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Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2023 12 1843)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
F42A NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EISUR MER ES PORTE DU LITTORAL VAROIS
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2023-1?- ]8(,
VILLAGE DE NOËL
PARKING GABRIEL PÉRI
DU MERCREDI 20 DÉCEMBRE 2023 AU JEUDI 4 JANVIER 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le stationnement sur la Commune,
VU l'arrêté municipal n° 2002-11-585 en date du 22 novembre 2002 portant règlement général des ventes au déballage sur la commune de Saint Cyr sur Mer,
VU l'arrêté municipal n°2002-07-469 en date du 23 juillet 2002 portant réglementation permanente des nuisances sonores, VU l’avis de la police Municipale,
CONSIDERANT les dispositions particulières de distanciation sociale et les gestes barrière à prendre afin de lutter contre la propagation du virus COVID 19,
CONSIDERANT l’organisation de la manifestation « VILLAGE DE NOËL »,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d’ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 : dans le cadre de l’organisation de la manifestation « VILLAGE DE NOËL », seront réservés :
+ La totalité du Parking Gabriel PERI pour le montage des installations du dimanche 17 décembre 2023 à 15h au mardi 19 décembre 2023 à 18h,
e Une partie du Parking Gabriel PERI pour la manifestation du mardi 19 décembre 2023 à 18h au jeudi 4 janvier 2024 à 20h,
+ La totalité du Parking Gabriel PERI pour le démontage des installations du jeudi 4 janvier 2024 à 20h au dimanche 7 janvier 2024 à 03h,
* Le parvis et le boulodrome Henri SALVADOR pour le final de « LA PARADE DE NOËL » le samedi 23 décembre 2023 de 17h à 23h.
ARTICLE 2: Les Services Techniques Municipaux sont chargés de mettre en place les panneaux de signalisation réglementaire. La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose des AVIS aux utilisateurs desdits lieux.
ARTICLE 3 : Madame le Directeur Général des Services, Madame la Directrice du Service Domaine Public, Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 : : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Rue Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 29 novembre 2023
Copie à :
e Mme le Directeur Général des Services,
Cabinet du Maire,
Mme l’Adjoint délégué à l’action Economique, au Tourisme et à l’Evènementiel,
M. l'Adjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littoral,
M. le Responsable du Service de la Police Municipale
M. le Directeur des Services Techniques Municipaux,
Mme la Directrice de la Communication,
Mme la Directrice de l’Evènementiel,
° Office du Tourisme,
° M. le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers,
+ M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie. Philippe BA 4
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE | VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
A VIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
VILLAGE DE NOËL
LA TOTALITÉ DU
PARKING GABRIEL PÉRI
SERA RÉSERVÉE :
DU DIMANCHE 17 DÉCEMBRE 2023 À 15H
AU MARDI 19 DÉCEMBRE 2023 À 18H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2 VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
A VIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
VILLAGE DE NOËL
UNE PARTIE DU.
PARKING GABRIEL PÉRI
SERA RÉSERVÉE :
DU MARDI 19 DÉCEMBRE 2023 À 18H
AU JEUDI 4 JANVIER 2024 À 20H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 3 VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
A VIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
VILLAGE DE NOËL
LA TOTALITÉ DU
PARKING GABRIEL PÉRI
SERA RÉSERVÉE :
DU JEUDI 4 JANVIER 2024 À 20H
AU DIMANCHE 7 JANVIER 2024 À 03H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 4 VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
VILLAGE DE NOËL
LE PARVIS ET LE BOULODROME
HENRI SALVADOR
SERONT RÉSERVÉS :
LE SAMEDI 23 DÉCEMBRE 2023
DE 17H A 23H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 5