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Séance - seance du 15 mars?t=29e5ff3e 9e78 4236 b9ef 2cb443
Séance - seance du 9 avril?t=29e5ff3e 9e78 4236 b9ef 2cb443
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Déliberation - deliberations du CM du 18 05
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Blâmont.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du CM du 18 05)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil Ébrcs Présents donné part à la
Municipal pouvoir délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-20
Approbation des comptes de
gestion 2025
Budget : COMMUNE
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2025 du budget concerné, les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur municipal accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer ;
Après s'être assuré que le receveur municipal a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2025, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qui lui ont été prescrites ;
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité le compte de gestion 2025 du comptable public conforme au compte administratif pour le budget : COMMUNE.
DECLARE que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2025 par le comptable public n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil ere Présents donné part à la
Municipal pouvoir délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-21
Approbation des comptes de
gestion 2025
Budget : EAU
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2025 de l'EAU, les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur municipal accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer ;
Après s'être assuré que le receveur municipal a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2025, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qui lui ont été prescrites ;
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité, le compte de gestion 2025 du comptable public conforme au compte administratif pour le budget : EAU.
DECLARE que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2025 par le comptable public n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil cree Présents donné part à la
Municipal pouvoir délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG,
Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-22
Approbation des comptes de
gestion 2025
Budget : ASSAINISSEMENT
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2025 de l'ASSAINISSEMENT, les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur municipal accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer ;
Après s'être assuré que le receveur municipal a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de
l'exercice 2025, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qui lui ont été prescrites ;
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité, le compte de gestion 2025 du comptable public conforme au compte administratif pour le budget
ASSAINISSEMENT.
DECLARE que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2025 par le comptable public n'appelle ni observation ni réserve de sa part.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil os Présents donné part à la
Municipal pouvoir délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-23
Approbation des comptes de
gestion 2025
Budget : CINEMA BON ACCUEIL
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2025 du CINEMA BON ACCUEIL, les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur municipal accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer ;
Après s'être assuré que le receveur municipal a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2025, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qui lui ont été prescrites ;
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité, le compte de gestion 2025 du comptable public conforme au compte administratif pour le budget CINEMA BON ACCUEIL.
DECLARE que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2025 par le comptable public n'appelle ni observation ni réserve de sa part.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil . Présents donné part à la
Municipal | ©9068 pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-24
Election d'un président de séance
pour le vote des comptes
administratifs
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu l'article L.2121-14 du Code général des collectivités territoriales ; Considérant que dans les séances où le compte administratif du Maire est débattu, le Conseil municipal élit son président ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DESIGNE à l'unanimité, Madame Ghislaine STOCARD afin de
présider la séance lors de l'examen et du vote des comptes
administratifs 2025.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
07 mai 2026
iChagé
21 mai 202
Objet
N° 2026-25
Approbation des comptes
administratifs 2025
Budget : COMMUNE
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
1 ve 1
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Ghislaine STOCARD, 3°" adjointe au maire.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG,
Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Monsieur le Maire, Yann DURAND quitte la salle et ne prends pas part au débat ni au vote conformément à l’article L.2131-11 du CGCT.
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
Le Conseil municipal,
Conformément aux dispositions de l'article L.2121-14 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu le compte administratif de l'exercice 2025 du budget COMMUNE présenté par Madame Ghislaine STOCARD, 3%" adjointe au maire ;
Considérant que le compte administratif fait apparaître les résultats suivants :
En fonctionnement :
+ Dépenses : 1 054 280,66 €;
.« Recettes: 1 281 546,73€ ;
e Résultat 2025 : + 227 266,07 €;
En investissement :
+ Dépenses : 208 067,64 € ;
+ Recettes : 328 728,94€;
. Résultat 2025 : + 120 661,30€ ;
Considérant que le compte administratif 2025 présente :
En fonctionnement :
.< un excédent de fonctionnement 2025 de 227 266,07 € ;
.< un excédent de fonctionnement 2024 de 274 120,56 € ;
+ __ soit un excédent de fonctionnement cumulé de 501 386,63 €
En investissement :
e un excédent d'investissement 2025 de 120 661,30 € ;
e un excédent d'investissement 2024 de 85 850,63 €;
«soit un excédent d'investissement cumulé de 206 511,93 € ; Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité, le compte administratif 2025 du budget : COMMUNE.
ARRETE les résultats définitifs tels que présentés ci-dessus.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND
[ REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
L Application agrée E egate com 3
99_DE-054-215400771-20260S 25-DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
JG:
07 mai 2026
te d'éffichag 21 mai 2026
N° 2026-26
Approbation des comptes
administratifs 2025
Budget : EAU
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses Séances, sous la présidence de Madame Ghislaine STOCARD, 3ème adjointe au maire.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s} ayant donné(s) pouvoir : Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s}) excusés : Néant
Monsieur le Maire, Yann DURAND quitte la salle et ne prends pas part au débat ni au vote conformément à Particle L.2131-11 du CGCT.
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
1 ve 1
Le Conseil municipal,
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-14 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu le compte administratif de l'exercice 2025 du budget COMMUNE présenté par Madame Ghislaine STOCARD, 3" adjointe au maire ;
Considérant que le compte administratif fait apparaître les résultats Suivants :
En fonctionnement :
+ Dépenses : 94 359,39 € ;
.< Recettes : 104 164,39€ ;
+ Résultat 2025 : + 9 805,00€;
En investissement :
° Dépenses : 14 683,95€ ;
. Recettes : 16 373,98€;
°+__ Résultat 2025 : + 1 690,03 € ;
Considérant que le compte administratif 2025 présente :
En fonctionnement :
e un excédent de fonctionnement 2025 de 9 805,00 € ;
e un excédent de fonctionnement 2024 de 45 766,07 €;
e soit un excédent de fonctionnement cumulé de 55 571,07 €;
En investissement :
.< un excédent d'investissement 2025 de 1 690,03 € ;
+ un excédent d'investissement 2024 de 38 462,06 € ;
+ soit un excédent d'investissement cumulé de 40 152,09 € ; [ REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
L Application agrée E egate com 3
99_DE-054-215 26-DE
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité, le compte administratif 2025 du budget : EAU.
ARRETE les résultats définitifs tels que présentés ci-dessus.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
ichag 21 mai 2026
N° 2026-27
Approbation des comptes
administratifs 2025
Budget : ASSAINISSEMENT
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
1 ve 1
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Ghislaine STOCARD, ST adjointe au maire.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Syivie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Monsieur le Maire, Yann DURAND quitte la salle et ne prends pas part au débat ni au vote conformément à l'article L.2131-11 du CGCT.
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
Le Conseil municipal,
Conformément aux dispositions de larticle L.2121-14 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu le compte administratif de l'exercice 2025 du budget ASSAINISSEMENT présenté par Madame Ghislaine STOCARD ; 3ère adjointe au maire.
Considérant que le compte administratif fait apparaître les résultats suivants :
En fonctionnement :
e Dépenses : 85 710,88€;
° Recettes : 89 958,14€;
e Résultat 2025 : +4 24726€;
En investissement :
+ Dépenses : 36 067,64€ ;
« Recettes : 35 695,54€;
+ Résultat 2025 :-372,10€;
Considérant que le compte administratif 2025 présente :
En fonctionnement :
* un excédent de fonctionnement 2025 de 4 247,26 € ;
+ un excédent de fonctionnement 2024 de 116 150,86 € ;
e Soit un excédent de fonctionnement cumulé de 120 398,12 €
En investissement :
*< un déficit d'investissement 2025 de - 372,10€;
* un déficit d'investissement 2024 de - 850,48 € ;
* soit un déficit d'investissement cumulé de - 1 222,58 € ; Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l’unanimité, le compte administratif 2025 du budget : ASSAINISSEMENT.
ARRETE les résultats définitifs tels que présentés ci-dessus.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND
[ REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
L Apphcation agrée E-legakte com 3
99_DE-054-215400771-20260S 27-DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
07 mai 2026
N° 2026-28
Approbation des comptes
administratifs 2025
Budget : CINEMA BON ACCUEIL
F REÇU EN PREFECTURE 1
le
1 ve 1
1/85/2826
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Ghislaine STOCARD, 3ère adjointe au maire.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent{s) ayant donné({s}) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Monsieur le Maire, Yann DURAND quitte la salle et ne prends pas part au débat ni au vote conformément à l'article L.2131-11 du CGCT.
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
Le Conseil municipal,
Conformément aux dispositions de l'article L.2121-14 du Code général des coilectivités territoriales ;
Vu ie compte administratif de l'exercice 2025 du budget CINEMA BON ACCUEIL présenté par Madame Ghislaine STOCARD, 3î7 adjointe au maire ;
Considérant que ie compte administratif fait apparaître les résultats suivants :
En fonctionnement :
+ Dépenses : 27 301,12€;
+ Recettes : 20 535,75€;
+ Résultat 2025 :-6765,37€;
En investissement :
« Dépenses : 0,00€;
°+ Recettes : 1175,62€;
e Résultat 2025 : + 1 175,62€;
Considérant que le compte administratif 2025 présente :
En fonctionnement :
°__un déficit de fonctionnement 2025 de - 6 765,37 €;
+ un excédent de fonctionnement 2024 de 24 485,40 € ;
° soit un excédent de fonctionnement cumulé de 17 720,03 € ;
En investissement :
+ un excédent d'investissement 2025 de 1 175,62 € ;
° un excédent d'investissement 2024 de 1 033,94 € ;
e soit un excédent d'investissement cumulé de 2 209,56 € ; [ REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
L Application agrée E egate com 3
99_DE-054-215: 8-DE
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité, le compte administratif 2025 du budget : CINEMA BON ACCUEIL.
ARRETE les résultats définitifs tels que présentés ci-dessus.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil uk Présents donné part à la
Municipal | °*Ÿ© pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-29
Affectation des résultats 2025
Budget : COMMUNE
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Après avoir approuvé le compte administratif de l'exercice 2025 du budget COMMUNE ;
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
e un excédent de fonctionnement cumulé de 501 386,63 € ;
e un excédent d'investissement cumulé de 206 511,93 €;
Considérant la proposition d'affectation des résultats suivante :
Affectation du résultat proposé Compte
En recettes de fonctionnement : 329 709,67 € 002
En recettes d'investissement : 206 511,93 € 001
Affectation complémentaire en réserve : 171 676,96 € 1068
Résultat cumulé de clôture : 707 898,56 € ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité, l'affectation des résultats 2025 du budget : COMMUNE telle que présentée ci-dessus.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil : Présents donné part à la ne exercice c RENE
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-30
Affectation des résultats 2025
Budget : EAU
[ REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Après avoir approuvé le compte administratif de l'exercice 2025 du budget EAU ;
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
e un excédent de fonctionnement cumulé de 55 571,07 €;
+ un excédent d'investissement cumulé de 40 152,09 € ;
Considérant la proposition d'affectation des résultats suivante :
Affectation du résultat proposé Compte
En recettes de fonctionnement : 55 571,07 € 002
En recettes d'investissement : 40 152,09 € 001
Résultat cumulé de clôture : 95 723,16€;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité, l'affectation des résultats 2025 du budget : EAU telle que présentée ci-dessus.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil Seréice Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie : BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-31
Affectation des résultats 2025
Budget : ASSAINISSEMENT
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Après avoir approuvé le compte administratif de l'exercice 2025 du budget ASSAINISSEMENT ;
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
e un excédent de fonctionnement cumulé de 120 398,12 €;
e un déficit d'investissement cumulé de - 1 222,58 €;
Considérant la proposition d'affectation des résultats suivante :
Affectation du résultat proposé Compte
En recettes de fonctionnement : 120 398,12 € 002
En recettes d'investissement : - 1 222,58€ 001
Résultat cumulé de clôture : 119 175,54 € ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité, l'affectation des résultats 2025 du budget : ASSAINISSEMENT telle que présentée ci-dessus.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil one Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-32
Affectation des résultats 2025
Budget : CINEMA BON ACCUEIL
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Après avoir approuvé le compte administratif de l'exercice 2025 du budget CINEMA BON ACCUEIL ;
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
°e un excédent de fonctionnement cumulé de 17 720,03 €;
e un excédent d'investissement cumulé de 1 033,94 € ;
Considérant la proposition d'affectation des résultats suivante :
Affectation du résultat proposé Compte
En recettes de fonctionnement : 17 720,03 € 002
En recettes d'investissement : 1 033,94 € 001
Résultat cumulé de clôture : 18 753,97 €;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité, l'affectation des résultats 2025 du budget : CINEMA BON ACCUEIL telle que présentée ci-dessus.
Monsieur Le Maire, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil nerciee Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-33
Fixation des taxes directes
locales 2026
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code général des impôts ;
Vu l'état n°1259 transmis par les services de la Direction Générale des Finances Publiques pour l'année 2026 ;
Considérant qu’il convient de fixer les taux d'imposition pour l'année 2026 ;
Considérant la proposition de maintenir les taux d'imposition actuellement applicables ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
FIXE à l'unanimité, les taux des taxes directes locales pour l'année 2026 comme suit :
e Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) : 25,28 % ;
e Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) : 18,94 % ;
e Taxe d'habitation (TH) : 14,20 % ;
e Cotisation foncière des entreprises (CFE) : 16,79 %.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026 NOMBRES DE MEMBRES
Afférents | EL, Ayant | Ayantpris | L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15 DR eee ee eos da Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est Merepel 1 5 _— ss Dre réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Date de la convocation Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, 07 mai 2026 Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Date d'affichage Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné 21 mai 2026 pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
SH RNEUSIEEROR Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
Le Conseil municipal,
N° 2026-34
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Approbation du Vu le projet de budget primitif pour l'exercice 2026 présenté par
budget primitif 2026 Madame Ghislaine STOCARD :
Considérant que le budget primitif 2026 du budget COMMUNE COMMUNE s'équilibre comme suit :
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Section d'investissement :
e Dépenses : 808 318,88€;
e Recettes : 808 318,88€;
Section de fonctionnement :
e Dépenses : 1 128 204,19 €;
e Recettes: 1 372 957,36€;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE par 12 voix pour (dont 2 pouvoirs) et 3 voix contre, le budget primitif 2026 du budget : COMMUNE.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents E Ayant Ayant pris
au Conseil 1 Présents donné part à la
Municipal Po pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA,
Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-35
Approbation du
budget primitif 2026
EAU
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de budget primitif pour l'exercice 2026 présenté par Madame Ghislaine STOCARD ;
Considérant que le budget primitif 2026 du budget EAU s'équilibre comme suit :
Section d'investissement :
e Dépenses : 59 497,09 € ;
e Recettes : 59 497,09€;
Section de fonctionnement :
e Dépenses : 122 298,73 €;
e Recettes : 168 403,47 €;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE par 12 voix pour (dont 2 pouvoirs) et 3 voix contre, le budget primitif 2026 du budget : EAU.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026 NOMBRES DE MEMBRES
Aférents | Ayant | Ayantpris | L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15 nr exercice | Présents | donné “hp Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est Te = F ee" 1 Re M} réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA,
Date de la convocation Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, 07 mai 2026 Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Date d'affichage Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné 21 mai 2026 pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
SRRFAS IR PSS TEEN Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
Le Conseil municipal,
N° 2026-36
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Approbation du Vu le projet de budget primitif pour l'exercice 2026 présenté par
budget primitif 2026 Madame Ghislaine STOCARD ;
Considérant que le budget primitif 2026 du budget ASSAINISSEMENT ASSAINISSEMENT s'équilibre comme suit :
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Section d'investissement :
e Dépenses : 45 649,96 € ;
e Recettes : 45 649,96 € ;
Section de fonctionnement :
e Dépenses : 107 862,89 €;
e Recettes : 199 986,31 €;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE à l'unanimité, le budget primitif 2026 du budget : ASSAINISSEMENT.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026 NOMBRES DE MEMBRES
Afférents |. ê Ayant | Ayantpris | L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15 Se ed ous nie Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est Re Æ 3 ei f RE réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Date de la convocation Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, 07 mai 2026 Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG,
Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Date d'affichage Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné 21 mai 2026 pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
PRESS EPSIRERIES Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
Le Conseil municipal,
N° 2026-37
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Approbation du Vu le projet de budget primitif pour l'exercice 2026 présenté par
budget primitif 2026 Madame Ghislaine STOCARD ;
Considérant que le budget primitif 2026 du budget CINEMA BON CINEMA BON ACCUEIL ACCUEIL s'équilibre comme suit :
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Section d'investissement :
e Dépenses : 2 882,77 €;
e Recettes : 2882,77€;
Section de fonctionnement :
e Dépenses : 33 833,21€;
e Recettes : 39 220,03€;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE à l'unanimité, le budget primitif 2026 du budget : CINEMA BON ACCUEIL.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil éxece Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-38
Attribution
d'une subvention 2026
ADMR
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association ADMR ;
Considérant l'intérêt local des actions menées par cette association ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 500,00 € à l'association ADMR au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil éxércice Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-39
Attribution
d'une subvention 2026
A LIVRES OUVERTS
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association A LIVRES OUVERTS ;
Considérant l'intérêt local des actions menées par cette association ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE par 12 voix pour et Monsieur Jimmy COSTER, Madame Elisa LACK et Madame Pauline BENA s’abstiennent, une subvention de 1 000,00 € à l'association A LIVRES OUVERTS au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents E Ayant Ayant pris
au Conseil e Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLAMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses Séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-40
Attribution
d'une subvention 2026
AMICALE DES
SAPEURS-POMPIERS
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS ;
Considérant l'intérêt local des actions menées par cette association ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 2 000,00 € à l'association AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil cercle Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLAMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET,
Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anti AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-41
Attribution
d'une subvention 2026
AS BLÂMONT
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association AS BLAMONT ;
Considérant l'intérêt local des actions menées par cette association ; Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 2 000,00 € à l'association AS BLAMONT au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil : Présents donné part à la
Municipal A pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-42
Attribution d'une subvention
Feu d’artifice 2026
AS BLÂMONT
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association AS BLAMONT pour l’organisation du feu d'artifice ;
Considérant l'intérêt local de cette manifestation ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 2 500,00 € à l'association AS BLAMONT pour l'organisation du feu d'artifice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil tic Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 14
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
N° 2026-43
Attribution
d'une subvention 2026
COMITE DES FÊTES
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET,
Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Monsieur Jimmy COSTER quitte la salle et ne prends pas part au débat ni au vote conformément à l’article L.2131-11 du CGCT.
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par le Comité des
Fêtes de Blâmont ;
Considérant l'intérêt local des animations organisées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE par 10 voix pour et Monsieur Yann DURAND, Madame Sophie BARBOSA, Madame Françoise JAMBOIS, Monsieur Anli AHAMADI s’abstiennent, une subvention de 1 300,00 €
au Comité des Fêtes de Blâmont au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
= 5e. Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil ‘ Présents donné part à la
Municipal RETIEe pouvoir | délibération
15 15 13 2 14
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
N° 2026-44
Attribution
d'une subvention 2026
CLEF DE VOTE
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Monsieur Jimmy COSTER quitte la salle et ne prends pas part au débat ni au vote conformément à l’article L.2131-11 du CGCT.
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association Clef de voûte ;
Considérant l'intérêt local des actions menées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE par 14 voix pour, une subvention de 800,00 € à l'association Clef de voûte au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
… Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil rs Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
[EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLAMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise. JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir : Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-45
Attribution
d'une subvention 2026
JEUNES SAPEURS-POMPIERS
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association JEUNES SAPEURS-POMPIERS ;
Considérant l'intérêt local des actions menées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 400,00 £ à l'association JEUNES SAPEURS-POMPIERS au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil des Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-46
Attribution
d'une subvention 2026
LE TREFLE
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales :
Considérant la demande de subvention présentée par l'association LE TREFLE ;
Considérant l'intérêt local des actions menées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 200,00 € à l'association LE TREFLE au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil érecibe Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-47
Attribution
d'une subvention 2026
FAMILLES RURALES
« LES 3 RIVIERES »
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association Familles Rurales « Les 3 Rivières » ;
Considérant l'intérêt local des actions menées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 360,00 £ à l'association Familles Rurales « Les 3 Rivières » au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil arts Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLAMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET,
Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-48
Attribution
d'une subvention 2026
ME2C (Ecole de musique)
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association ME2C (Ecole de musique) ;
Considérant l'intérêt local des actions menées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 800,00 € à l'association ME2C (Ecole de musique) au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil Serte Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-49
Attribution
d'une subvention 2026
RES NON VERBA
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association RES NON VERBA ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 200,00 € à l'association RES NON VERBA au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil ie Présents donné part à la
Municipal | *915S pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-50
Attribution
d'une subvention 2026
RESTAURANT DU COEUR
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association Restaurant du cœur ;
Considérant l'intérêt social des actions menées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 200,00 € à l'association Restaurant du cœur au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil exerce Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLAMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses Séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA,
Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-51
Attribution
d'une subvention 2026
SECOURS CATHOLIQUE
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association SECOURS CATHOLIQUE ;
Considérant l'intérêt social des actions menées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 300,00 € à l'association SECOURS CATHOLIQUE au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil Présents donné part à la
Municipal AIRIS pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA,
Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-52
Attribution
d'une subvention 2026
SECTION AMC
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association SECTION AMC ;
Considérant l'intérêt local des actions menées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 240,00 € à l'association SECTION AMC et victime de guerre au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil : Présents donné part à la ie exercice : De
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET,
Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-53
Attribution
d'une subvention 2026
SOCIETE DE PECHE DE
LA VALLEE DU VACON
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par la Société de pêche de la Vallée du Vacon ;
Considérant l'intérêt local des actions menées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 200,00 € à la Société de pêche de la Vallée du Vacon au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil : Présents donné part à la se exercice : Res
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-54
Attribution
d'une subvention 2026
SOUVENIR FRANÇAIS
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association SOUVENIR FRANÇAIS ;
Considérant l'intérêt mémoriel des actions menées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 100,00 £ à l'association SOUVENIR Français au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil Drarcta Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET,
Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-55
Attribution
d'une subvention 2026
U.N.A.C.I.T.A
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande de subvention présentée par l'association U.N.A.C.IT.A ;
Considérant l'intérêt local des actions menées ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE à l'unanimité, une subvention de 200,00 € à l'association U.N.A.C.IT.A au titre de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil : Présents donné part à la
Municipal ne pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLAMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-56
Reversement au budget de la
commune de l'électricité du
budget eau
Exercice 2025
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant que certaines dépenses d'électricité relatives au fonctionnement du service de l’eau ont été prises en charge par le budget principal de la commune ;
Considérant qu’il convient de procéder au reversement de ces dépenses par le budget EAU au profit du budget communal ;
Considérant que les dépenses concernées correspondent aux consommations électriques des installations situées : Rue de Voise ; Rue de la Gare ; Forage — rue des Capucins ;
Considérant que le montant total des dépenses d'électricité pour l'exercice 2025 s'élève à : 3 706,93 € HT ; 673,50 € de TVA ; soit un total TTC de 4 380,42 €;
Considérant que la TVA afférente fera l'objet d'une récupération dans le cadre du budget annexe EAU ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité, le reversement par le budget EAU au budget principal de la commune de la somme totale de 4 380,42 € TTC au titre des dépenses d'électricité de l'exercice 2025.
PRECISE que :
e la somme de 3 706,93 € sera comptabilisée au compte de charges du budget EAU ;
e la somme de 673,50 € correspond à la TVA récupérable
applicable au budget EAU.
AUTORISE Monsieur le Maire à procéder aux écritures comptables correspondantes. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil À Présents donné part à la
Municipal sos pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-57
Reversement au budget
communal des dépenses
d'électricité du budget
ASSAINISSEMENT
Exercice 2025
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant que certaines dépenses d'électricité relatives au fonctionnement du service de l'assainissement ont été prises en charge par le budget principal de la commune ;
Considérant qu'il convient de procéder au reversement de ces dépenses par le budget ASSAINISSEMENT au profit du budget communal;
Considérant que les dépenses concernées correspondent aux
consommations électriques des installations situées : Rue de Voise ; Lotissement Petit Breuil ; Rue Maréchal Foch ; Assainissement Lotissement Petit Breuil ;
Considérant que le montant total des dépenses d'électricité pour l'exercice 2025 s'élève à : 10 531,94 € HT ; 1 954,01 € de TVA ; soit un total TTC de 12 485,95 € ;
Considérant que la TVA afférente fera l’objet d'une récupération dans le cadre du budget annexe ASSAINISSEMENT ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité, le reversement par le budget ASSAINISSEMENT au budget principal de la commune de la somme totale de 12 485,95 € TTC au titre des dépenses d'électricité de l'exercice 2025.
PRECISE que :
e la somme de 10 531,94 € sera comptabilisée au compte de
charges du budget ASSAINISSEMENT ;
e la somme de 1 954,01 € correspond à la TVA récupérable applicable au budget ASSAINISSEMENT.
AUTORISE Monsieur le Maire à procéder aux écritures comptables correspondantes.
CDE 5 Monsieur Le Maire,
73: K2erann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
07 mai 2
“ Date d'affic
21 mai 2026
Séance du 18 maï 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-58
Désignation des membres de la
Commission Communale des
Impôts Directs (CCID)
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
1 ve 1
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'article 1650 du Code général des impôts relatif à la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs ;
Considérant qu'il appartient au Conseil municipal de proposer une liste de contribuables en nombre double afin de permettre la désignation des membres titulaires et suppléants de la Commission Communale des Impôts Directs par la Direction Départementale des Finances Publiques ;
Considérant la liste des personnes proposées :
Qualité Nom Prénom
Président DURAND Yann
Titulaire STOCARD Ghislaine
Titulaire COSTER Jimmy
Titulaire JAMBOIS Françoise
Titulaire JAMBOIS Guy
Titulaire MOUTON Jacques
Titulaire HENRY Sébastien
Titulaire GENAY Jérôme
Titulaire VILLAUME Xavier
Titulaire JEANDEL Richard
Titulaire L'HOTE Gilbert
Titulaire MARTIN Didier
Titulaire RICHARD Loïc
Suppléant BENA Pauline
Suppléant LANG Ghislaine
Suppléant MASSON Fabrice
Suppléant MARTINET Pascal
Suppléant CHATTON Guy
Suppléant L'HOTE Lionel
Suppléant BONNET Jean-Louis Qualité Nom Prénom
Suppléant DROUOT Fabrice
Suppléant STOCARD Yoann
Suppléant FLEURET Loïc
Suppléant SPRENG Sylvie
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité, la liste des contribuables proposée dans
le cadre du renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
AUTORISE Monsieur le Maire à transmettre cette liste aux services fiscaux compétents.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND
[ REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
E-bqaite Application aqré
99_DE-054-21540077 Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE après dépôt en Sous-Préfecture et publication. DÉPARTEMENT Monsieur le Maire, Yann DURAND
MEURTHE-ET-MOSELLE EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRES DE MEMBRES DE LA COMMUNE DE BLÂMONT Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil 5 Présents donné part à la z à
Municipal Pere pouvoir délibération Séance du 18 mai 2026
15 15 13 2 15 . . . L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses Date de la convocation séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND 07 mai 2026
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, - Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Date d'affichage Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, 21 mai 2026 Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à
Objet de la Délibération Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
N° 2026-59 Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
Désignation d’un délégué au Le Gorsellmunieel,
Conseil d'Administration de Vu le Code général des collectivités territoriales :
ME2C - Ecole de Musique r | | » | Considérant qu'il convient de désigner un représentant de la
commune au sein du Conseil d'Administration de ME2C — Ecole de Musique ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DESIGNE à l'unanimité, Monsieur Jimmy COSTER en qualité de délégué titulaire de la commune auprès de ME2C -— Ecole de Musique.
Monsieur Le Maire,
ann DURAND
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil < Présents donné part à la
Municipal SA pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir : Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-60
Désignation d’un délégué au
Conseil d'administration du FAS
(Foyer d'Accueil Spécialisé)
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales :
Considérant qu'il convient de désigner un représentant de la commune au sein du Conseil d'administration du FAS (Foyer d'Accueil Spécialisé) ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DESIGNE à l'unanimité, Madame Pauline BENA en qualité de délégué titulaire de la commune au sein du Conseil d'administration du FAS (Foyer d'Accueil Spécialisé).
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil è Présents donné part à la
Municipal Sole pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-61
Désignation d’un délégué au
Conseil d'administration du
Syndicat Scolaire du Blanc-Mont
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant qu'il convient de désigner un représentant de la commune au sein du Conseil d'administration du Syndicat Scolaire du Blanc-Mont ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DESIGNE à l'unanimité, Madame Danielle VAILLANT en qualité de délégué titulaire de la commune au sein du Conseil d'administration
du FAS (Foyer d'Accueil Spécialisé).
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil Note Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Obijet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-62
Mise à disposition de la Salle des
Pompes
Au profit de l’école primaire Jean-
Crouzier de Blâmont
Classe de CP-CE1 de Mme
Claudon
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande formulée par l’école primaire Jean-Crouzier de Blâmont ;
Considérant l'intérêt de mettre à disposition la Salle des Pompes située 2 rue Gogney au profit de la classe de CP-CE1 de Mme Claudon ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE à l'unanimité, la mise à disposition à titre gracieux de la Salle des Pompes située 2 rue Gogney, tous les jeudis après-midi, au profit de l'école primaire Jean-Crouzier de Blâmont pour la classe de CP-CE1 de Mme Claudon.
AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND
D RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil re Présents donné part à la
Municipal pouvoir | délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET,
Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-63
Mise à disposition de la Salle des
Pompes
Au profit de l’école primaire Jean-
Crouzier de Blâmont
Classes de M. L'HOTE et
Mme HARIZI
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande formulée par l'école primaire Jean-Crouzier de Blämont ;
Considérant l'intérêt de mettre à disposition la Salle des Pompes située 2 rue Gogney au profit des classes de M. L'HOTE et de Mme HARIZI ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE à l'unanimité, la mise à disposition à titre gracieux de la Salle des Pompes située 2 rue Gogney, tous les vendredis après- midi, au profit de l’école primaire Jean-Crouzier de Blâmont pour les classes de M. L'Hote et de Mme Harizi.
AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Monsieur Le Maire, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil arcs Présents donné part à la
Municipal pouvoir délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG,
Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir: Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-64
Mise à disposition de
la Grande Salle
de la Maison des associations
Au profit de la
Communauté de Communes
de Vezouze en Piémont
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
la Communauté de Considérant la demande formulée par
Communes de Vezouze en Piémont ;
Considérant l'intérêt de mettre à disposition la Grande Salle située au 1er étage de la Maison des associations pour les activités du Relais Petite Enfance ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE à l'unanimité, la mise à disposition à titre gracieux de la Grande Salle située au 1er étage de la Maison des associations, pour une séance le mercredi matin tous les quinze jours, au profit de la Communauté de Communes de Vezouze en Piémont.
AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil docs Présents donné part à la
Municipal pouvoir délibération
15 15 13 2 15
Date de la convocation
07 mai 2026
Date d'affichage
21 mai 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 18 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir : Anli AHAMADI ayant donné pouvoir à Sophie BARBOSA; Elisa LACK ayant donné pouvoir à Pauline BENA
Absent(s) excusés : Néant
Madame Françoise JAMBOIS a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-65
Autorisation donnée
au Maire de signer une
convention de servitude
avec ENEDIS
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 21/85/2826
Application agréée E-leq:
99_DE-054-215400771-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la demande formulée par la société ENEDIS relative à la constitution d'une servitude sur une parcelle appartenant à la commune de Blâmont ;
Considérant que cette servitude concerne le passage de quatre canalisations électriques souterraines dans une bande de terrain d'environ trois mètres de large sur dix mètres de long ainsi que les équipements accessoires nécessaires ;
Considérant qu'il est également prévu une servitude de non- aedificandi interdisant toute construction, modification du terrain, plantation d'arbres ou dépôt sur l'emprise concernée afin de garantir l'entretien et la sécurité des installations électriques ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE à l'unanimité, la constitution d'une servitude au profit de la société ENEDIS sur une parcelle appartenant à la commune de Blâämont.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer l'ensemble des documents
nécessaires à la constitution de cette servitude, notamment l'acte notarié correspondant.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND