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Déliberation - DEL 127 Tarifs DES Hebergements Touristiques 2019 2020
Document publié le Mercredi 3 juillet 2019 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 127 Tarifs DES Hebergements Touristiques 2019 2020)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Logement,
DEPARTEMENT DE L'AIN ° DELIBERATION
ARRONDISSEMENT DE BELLEY N° 2019-127
COMMUNE NOUVELLE DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
EXTRAIT du REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal PE PE EDS PE PER pd POLE PURE
OBJET : Tarifs des hébergements touristiques de Plateau d'Hauteville - Années 2019 et 2020
Séance du 3 juillet 2019
L'an deux mille dix-neuf, le trois juillet, à dix-neuf heures quarante, le Fonsëtt-Municipal de la Commune Nouvelle de Plateau d'Hauteville, dûment convoqué le vingt-six juin deux mille.dix” RRÇEERE rer.séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Philippe EMIN, Maire,
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 57 | Membres présents : E DE BELL MM. ALLANDRIEU Bernard, ALLARD Cyrille, ARGENTI Bernard, BARBARIN Daniel, BEVOZ-Séhagstig Jean, BOURGEAIS Didier, CAPELLI Jean-Baptiste, CORTINOVIS Bernard, CYVOCT Jean-Michel, DRHOUIN
Jacques, EMIN Philippe, FERRARI Jean, GENOD Patrick, HARNAL Sébastien, JARASSIER Hervé, LEMOINE
Gilbert, MORGNIEU Laurent, PIFFADY Philippe, RODRIGUEZ-CERVILLA José, SAVEY Didier, ZANI Guy. Mmes BERTHET Claire, BORGNA Séverine, CARRARA Carole, CHATEAU Marie-Luce, FERRO Nicole, JOLY Fabienne, LIEVIN Karine, MACHON Annie, MARTINE Christine, MASNADA Isabelle, PALAZZI-ZANI Nelly, PETIT Odile, ROSIER Nicole.
Membres absents excusés :
MM. CHAPUIS Gérard (pouvoir à M. BARBARIN Daniel), CHARVOLIN Roch (pouvoir à Mme JOLY Fabienne),
DUSSUVYER Régis (pouvoir à M. DRHOUIN Jacques), GRIOT Bernard (pouvoir à M. CYVOCT Jean-Michel),
PETITNICOLAS Christophe (pouvoir à M. EMIN Philippe), TRAMOY Maurice (pouvoir à M. JARASSIER Hervé).
Mmes BOURDONCLE Annie (pouvoir à Mme ROSIER Nicole), GRITTI Delphine (pouvoir à Mme Claire
BERTHET), LETRAY Marie-Odile (pouvoir à M. PIFFADY Philippe), TRAINI Marie (pouvoir à M. BLEIN Jean).
Membres absents :
MM. FRAISEAU Alain, LYAUDET Stéphane, PESENTI Philippe, RAOULT Jean-Pierre, TABOUREL Philippe.
Mmes BARDON Fabienne, BARTHELET Annaëlle, BOUDET Evelyne, CHENET Valérie, HUGON Marlène,
ROTARU Maria, TREUVELOT Catherine.
Secrétaire de séance : Mme Claire BERTHET.
Soit : 35 présents, 10 pouvoirs.
Vu la délibération du Conseil Municipal de Thézillieu n°056/2017 du 15 décembre 2017 fixant les tarifs des
gîtes de Thézillieu à compter du 1° janvier 2019.
Vu la délibération du Conseil Municipal de Thézillieu n°055/2017 du 15 décembre 2017 fixant les tarifs du
camping de Thézillieu pour l'année 2019.
Vu la délibération du Conseil Municipal de Thézillieu n°042/2018 du 19 juin 2018 fixant les tarifs de location
des Pods de Thézillieu.
Vu la délibération du Conseil Municipal de Cormaranche-en-Bugey du 24 février 2015 fixant les tarifs du gîte
de la fromagerie de Cormaranche-en-Bugey.
Vu la délibération du Conseil Municipal de Cormaranche-en-Bugey du 1° septembre 2015 fixant le tarif de
location du gîte de la fromagerie de Cormaranche-en-Bugey par les jeunes de la Maison Familiale Rurale.
Vu l'Assemblée la délibération du Conseil Municipal de Plateau d'Hauteville n°2019-79 du 27 mars 2019
constituant la régie de recettes pour les hébergements touristiques de la commune nouvelle.
127-1 Considérant la demande de la trésorerie demandant de reprendre une délibération de la Commune nouvelle
pour fixer les tarifs des hébergements touristiques encaissés par la Régie de recettes.
Monsieur le Maire rappelle que la commune de Cormaranche-en-Bugey a établi un partenariat avec la
Maison Familiale de son village pour permettre à des jeunes venant de loin de disposer d'un hébergement
assimilable à de l'internat externalisé.
Conformément à l'avis de la Commission Finances du 13 juin 2019, il propose à l'Assemblée de reconduire les
tarifs existants pour l'année 2019, de fixer les tarifs pour l'année 2020 des hébergements touristiques de la
commune de Plateau d'Hauteville et de reconduire le tarif existant de location du gîte de la fromagerie de
Cormaranche-en-Bugey pour les jeunes de la Maison Familiale Rurale.
Cette délibération annule et remplace toutes les délibérations antérieures.
Le Conseil Municipal oufï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- DECIDE de reconduire les tarifs existants pour l'année 2019 des hébergements touristiques de la
commune de Plateau d'Hauteville selon les tableaux annexés à la présente délibération (annexes A),
- DECIDE de fixer les tarifs à compter du 1% janvier 2020 des hébergements touristiques de la
commune de Plateau d'Hauteville selon les tableaux annexés à la présente délibération (annexes B),
- DECIDE de reconduire le tarif existant de location du gîte de la fromagerie de Cormaranche-en-
Bugey pour les jeunes de la Maison Familiale Rurale dans un partenariat Commune/MFR, selon
l'annexe jointe à la présente délibération (annexe ©),
- DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour l'exécution de la présente délibération.
AINSI FAIT ET DELIBERE, LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS, TOUS LES MEMBRES PRESENTS ONT SIGNE AU REGISTRE.
Copie certifiée conforme au registre des délibérations.
REÇU LE —RESIIE
LIGUE mg | Sr mage me man
SOUS-PRÉFECTURE DE SELLEY
127-2 PLATEAU
”#
J'HAUTEVILLE COMMUNE
NOUVELLE
des
HERBERGEMENTS
TOURISTIQUES
de
THEZILLIEU
TARIFS
DE
LOCATION
Année
2019
Camping
(”
1
Pods
Pod
Pod
de
1 à
3 places
|
de
1 à
4 places
1
Nuit
25
€
30
€
1 Week-end
45
€
50
€
1
Semaine
140
€
150
€
Taxe
de
séjour
non
comprise,
pour
information
en
2019
: 0,20
€
par
per de
ce
jour
Le
Maire,
A Hauteville-Lompnes, Le
Q3pÉIAOQS
(pour
10
ampères
et
par
caravane)
Campeur 3,50 €
Enfant
de
moins
de
7 ans
1,75
€
ne
soumet
ei
nuit
PE
Véhicule
1,11
€
Camping-Car
1,85
€
Emplacement
caravane
1,42
€
Emplacement
tente
1,26
€
Garage
mort
©
2,40
€
Branchement
électrique
particulier
2,40
€
@
La
redevance
"garage
mort"
concerne
les
installations
(tentes
ou
caravanes)
laissées
sur
place
pendant
une
absence
du
campeur
exédant
24
heures.
Elle
est
due
par
journée
d'absence
et
par
emplacement
occupé.
ANNEXE
A -
Page
1/3
[
TARIFS
DE
LOCATION
PLATEAU_
des
HERBERGEMENTS
TOURISTIQUES
de
THEZILLIEU
d'HAUTEVILLE. COMMUNE
NOUVELLE
Année
2019
n
1
Gîtes
(” Vacances
scolaires
Toussaint
Printemps
Juillet
Autres
périodes
Week-end
Hiver
Noël
août
...
1 semaine
283
€
251
€
283
€
206
€
81
€
œ
à
©
tn
Srète
2 semaines
520
€
466
€
520
€
396
€
5
/
4 personnes
=
=
Le Colvert
3 semaines
779
€
661
€
779
€
587
€
+
4 semaines
995
€
838
€
995
€
774
€
s
Sarcelle
1 semaine
396
€
359
€
396
€
306
€
112
€
q
L
2 semaines
728
€
655
€
728
€
555
€
o
Poule
d'eau
6
personnes
:
=
/
3 semaines
1021€
922
€
1021€
795
€
O0
Foulque
4
semaines
1
248
€
1
140
€
1
248
€
1
026
€
1 semaine
308
€
265
€
308
€
228
€
87
€
2 semaines
573
€
504
€
573
€
425
€
n°
102
2
personnes
3 semaines
817
€
721€
817
€
814
€
Ë
À semaines
1021€
898
€
1021€
1021€
U
1 semaine
A11€
364
€
411
€
304
€
116
€
.
2 semaines
757
€
682
€
757
€
580
€
q
personnes
To
3 semaines
1 340
€
966
€
1340
€
814
€
d
4
semaines
1 404
€
1211€
1 404
€
1021
€
UÜ
1 semaine
457
€
415
€
457
€
339
€
130
€
Î
2
semaines
844
€
773
€
844
€
654
€
6
personnes
3 semaines
1 198
€
1126
€
1 198
€
922
€
4 semaines
1 494
€
1373
€
1 494
€
1 206
€
Gîte
de
Groupë
de
1 à 12
personnes
14,00
€ par
personne
et
par
jour
**
Location
des
3 gîtes
de
la Cure
+ le
gîte
de
Groupe
: 498
€ uniquement
le week-end,
sous
condition
de
louer
simultanément
la salle
d'animation
pour
48h.
1 Taxe
de
séjour
non
comprise,
pour
information
en
2019
: 0,20
€ par
personne
et par
nuit.
Pour être annexé à la délibération
de ce jour
À Hauteville-Lompnes,
VU ET ACCEPTÉ
Le Q3jo#IS01S
Le Maire
ANNEXE
A -
Page
2/3 t
TARIFS
DE
LOCATION
PLATEAU
,
des
HEBERGEMENTS
TOURISTIQUES
de
CORMARANCHE-EN-BUGEY
J'HAUTEVILLE COMMUNE
NOUVELLE
Année
2019
a
Salle
du
Rez-de-chaussée
Gîte
la
Fromagerie
du
Gîte
la
Fromagerie
PRE
(sans
hébergement)
Association
Hors
vacances
scolaires
Vacances
scolaires
de
la
Commune
gratuit
+
65
€ pour
charges
Plateau
d'Hauteville
Nuité
260
€
Association
extérieure
80
€ +
65
€ pour
charges
Habitants
Week-end
560
€
de
la
Commune
80
€
+
65
€
pour
charges
Plateau
d'Hauteville
Particuliers
non
résident
Semaine
1 500
€
de
la
Commune
130
€
+
65
€
pour
charges
Plateau
d'Hauteville
Caution
500
€
Caution
500
€
Forfait
ménage
150
€
Forfait
ménage
100
€
prise,
pour
information
en
2019
: 0,20
€ par
personne
et par
nuit
VU
ET
ACCEPTÉ
Pour
être
annexé
à
la
délibération
de
ce
jour
À
VAIO
TE
as
Le
Q3JOJSO1S
Le
Maire
e
ANNEXE
A -
Page
3/3 TARIFS
DE
LOCATION
PLATEAU_
,
des
HERBERGEMENTS
TOURISTIQUES
de
THEZILLIEU
d'HAUTEVILLE COMMUNE
NOUVELLE
Année
2020
1
e
1
Pods
(
Camping
(”
Pod
Pod
de
1 à
3
places
|
de
1 à
4
places
3 sruplacmmant
stantiard
.
{=
forfait
2
personnes
+
1 véhicule
+
1 nuit
10,00
€
1 Nuit
25€
30
€
1 tente
ou
1 caravane
+
1 camping
car)
1 emplacement
confort
.
1 Wenien
me
.
{=
standard
+
branchement
électrique
10
A)
He
Ha
1 Semaine
140
€
150
€
enfant
de
- 7
ans
1 nuit
gratuit
- kit
de
linge
(drap,
taie,
housse
de
couette)
compris
dans
la
ï
:
location
des
Pods,
pour
la
durée
de
location.
Ana
ds
FAR
RFI
1 nuit
Lo
- Kit
de
toilette
(serviettes
et
nécessaires)
:
forfait
de
5 €
par
kit.
Sp
enE:
ELIe
Me
FE
1 TRUE
2,00
€
1 personne
adulte,
...
par
supplément
- Petits-déjeuners
: sur
tarif
et
réservation
au
Relais
de
Thézillieu,
emplacement
cycliste
/ randonneur
:
à
ci
5
4 nuit
5,00
€
livraison
municipale
offerte.
(=
forfait
1 tente,
1 personne)
Garage
de
caravane,
tente
=
Garage
mort
@
1 journée
2,50
€
© g
@ La
redevance
"garage
mort"
concerne
les
installations
(tentes
È
—
ou
caravanes)
laissées
sur
place
pendant
une
absence
du
(
Taxe
de
séjour
non
comprise,
Ti
e
|
Z
campeur
exédant
24
heures.
pour
information
en
2019
: 0,20
€
par
personne
et
par
nuit
o
=
5
Elle
est
due
par
journée
d'absence
et
par
emplacement
occupé.
VU
ET
ACCEPTÉ
SIT
IC
Pour
être
annexé
à la
délibératiol
|
©
|
de
ce
jour
m|
À
Hauteville-Lompnes,
ml
Le
O3j0#/Q01g
F
Le
Maire
.
u
ANNEXE
B -
Page
1/3 L
TARIFS
DE
LOCATION
PLATEAU_
des
HERBERGEMENTS
TOURISTIQUES
de
THEZILLIEU
d'HAUTEVILLE COMMUNE
NOUVELLE
Année
2020
è
A
1
Gîtes
(” Vacances
scolaires
:
Juillet
Autres
périodes
Week-end
Toussaint
Printemps
À
Hiver
ee
5
1 semaine
290,00
€
251,00
€
300,00
€
206,00
€
85,00
€
Ÿ
os
2 semaines
520,00
€
466,00
€
520,00
€
396,00
€
=
/
4
personnes
2
Le
Colvert
3 semaines
779,00
€
661,00
€
779,00
€
587,00
€
<
4 semaines
995,00
€
838,00
€
995,00
€
700,00
€
c
5
Sarcelle
1
semaine
396,00
€
359,00
€
400,00
€
306,00
€
112,00
€
2
4
l,
2 semaines
728,00
€
655,00
€
728,00
€
555,00
€
S
©
Poule
d'eau
6 personnes
-
©
æ
/
3 semaines
1 021,00
€
922,00
€
1 021,00
€
795,00
€
‘©
9
Foulque
4
semaines
1 248,00
€
1
140,00
€
1
150,00
€
1 026,00
€
:
on
—
©
1 semaine
308,00
€
265,00
€
308,00
€
228,00
€
87,00
€
ai
5
80)
2
semaines
573,00
€
504,00
€
573,00
€
425,00
€
+
x
E
=
n°
102
2
personnes
:
Q
©
S8
3 semaines
817,00
€
721,00
€
817,00
€
600,00
€
Ü
Ë
à
v
4 semaines
1 021,00
€
820,00
€
1 021,00
€
750,00
€
de
:
5
=
x
D
o
DD
OŸ
1 semaine
400,00
€
364,00
€
411,00
€
304,00
€
110,00
€
is
2
ma
Q
J
©
À
ë
=
2 semaines
757,00
€
682,00
€
757,00
€
580,00
€
-
3
0POZ
a
&
n°103
6
personnes
”
S
©
©
—
©
©
©
3 semaines
1 000,00
€
966,00
€
1
150,00
€
800,00
€
A
T<
15
FR
ZT
g
4
semaines
1
150,00
€
1 211,00
€
1 300,00
€
1 000,00
€
[Ti
$
=
O
D
UÜ
1 semaine
400,00
€
415,00
€
457,00
€
339,00
€
110,00
€
S
(ae
n°
101
Éparsonnss
2 semaines
750,00
€
773,00
€
844,00
€
654,00
€
fi og
m
3 semaines
1 000,00
€
1 126,00
€
1 198,00
€
900,00
€
œ
4 semaines
1 100,00
€
1 300,00
€
1 300,00
€
1 050,00
€
3
FF
Gîte
de
Groupe
de
1 à
12
personnes
14,00
€ par
personne
et par
jour
2
OCation
des
Uniquement
le week-end,
sous
condition
de
louer
simultanément
la salle
d'animation
pour
48h.
- La
location
du
gîte
comprend
la fourniture
des
kits
de
prêt
de
linge
(drap
+ taie)
pour
le nombre
de
couchages.
En
cas
où
le locataire
vient
avec
son
propre
linge
de
lit,
il sera
effectué
une
remise
de
20
€/semaine.
- un
forfait
de
8
KWh
d'électricité
est
compris
dans
la
location,
au-delà
le
dépassement
sera
facturé
selon
les
modalités
des
gîtes
de
France.
(M
Taxe
de
séjour
non
comprise,
pour
information
en
2019
: 0,20
€ par
personne
et
par
nuit.
ANNEXE
B -
Page
2/3 PLATEAU
”#
J'HAUTEVILLE COMMUNE
NOUVELLE
TARIFS
DE
LOCATION
Année
2020
des
HEBERGEMENTS
TOURISTIQUES
de
CORMARANCHE-EN-BUGEY
Salle
du
Rez-de-chaussée
ie (?
Gîte
la Fromagerie
du
Gîte
la Fromagerie
(de
1
à
15
personnes)
»
(sans
hébergement)
Association
Hors
vacances
scolaires
Vacances
scolaires
de
la
Commune
gratuit
+
65
€ pour
charges
Plateau
d'Hauteville
Nuité
235
€
265
€
Association
extérieure
80
€
+
65
€ pour
charges
Habitants
Week-end
510
€
570
€
de
la
Commune
80
€
+
65
€ pour
charges
Plateau
d'Hauteville
Particuliers
non
résident
Semaine
1325
€
**
1530
€
de
la
Commune
130
€
+
65
€
pour
charges
Plateau
d'Hauteville
Caution
500
€
Caution
500
€
150
€
Forfait
ménage
100
€
Forfait
ménage
**
sauf
pour
le partenariat
Commune/MFR
dont
les
tarifs
sont
fixés
sur
une
autre
annexe.
1)
Taxe
de
séjour
non
comprise,
pour
information
en
2019
: 0,20
€
par
personne
et
par
nuit.
VU
ET
ACCEPTÉ
Pour
être
annexé
à la
délibération
de
ce
jour
À
Hauteville-Lompnes,
Le
O8|94/
O6
Le
Maire,
.
ANNEXE B - Page
3/3 ) PLATEA /
EAU
TARIFS
DE
LOCATION
J'HAUTEVILLE COMMUNE
NOUVELLE
des
HEBERGEMENTS
TOURISTIQUES
de
CORMARANCHE-EN-BUGEY
e
Gîte
la Fromagerie
(1)
(de
1 à
15
personnes)
Partenariat
entre
la
Commune
de
Cormaranche-en-Bugey
et
la
Maison
Familiale
Rurale
de
Cormaranche-en-Bugey
_
:
- du
lundi
soir
au
vendredi
matin
Période
de
location
.
- pendant
les
semaines
de
cours
tarif
9
€
par
nuit
et
par
personne
- La
location
du
gîte
ne
comprend
pas
les
draps
VU
ET
ACCEPTÉ
(1)
Pas
de
taxe
de
séjour
;
Pour
être
annexé
à la
délibération
de
ce
jour
À
Hauteville-Lompnes,
Le
2/67/2510
ANNEXE
C
Le
Maire,
e