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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Perche - 8 RAM convention avec TVC)
Thèmes du document : Famille, Humanitaire, Exploration spatiale,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
Délibération n°28-03-2018-008
1.7 Actes spéciaux et divers
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mercredi 28 mars 2018
Date de convocation 22 mars 2018
Date d’affichage 22 mars 2018
L’AN DEUX MIL DIX HUIT, le 28 mars à 18 H 30
le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle polyvalente de Saint Denis des Coudrais, sous la présidence de M. Didier REVEAU.
Etaient présents : M. Raymond BELLENCONTRE, M. Thierry BODIN, M. Lucien BRETON, Mme Monique CAHU, M. Nicolas CHABLE, M. Jean-Pierre CIRON, M. Gérard CLEMENT, M. Dominique COUALLIER, M. Alain COUTURIER, M. Michel DIVARET, Mme Sophie DOLLON, M. Claude DROUET, M. Jean-Paul DUBOIS, M. Jean DUMUR, Mme Patricia EDET (ayant reçu pouvoir de Mme Patricia VILLARMÉ), M. Dominique EDON, Mme Sylvie FAVRET, M. Philippe GALLAND (ayant reçu pouvoir de Mme Camille MORIN-BURRE), M. Yves GOULLIER, M. Claude GRIGNON, M. Daniel GUEDET, Mme Josette JACOB, Mme Cécile KNITTEL, M. Christian LANDEAU, M. Daniel LAUGER (représentant M. Eric BARBIER), Mme Michèle LEGESNE, Mme Marie-Thérèse LEROUX (ayant reçu pouvoir de M. André-Pierre GUITTET), Mme Pascale LEVÊQUE (ayant reçu pouvoir de M. Gaëtan THOMAS) , M. Didier LOUVEAU (représentant M. Denis SCHOEFS), M. Bernard MALLET, M. Jannick NIEL (ayant reçu pouvoir de M. Michel LANDAIS), M. José PLANS, M. Thierry RENVOIZE, M. Didier REVEAU (ayant reçu pouvoir de Mme Sylvie SEQUEIRA), M. Michel ROUAUD, M. François ROULEAU, M. André ROULLIER, M. Jacky TACHEAU (ayant reçu pouvoir de Mme Marie-Hélène TROUILLOT) , M. Xavier TERRIER (ayant reçu pouvoir de Mme Marie-Line LEDRU), M. Jean THOREAU, M. Didier TORCHÉ (ayant reçu pouvoir de M. Michel MARY), Mme Jeannine VENDÔME.
Etaient excusés : M. Eric BARBIER (représenté par M. Daniel LAUGER), M. Pierre BOULARD, M. André-Pierre GUITTET (ayant donné pouvoir à Mme Marie-Thérèse LEROUX), M. Jean-Yves HERMELINE, M. Michel LANDAIS (ayant donné pouvoir à M. Jannick NIEL), Mme Marie-Line LEDRU (ayant donné pouvoir à M. Xavier TERRIER), Mme Marie-Françoise LOGÉ-STANCZYK, M. Michel MARY (ayant donné pouvoir à M. Didier TORCHÉ), Mme Camille MORIN-BURRE (ayant donné pouvoir à M. Philippe GALLAND), M. Willy PAUVERT, M. Denis SCHOEFS (représenté par M. Didier LOUVEAU), Mme Sylvie SEQUEIRA (ayant donné pouvoir à M. Didier REVEAU), M. Gaëtan THOMAS (ayant donné pouvoir à Mme Pascale LEVÊQUE), Mme Marie- Hélène TROUILLOT (ayant donné pouvoir à M. Jacky TACHEAU), Mme Patricia VILLARME (ayant donné pouvoir à Mme Patricia EDET).
Secrétaire de séance : M. Jean-Yves HERMELINE
Membres en exercice 55
Membres présents ou
représentés 51 (dont 9 pouvoirs)
Votants 51 (dont 9 pouvoirs) COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
RAMPE : AUTORISATION DE SIGNATURE
D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CCHS
ET LA COMMUNE DE TUFFÉ VAL DE LA CHÉRONNE DANS LE CADRE DES ANIMATIONS RAMPE À LA BIBLIOTHÈQUE
Le Conseil de communauté,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le rapport du Président présentée par Mme Patricia EDET, Vice-présidente en charge de la
Solidarité, petite enfance et personnes âgées,
Après en avoir délibéré,
EST INFORME que dans le cadre de ses itinérances sur le territoire de l’Huisne Sarthoise, le RAMPE
communautaire a réalisé des animations en faveur des assistantes maternelles et des enfants en
partenariat avec la Bibliothèque de la commune de Tuffé Val de la Chéronne.
VALIDE la poursuite de ce partenariat.
AUTORISE le Président à signer une convention de partenariat entre la commune de Tuffé Val de la
Chéronne et la Communauté de communes.
Adopté à l’unanimité
Voix pour : 51
Voix contre : 0
Abstention : 0
Fait et délibéré en séance publique
Le 28 mars 2018
Pour extrait conforme
Le 28 mars 2018
Le Président,
M. Didier REVEAU