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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 49 2020 Désignation des délégués au PETR Monts et Barrages min
Document publié le Mercredi 22 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 49 2020 Désignation des délégués au PETR Monts et Barrages min)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Q
VE ee
Accusé
de
réception
en
préfecture
ni
iarennue
067-2487 19868 20200717-DEL-49-2020-DE
rt
be
ate
de
télétransmission
:
ee
Date de réception préfecture : 23/07/2020
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
17
JUILLET
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le 17 juillet
2020
à 18
heures,
le Consell
Communautaire
de
la Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vasslvière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la salle
des
fêtes
d'Eymoutlers,
sous
la Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente, Date
de convocation
du
Conseil
Communautaire
: 13 juillet
2020
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
34
31
1
2
0
1 (Rempnat)
Pour
Contre
Abstention
32
0
0
Membres
présents
: ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean-Plerre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
GASCHET
Gérald,
GLANGEAUD
Delphine,
GORA
Richard,
JIMENEZ
Juliana,
LACOUTURIERE
Michel,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MENUCELLI
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel.
Suppléants
avec
voix
délibérative
: TESSIER
Marie
Claude
Membres
ayant
donné
pouvoir
: BERTRAND
Sylvaine
à BAUDEMONT
Dominique
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: MATHIAS
Claude,
MENUCELLI
Thlerry
Non
pourvu
: Commune
de
Rempnat
Secrétaire
de
séance
: BAUDEMONT
Dominique
INSTITUTION Délibération
n° 49-2020
: Désignation
des
délégués
au
PETR
Monts
et
Barrages
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les articles
L. 2121-33
et L, 5211-1
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
19/12/2018,
portant
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière,
conformément
à l'article L. 5211-5-1
du
code
général
des
collectivités territoriales
;
Vu
la délibération
du
03
mars
2004
portant
adhésion
au
Syndicat
Mixte
« Monts
et barrages
» ;
Vu
la
délibération
du
14
juillet
2014
portant
transformation
du
Syndicat
Mixte
«
Monts
et
barrages
»
en
Pole
d’Equilibre
Territorial
et
Rural
(PETR)
;
Vu
les
statuts
du
PETR
Monts
et
Barrages
;
Vu
les résultats
du scrutin
;
Considérant
que
les
statuts
du
PETR
Monts
et
Barrages
prévoient
que
le
nombre
de
membres
au
seln
du
conseil
syndical
est fixé à 40
dont
11
pour
la Communauté
de Communes
des
Portes
de
Vassivière
;
p.1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
087-248719353-20200717-DEL-49-2020-DE Date
de
télétransmission
: 23/07/2020
Date
de
réception
préfecture
: 23/07/2020
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l'unanimité
de
:
>
DESIGNER
les
conseillers
communautaires
ci-dessous
au
Conseil
Syndical
du
PETR
Monts
et
Barrages
Titulaires
suppléants
1 |
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE
Thierry
MUZETTE
2
Pierre
POURCHET
Thierry
MENUCELLI
3
|
Philippe
SIMON
Christian
LEBLANC
4
Michel
LACOUTURIERE
Dominique
BAUDEMONT
75 |
MichelTHEYS
|
Mélanie PLAZANET
6
Gérald
GASCHET
7 |
Laurent PAQUET
8
Michelle
BESNIER
9
Richard
GORA
10 |
Patrick
BRUN
11 |
Frédéric
SUDRON
Fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
A Eymoutiers,
le 22 juillet 2020
Acte
rendu
exécutoire
le
:
23
IUIE.
2020
Pig
3 JUIL.
2020
La
Présidente,
Mélanie
PLAZANET
Hu
Commlnauté de Communes des
Portes
de Vassivière
6, rue
de
la Liberté
87120
EYMOUTIERS
p.2/2