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Procès Verbal - 25 07 24
Document publié le Jeudi 25 juillet 2024 par la commune de Saint-Androny.
Lien du pdf (Procès Verbal - 25 07 24)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
******************
COMMUNE DE SAINT ANDRONY
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 JUILLET 2024 À 19H00
Date de la convocation : 19 juillet 2024
Membres Présents : 09
M. Pascal RIVEAU, Maire, Président de séance, Mme Sylvie HOFMAN, conseillère municipale, M. Joël BEDIS, adjoint au maire, Mme Katia TAUZIÈDE, conseillère municipale, Mme Véronique MITRASOUF, adjointe au maire, M. Benoît VIELET, conseiller municipal, M. Cyrille FORMANTIN, conseiller municipal, Mme Judicaël SENEZE, conseillère municipale, M. Ludovic CARTEAU, conseiller municipal,
Membres Excusés : 05
M. Benoît DUPONT, conseiller municipal M. Max PAYET, conseiller municipal, Mme Patricia FONTANEAU, adjointe au maire, M. Mickaël VEYSSIÈRE, conseiller municipal, M. Pierre NAVARRO, conseiller municipal,
Pouvoir Donné : 01
M. Mickaël VEYSSIÈRE a donné pouvoir à M. Cyril FORMANTIN
Retards : arrivée de mr Benoît VIELET au point numéro 03 à 19h14
Mr Ludovic CARTEAU est nommé secrétaire de séance
L'an deux mil vingt quatre, le vingt-cinq juillet, le Conseil Municipal de la Commune de Saint Androny dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur le Maire, Pascal RIVEAU.
Monsieur le Maire soumet au vote le procès verbal de la séance du 24 juin 2024. Celui-ci est approuvé à l'unanimité des membres présents.
Monsieur le Maire demande également de rajouter à l'ordre du jour un nouveau point : recrutement apprenti agent technique
Il est ensuite procédé à l'examen des affaires inscrites à l'ordre du jour.
AFFAIRE N° 1 : COMMISSION APPEL D'OFFRES MAÎTRISE D'ŒUVRE : NOMINATION MEMBRES (délib. 262024) Rapporteur : Monsieur Pascal RIVEAU, maire
Suite à des contraintes personnelles, monsieur Dupont ne peut plus prétendre être membre de la commission d'Appel d'Offres. Il est proposé à l'assemblée de nommer un nouveau titulaire en remplacement. De plus, afin d'avoir un bureau complet, il est proposé de nommer un cinquième membre. Ainsi mme Fontaneau et mr Carteau sont nommés en tant que titulaires de la CAO en complément des autres membres déjà élus.
VOTE : 09 POUR - 0 CONTRE - 0 ABSTENTION
DÉCISION VALIDÉE À L'UNANIMITÉ
AFFAIRE N° 2 : AUTORISATION SIGNATURE MARCHÉ MAÎTRISE D'OEUVRE (délib. 272024) Rapporteur : Monsieur Pascal RIVEAU, maire
La CAO s'est réunie le mardi 23 juillet, au vu des candidatures et de l'analyse des offres, la Commission d'Appel d'Offres a retenu la SAS Espaces Ouverts avec une note globale de 89,55/100.
Le Conseil accepte à l'unanimité cette décision.
VOTE : 09 POUR - 0 CONTRE - 0 ABSTENTION
DÉCISION VALIDÉE À L'UNANIMITÉ
arrivée de mr Benoît VIELET à 19h14
AFFAIRE N° 3 : DISSOLUTION SIES DE BLAYE
(délib. 282024) Rapporteur : Monsieur Pascal RIVEAU, maire
Le Syndicat Intercommunal des Etablissements Scolaires de Blaye a acté en date du 04 juillet 2024 sa
dissolution au 31 décembre 2024.
Monsieur le Maire propose à l'assemblée de statuer sur cette décision.
VOTE : 10 POUR - 0 CONTRE - 0 ABSTENTION
DÉCISION VALIDÉE À L'UNANIMITÉ
AFFAIRE N°4 : REDEVANCE RODP
(délib. 292024) Rapporteur : Monsieur Pascal RIVEAU, maire
Monsieur le Maire explique à l'assemblée que conformément au décret 2002-409 du 26 mars 2002, ENEDIS va procéder au virement de la Redevance d'Occupation du Domaine Public à hauteur de 239€ pour l'année 2024.
Le Conseil accepte à l'unanimité le principe
VOTE : 10 POUR - 0 CONTRE - 0 ABSTENTION
DÉCISION VALIDÉE À L'UNANIMITÉ
AFFAIRE N°5 : RECRUTEMENT CONTRAT AIDÉ
(délib. 302024) Rapporteur : Monsieur Pascal RIVEAU, maire
Monsieur le Maire informe les élus qu'un recrutement pour le poste d'agent d'entretien des bâtiments communaux va être fait. Une personne est intéressée par le poste et elle est susceptible d'être embauchée en contrat aidé. Un emploi de 25h hebdomadaire va lui être proposé.
Le Conseil accepte à l'unanimité le principe.
VOTE : 10 POUR - 0 CONTRE - 0 ABSTENTION
DÉCISION VALIDÉE À L'UNANIMITÉ
AFFAIRE N°6 : RECRUTEMENT APPRENTI EN ENTRETIEN ESPACES VERTS (délib. 312024) Rapporteur : Monsieur Pascal RIVEAU, maire
Monsieur le Maire informe les élus qu'il serait intéressant d'embaucher un apprenti afin de le former dans le domaine des espaces verts, le recrutement pourrait être fait pour l'année scolaire 2024-2025. Le Conseil accepte à l'unanimité cette proposition.
VOTE : 10 POUR - 0 CONTRE - 0 ABSTENTION
PROPOSITION VALIDÉE À L'UNANIMITÉ
AFFAIRE N°7 : RECRUTEMENT AGENT SAISONNIER ENTRETIEN ESPACES VERTS (délib. 322024) Rapporteur : Monsieur Pascal RIVEAU, maire
Monsieur le Maire propose à l'assemblée de recruter un agent contractuel pour 4 semaines afin de palier aux besoins liés à la période estivale.
Un contrat de 3h hebdomadaires est proposé.
Le Conseil accepte à l'unanimité cette proposition.
VOTE : 10 POUR - 0 CONTRE - 0 ABSTENTION
DÉCISION VALIDÉE À L'UNANIMITÉ
QUESTIONS DIVERSES
Néant
La séance est levée à 19h35.
Le Secrétaire de séance
Mr Ludovic CARTEAU
Le Maire
Mr Pascal RIVEAU