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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal 13 01 2020
Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune de Vouzon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal 13 01 2020)
Thèmes du document : Ruralité, Sécurité routière, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER - ARRONDISSEMENT DE ROMORANTIN-LANTHENAY
MAIRIE DE VOUZON - 24, Grande Rue - 41600 VOUZON
Tél. : 02.54.88.44.16 - Fax : 02.54.88.96.72 – mairiedevouzon@wanadoo.fr Page | 1
Le 20 janvier 2020
COMPTE-RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2020
- Remplacement de Mme Alexandra HOFFBOURG, démissionnaire, au sein du Conseil Municipal Mme Alexandra HOFFBOURG a démissionné de son poste d’adjointe au Maire et de son poste de Conseillère Municipale.
M. Jacky PASQUET prend sa place et devient Conseiller Municipal.
- Remplacement de Mme Alexandra HOFFBOURG, démissionnaire, au sein du Conseil Communautaire de la CC Cœur de Sologne
Mme Alexandra HOFFBOURG ayant présenté sa démission du Conseil Municipal, elle démissionne en conséquence du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Coeur de Sologne. Mme Frédérique RICHER prend sa place et devient Conseillère Communautaire. Le Conseil Municipal prend acte de ce remplacement.
- Lotissement Le Clos de la Houssaye - Dénomination d’une nouvelle voie Une nouvelle voie sera prochainement réalisée sur la commune dans le cadre de la création du lotissement « Le Clos de la Houssaye ».
Cette voie doit être dénommée pour être identifiée par les services de secours et pour permettre aux riverains de disposer d’une adresse précise.
Le Conseil Municipal attribue le nom « Impasse de la Bergerie » à cette nouvelle voie.
- Projet d’Equilibre Territorial et Rural de Sologne – Création et adhésion Afin de consolider l’entente qui existe depuis plusieurs années entre plusieurs Communautés de Communes contiguës, situées dans le Loir-et-Cher et le Loiret, la création d’un PETR affirme la volonté d’être un acteur essentiel de l’aménagement et du développement de la Sologne.
La vocation de ce dernier est d’œuvrer avec les communes et communautés membres au développement harmonieux du territoire et de chercher à concilier soutien aux activités (industrielles, artisanales, commerciales, agricoles, touristiques, de services et de loisirs…), et respect de l’environnement naturel et social. Le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal du courrier qu’il a reçu du Président de la Communauté de Communes Cœur de Sologne lui demandant de se prononcer sur la création du PETR de Sologne auquel la Communauté de communes a décidé d’adhérer.
Le Conseil Municipal approuve la création du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) de Sologne sur le périmètre suivant : Communauté de communes Coeur de Sologne, Communauté de communes Sologne des Etangs, Communauté de communes des Portes de Sologne et approuve l’adhésion de la communauté de communes Coeur de Sologne à ce PETR.
- Contrat d’acquisition de logiciels et de prestations de services – Renouvellement Les services administratifs de la Mairie utilisent les logiciels professionnels édités par la société SEGILOG / BERGER LEVRAULT.
Par délibération du 9 février 2017, le Conseil Municipal avait autorisé le renouvellement avec cette société du contrat d’acquisition de logiciels et de prestations de services ayant pour objet la cession du droit d’utilisation des logiciels et la fourniture à la Commune d’une prestation d’assistance, de suivi et de développement (correction des erreurs, adaptation des logiciels et maintenance des logiciels). REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER - ARRONDISSEMENT DE ROMORANTIN-LANTHENAY
MAIRIE DE VOUZON - 24, Grande Rue - 41600 VOUZON
Tél. : 02.54.88.44.16 - Fax : 02.54.88.96.72 – mairiedevouzon@wanadoo.fr Page | 2
Ce contrat ayant une durée de trois ans, il convient d’en prévoir le renouvellement pour les années 2020, 2021 et 2022.
Le Conseil Municipal autorise la signature de ce nouveau contrat.
- Dotation d’équipement des territoires ruraux 2020 – Rue de la Chapelle Il est prévu d’effectuer des travaux d’aménagement de voirie dans la rue de la Chapelle pour améliorer la sécurité routière. Ces travaux seront réalisés dans la partie située entre la rue d’Orléans et la rue de Châteauvieux. Il sera réalisé une chaussée de 5 m de large avec un trottoir côté construction de 1.50 m minimum. Afin de contenir la vitesse, un aménagement de sécurité type « ralentisseur » sera mis en place. Le coût estimé de l’opération est de 220 000.00 € H.T..
La Commune sollicite de Monsieur le Préfet la Dotation d’équipement des territoires ruraux 2020 pour aider au financement de l’opération.
- Questions diverses
Néant