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Déliberation - 1711556222 Liste DES Deliberations du Vendredi 22 MARS 2024
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Pompiey.
Lien du pdf (Déliberation - 1711556222 Liste DES Deliberations du Vendredi 22 MARS 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Démocratie,
MAIRIE
DE
POMPIEY.
29,
Route
de
Xaintrailles
47230 POMPIEY Tel
: 05.53.65.53.73
e.
mail
: commune(@mairiepompiey.fr www.mairiepompiev.fr
Heures
d’ouverture
de
la Mairie
Lundi
: 8H
/
12H
*
14H
/
18H
--
Mardi:
14H
/
19H
--
Mercredi:
14H
/
18H—
Jeudi
: 8H
/
12H
*
14H
/
18H
—
Vendredi:
14H
/
18H
Canton de LAVARDAC
Arrondissement
dé NÉRAC
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- n°3
Conseil
Municipal
Du
Vendredi
22
Mars
2024
Nombre
de
Conseillers
en
Exercice
:
10
L’an
Deux
Mille
Vingt
Quatre
Présents
: 9
Et le Vingt-deux
du
mois
de
Mars
Votants:
9
Le
Conseil
Municipal,
Pouvoirs
: 0
dûment
convoqué
en
session
ordinaire,
Absents :
1
sous
la présidence
De
Monsieur
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire
Date
de
la Convocation
: le
11
Mars.2024
Secrétaire
de
Séance
:
Monsieur
ANTONIAZZI
Jean-Claude
PRESENTS
: Monsieur
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire
Monsieur
ANTONIAZZI
Jean-Claude,
Monsieur
VICINI
Joël,
Adjoints,
Ouverture
de
Séance
: 19
h
30
M.
PASQUAII
Éric,
Mme
RODRIGUEZ
Sandra,
Monsieur
LARRUE
Ludovic,
Mme
SAUBOUA
Isabelle,
Monsieur
ZAÏA
René,
Mme
FLEURY
Jocelyne,
Conseillers
POUVOIRS
:
I]
EXCUSE
: Monsieur
JANCOVEK
David,
ABSENT
: Monsieur
JANCOVEK
David,
Délibération
n° 003/2024
du
22 Mars
2024
Objet
: Défibrillateur
salle polyvalente
-
Pour
Contre
+
abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
0
Approuvé
Délibération
n°
004/2024
du
22
Mars
2024
Objet
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2023
(CFU)
Pour
Contre
+
abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
8
(
Approuvé
Délibération
n° 005/2024
du
22
Mars
2024
Objet
: Affectation
des
résultats
de
l’année
2023
pour
le Budget
Général
2024
».
Pour
Contre
+
abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
0
Approuvé
Délibération
n°
006/2024
du
22
Mars.2024
-
Objet
: Vote
du
Budget
primitif 2093
».
Pour
Contre
+
abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
0
Approuvé
Délibération
n° 007/2024
du
22
Mars.2024
-
Objet
: « Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2024
»
Pour
Contre
+
abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
0
Approuvé
Délibération
n°
008/2024
du
22
Mars.2024
-
Objet
: « Subvention
de
fonctionnement
2024
- Association
Climatologique
»
Pour
Contre
+
abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif de
la décision)
9
0
Approuvé
Délibération
n° 009/2024
du
22 Mars.2024
-
Objet
: « Subvention
de
fonctionnement
2024
- Association
des
Chasseurs
de
POMPIEY
»
Pour
Contre
+
abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
0
Approuvé Délibération
n° 010/2024
du
22
Mars.2024
-
Objet
: «
Subvention
de
fonctionnement
2024
-
Association
Prévention
Routière
»
Pour
Contre
+
abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
0
Approuvé
Délibération
n° 011/2024
du
22
Mars.2024
-
Objet
: « Subvention
de
fonctionnement
2024
-
Club
des
Quatre
Saisons
»
Pour
Contre
+
abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
0
Approuvé
Délibération
n°
012/2024
du
22
Mars.
2024
-
Objet
: « Subvention
de
fonctionnement
2024
- Tireurs
de
l’Albret
- Ball Trap
»
Pour
Contre
+
abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
0
Approuvé
Délibération
n°
013/2024
du
22
Mars.2024
-
Objet
: « Subvention
de
fonctionnement
2024
- de
Gestion
Centre
de
Santé
du
Lavardacais
»
Pour
Contre
+
abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif de
la décision)
9
0
Approuvé
Délibération
n°
014/2024
du
22
Mars.2024
-
Objet
: Adoption
d’un
règlement
de
formation
Pour
Contre
+
abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif de
la décision)
9
0
Approuvé
Certifié
affiché
le
26
Mars
2024
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire,
pour
servir
et faire
valoir
ce
que
de
droit
Le
Secrétaire
de
Séance,
ANTONIAZZI
Jean-Claude,
pour
servir
et faire
valoir
ce
que
de
droit