
la séance
du
conseil
municipal
du
21
mai
2026
via
l’espace
privé
«
élus
» du
site
internet.
M.
le
Maire
demande
si les élus
ont
des
remarques
à émettre
suite
à ce
PV.
Celui-ci
n’appelant
pas
de
remarque
particulière,
il est
proposé
à
l’Assemblée
d'approuver
ledit
P.V.
;
ce
qui
est
fait à
l’unanimité
des
membres
présents.
99
50 COMMUNE
DE
CARSPACH
PV
du
CM
du
O5
juin
2026
Le
registre
des
délibérations
est
signé
en
conséquence.
POINT
2
: Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
M.
le
Maire
précise
que
l’ensemble
des
Conseils
Municipaux
de
France
se
réunissent
aujourd’hui
afin
de
désigner
les
délégués
amenés
à voter
pour
les élections
sénatoriales
à venir.
Selon
la
strate
de
population,
les
modalités
de
désignation
sont
différentes.
Dans
le
cas
de
la
commune,
entre
1001
et
8999
habitants,
Les
délégués
sont
élus
suite
à
un
scrutin
de
liste
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
IL convient
donc
de
désigner
5 délégués
titulaires
et 3 délégués
suppléants.
Après
avoir
rappelé
les
modalités
d’organisation
du
scrutin,
Monsieur
le
Maire
sollicite
les
différentes
listes
candidates.
ILapparaît
qu’une
seule
liste
est
en
lice,
elle
est
composée
de:
-
Monsieur
Rémi
SPILLMANN
-
Madame
Véronique
LIDIN
-
Monsieur
Jean-Yves
MOSSER,
-
Madame
Agnès
HARNIST
-
Monsieur
André
DUSIC
en
qualité
de
délégués
titulaires
-
Madame
Isabelle
GRZESIK
- __
Monsieur
Claude
LEBOURGEOIS
-
Madame
Anne
SCHILLINGER
en
qualité
de
délégués
suppléants.
S’en
suit
Le scrutin,
tel que
décrit
dans
le procès-verbal
des
opérations
de
vote
rédigé
selon
le
modèle
légal.
Aux
termes
du
premier
tour
de
scrutin,
sont
élus,
par
17
voix
pour
:
- __
Monsieur
Rémi
SPILLMANN
-
Madame
Véronique
LIDIN
-__
Monsieur
Jean-Yves
MOSSER,
-
Madame
Agnès
HARNIST
-__
Monsieur
André
DUSIC
en
qualité
de
délégués
titulaires
-
Madame
Isabelle
GRZESIK
-
Monsieur
Claude
LEBOURGEOIS
-
Madame
Anne
SCHILLINGER
en
qualité
de
délégués
suppléants.
ILrejoignent
donc
le collège
électoral
(composé
d’environ
162
000
grands
électeurs)
en
vue
de
l’élections
des
sénatrices
et sénateurs
pour
Les
départements
1 à 37
et 67
à 90,
le 27
septembre
prochain.
100 COMMUNE
DE
CARSPACH
PV
du
CM
du
O5
juin
2026
54
POINT
3
: Divers
Les
élu.e.s
conviennent
de
la date
de
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
mardi 07
juillet
2026
à
18h00.
Plus
personnes
ne
désirant
prendre
la
parole
et
l’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la
séance
à
19h15.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
comme
ci-dessus. 101