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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15.01.2026
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Saint-Trivier-de-Courtes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15.01.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Commune
de
Ü
C
Saint-.Trivier. De.Courtes
Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
du
15 janvier
2026
à 18h30
2026001
|
15/01/2026
FERSNeenent
de
la cSHfEnen
d IRON
à la
latercrise
de
FÉRÉTRIRNIS
proposée
par
le Centre
de
Gestion
de
l'Ain — Approuvé
à l’unanimité
Demande
de
mise
à disposition
gracieuse
de
la salle
des
fêtes
par
la Direction
des
2026-002
|
15/01/2026 |
Affaires
culturelles
de
GBA
pour
la diffusion
d’un
spectacle
en faveur
des
élèves
du
collège
Louis
Vuitton
— Approuvé
à l’unanimité
2026003
|
15/01/2026
DIRES
portant
TisS
à Apesien
gracieuse
de
salles
communales
en
période
électorale
- Approuvé
à l’unanimité
2026-004 |
15/01/2026
SÉRREANaREn
des
archives
va
RNENS
de
la bibliothèque
communale
et de
la
salle
des
mariages
— Approuvé
à l’unanimité
2026-005
|
15/01/2026
UNEaon
aux
assaistions
se
réaliser
des
ventes
de
plats
à emporter
sur
le
marché
- Approuvé
à
l’unanimité
Signature
du
maire
Yves
BERNARD
Signature
du
secrétaire
de
séance
Valérie
CLAIN
}
Conseil
Municipal
du
15 janvier
2026
: Liste
des
délibérations
1