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Procès Verbal - 2023 05 25 Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Poullaouen. Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 05 25)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Sport, COMMUNE DE KERGLOFF

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023

Procès-verbal de SÉANCE

Le vingt-cinq mai deux mil vingt-trois à dix-huit heures trente minutes, se sont réunis sous la présidence de Monsieur Patrick URIEN :

Etaient présents : Pierrot BELLEGUIC, Stéphanie CHARLOT, Christine CORVELLEC, Jean-Paul HENRY, Brigitte LAVENANT, Siméon LE BAIL, Lauriane PARIS, Corinne ROSPARS, Philippe SINDE, Sanae NEDELLEC

Absents excusés : Philippe NEDELLEC (procuration à Patrick URIEN)

Secrétaire de séance : Stéphanie CHARLOT

Date d’envoi de la convocation : 20 mai 2023

Présentation d’un projet d’implantation d’un club-house au stade par les dirigeants de l’US Kergloff

Deux dirigeants de l’US Kergloff sont venus présenter au conseil leur projet d’implanter un club house au stade. Le constat est qu’il existe un réel besoin après les matchs de l’USK. C’est une demande forte de la part du public et des joueurs. Aujourd’hui, le casse-croûte d’après-match se prend dehors avec des conditions souvent froides et pluvieuses. Cet espace couvert de convivialité serait composé de deux Algecos collés, d’une surface totale de 30m2, accolés à la buvette actuelle. Le coût du projet est estimé à 5000 € hors coût de raccordement. Les financements existent avec notamment une subvention du district à hauteur de 50% du montant total HT. D’autres subventions sont à rechercher pour limiter le reste à charge. La commune serait propriétaire et gestionnaire des lieux.

Le conseil municipal émet un avis favorable au projet sous réserve de présenter dans une prochaine étape un projet finalisé et chiffré.

Délibération 2023-27 : Approbation du Procès-Verbal de séance du 31 mars 2023

Monsieur le Maire rappelle que le procès-verbal de la Séance du 31 janvier 2023 a été adressé à tous les membres du Conseil Municipal le 20 mai 2023. Aucune observation n’ayant été formulée, Monsieur Le Maire soumet alors le compte-rendu à l'approbation de l'Assemblée qui l’adopte à l’unanimité.

Délibération 2023-28 : Subvention au Centre Communal d’Action Sociale

Monsieur le Maire propose d’attribuer une subvention de 3000€ au Centre Communal d’Action Sociale.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, DECIDE d’attribuer une subvention de 3000€ Centre Communal d’Action Sociale.

Délibération 2023-29 : Subvention au Comité des Fêtes de Kergloff

Monsieur le Maire propose d’attribuer une subvention de 480€ au Comité des Fêtes de Kergloff.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, DECIDE d’attribuer une subvention de 480€ au Comité des Fêtes de Kergloff.Délibération 2023-30 : Subvention à l’Amicale Laïque de Kergloff

Monsieur le Maire propose d’attribuer une subvention de 650€ à l’Amicale Laïque de Kergloff.

Après en avoir délibéré hors la présence de Sanae NEDELLEC, intéressée à l’affaire, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, DECIDE d’attribuer une subvention de 650€ à l’Amicale Laïque de Kergloff.

Délibération 2023-31 : Subvention à l’Union Sportive de Kergloff

Monsieur le Maire d’attribuer une subvention de 1 000€ à l’Union Sportive de Kergloff.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, DECIDE d’attribuer une subvention de 1 000€ à l’Union Sportive de Kergloff.

Délibération 2023-32 : Subvention à l’association KERGLOFF GYM

Monsieur le Maire propose d’attribuer une subvention de 390€ à l’association Kergloff Gym.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, DECIDE d’attribuer une subvention de 390€ à l’association Kergloff Gym.

Délibération 2023-33 : Subvention à l’association Danserien Bro Kerglov

Monsieur le Maire propose d’attribuer une subvention de 390€ l’association Danserien Bro Kerglov.

Après en avoir délibéré, sans tenir compte de la procuration donnée par M. Jean-Paul HENRY, intéressé à l’affaire, le conseil municipal, à l’unanimité, DECIDE d’attribuer une subvention de 390€ à l’association Danserien Bro Kerglov.

Délibération 2023-34 : Subvention à l’association Art Déco

Monsieur le Maire propose d’attribuer une subvention de 390€ à l’association Art Déco.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, DECIDE d’attribuer une subvention de 390€ à l’association Art Déco.

Délibération 2023-35 : Subvention à l’association FNACA

N’ayant pas déposé de demande, Monsieur le Maire propose de reporter la décision d’attribuer une subvention à l’association FNACA.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, DECIDE de reporter la décision d’attribuer une subvention à l’association FNACA

Délibération 2023-36 : Subvention à l’association Breizh Auto Compétition

Monsieur le Maire propose d’attribuer une subvention de 250 € à Breizh Auto Compétition. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, DECIDE d’attribuer une subvention de 250€

à Breizh Auto Compétition.

Délibération 2023-37 : Subvention à l’association de chasse Les Bonnets rouges

N’ayant pas déposé une demande financière claire dans leur dossier de subvention, Monsieur le Maire

propose de reporter la décision d’attribuer une subvention à l’association de chasse « Les Bonnets

Rouges ».

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, DECIDE de reporter la décision d’attribuer

une subvention à l’association de chasse « Les Bonnets Rouges ».

Délibération 2023-38 : Subvention aux associations extérieures

Monsieur le Maire présente les demandes de subvention reçues par les associations extérieures à la

commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, DECIDE d’attribuer les subventions

suivantes aux associations extérieures :

CROIX ROUGE FRANCAISE 100,00 €

SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS 100,00 €

SECOURS CATHOLIQUE 100,00 €

BANQUE ALIMENTAIRE 113,00 €

Kreiz Breizh Elites 100,00 €

Ste Hippique du Poher 50,00 €

DON DU SANG 50,00 €

Ste Horticulture et Sylviculture 50.,00€

Les Restos du coeur 100.00 €

TOTAL 763.00 €

Délibération 2023-39 : Subvention aux associations sportives et de danse

Monsieur le Maire présente les demandes de subvention reçues par les associations sportives et de

danse.

Monsieur le Maire propose d’attribuer à ces associations une subvention de 21€ par jeune adhérent

de moins de 18 ans ou étudiant et de 10.50€ pour un jeune adhérent de moins de 18 ans ou étudiant

fréquentant plusieurs associations sportives.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, DECIDE d’attribuer les subventions

suivantes aux associations extérieures : Associations Licenciés 2022-2023

Licenciés

fréquentant 2

associations

Montant attribué

ALCP 5 1 94.50 €

Carhaix Poher Gymnastique 16 0 336,00 €

Dernières cartouches de Carhaix 12 0 252,00 €

Entente des Monts d'Arrée (Handball) 2 1 31.50 €

Tennis Club Carhaix 1 0 21,00 €

Judo club du poher 3 0 63,00 €

USK 3 0 63,00 €

Carhaixment danse 2 0 42.00 €

TOTAL 44 2 903,00 €

Délibération 2023-40 Compte-rendu des décisions du Maire

- Virement de crédits dans le cadre de la nouvelle nomenclature M57

Vu la délibération 2022-41 votée le 30 mai 2022 par le conseil municipal de Kergloff, basculant le budget principal au référentiel M57 le 1er janvier 2023

Vu la délibération 2023-21 votée le 31 mars 2023 par le conseil municipal de Kergloff, autorisant le maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, hors dépenses du personnel, dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de chacune des sections (investissement et fonctionnement).

Monsieur le Maire réajuste les crédits budgétaires du budget principal pour tenir compte notamment de l’augmentation des prix ainsi que des dépenses supplémentaires en 2023 sur le chapitre 20 « immobilisations incorporelles ». Afin de maintenir l’équilibre budgétaire de la section investissement, Monsieur le Maire propose le virement de crédit suivant :

INVESTISSEMENT

DEPENSES

Chapitre Intitulé Montant

20 Immobilisations incorporelles + 2000 €

23 Immobilisations en cours - 2000 €

Le maire informe l'assemblée délibérante de ces mouvements de crédits lors de cette séance du 25 mai 2023.

- Travaux de réfection peinture cantine et cuisine de l’école

L’Entreprise QUENET a réalisé les travaux de réfection de peinture de la cantine et la cuisine pour un

montant de 11 141,81 € - Les investissements matériels :

Acquisition d’une rampe PMR

Afin de faciliter l’accès des bâtiments publics aux personnes à mobilité Réduite et après validation du

bureau municipal, la mairie de Kergloff s’est engagée financièrement dans l’acquisition d’une rampe

d’accès PMR d’une valeur de 3177 € TTC.

Acquisition d’équipements de désherbage dans le cadre du « Zéro Phyto »

Dans le cadre réglementaire de la non-utilisation des produits phytosanitaires, et après validation du

bureau municipal, la mairie s’est engagée financièrement dans l’acquisition d’un Rabot Désherbeur

(valeur : 4 400 € TTC) ainsi qu’une Herse de Désherbage (valeur : 8 à 40 € TTC). Ces équipements sont

subventionnés par le conseil départemental subvention à hauteur de 10 000 € dans l’opération

« embellissement du bourg ».

Fin de la séance à 19h45

Le Maire, Patrick URIEN La secrétaire de séance, Stéphanie CHARLOT