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Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste deliberations decembre15642
Déliberation - liste des deliberations Novembre 2025
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 00h14 par la commune de Valigny.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations Novembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
EREZ
SHairie
de
Paliaqn»
sn
15,
route
d'Ainay
-
03360
Tél:
O4.70.66.60.77
L
Courriel:
mairievalignvO3@wanadoc.fr
F
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
Novembre
2025
Numéro
Objet
Décision
du
Conseil
Municipal
20251121001
|
Délibération
Rapport
d'activités
2024
SIVOM
Nord
Allier
Approuvé
à l’unanimité
20251121002
|
Délibération
Attribution
de
compensation
voirie
Approuvé
à l’unanimité
20251121003
|
Délibération
modificative
:aménagement
de
sécurité
centre
bourg
Approuvé
à l’unanimité
20251121004
|Délibération
:groupe
Elabor
;
+
Procédure
de
reprise
des
tombes
en
terrains
commun
Approuvé
à l’unanimité
202511210086
|Délibération
:groupe
Elabor
;
e
Procédure
de
reprise
des
tombes
en
état
d'abandon
Reporté
à l’unanimité
A
Valigny,
le
21
Novembre
2025
Le
Maire
Marie
MILLERAT-DALDIN