Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ du CM du 3 juillet 2026
Ordre du Jour - ODJ du CM 12 04 24
Ordre du Jour - ODJ CM 20 DECEMBRE 2024
Ordre du Jour - ODJ 24 JUIN
Ordre du Jour - ODJ CM du 09 06 23 pouvoirs
Procès Verbal - PV du CM du 3 juillet 2026
Ordre du Jour - ODJ du 11 avril 2025
Ordre du Jour - ODJ du CM 19 12 2025
Ordre du Jour - ODJ du CM du 15 03 24
Déliberation - Deliberations du 04 juillet 2025
Ordre du Jour - ODJ du CM du 04 juillet 2025
Document publié le Vendredi 4 juillet 2025 par la commune de Mennecy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 04 juillet 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Banque, Sport,
VILLE DE MENNECY La
Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY CEDEX
Tel : 01 69 90 80 30 www.mennecy.fr
JPDC/FJ/CD/06-25
Mennecy, le 27 juin 2025
Chère Collègue,
Cher Collègue,
En vertu de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, j’ai l’honneur de vous faire
connaître que les membres du Conseil Municipal se réuniront le :
Vendredi 04 juillet 2025 à 19H30
Salle du Conseil Municipal
u Décisions ayant été prises en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales :
Décision portant sur une convention entre la Commune et la Direction des
Services Départementaux de l'Éducation Nationale (DSDEN) de l’Essonne, dans 1 |DEC912539 |le cadre de la loi Vial, qui confère à l'Éducation Nationale la responsabilité financière pour les Accompagnants d'Élèves en Situation de Handicap (AESH) intervenant durant la pause méridienne.
Décision portant sur un contrat de maintenance entre la Commune et la société
OBIO Environnement, relatif aux micro-installations d'épuration du complexe
sportif et du logement attenant au Stade Jean Jacques Robert pour une durée de
3 ans pour un montant de 1 152€ HT par an.
Décision portant autorisation de déposer une demande de permis de construire
pour agrandir et transformer la salle polyvalente en salle d'escrime.
Décision portant sur une convention de formation à destination des assistantes
maternelles de la Commune relative à l'analyse des pratiques professionnelles.
Décision portant sur contrat entre la Commune et l'association Glas Ar Bihan
pour assurer la prestation artistique et la restauration lors de l'organisation d'une
soirée Fest Noz à Mennecy, prévue pour le 11 octobre 2025, pour un montant de
3 700 € TIC.
Décision portant sur une convention de partenariat avec la Communauté de
4 | DEC 11925 44 | Communes entre Juine et Renarde qui vise à organiser des événements
collaboratifs entre les conservatoires de Lardy et de Mennecy.
Décision portant sur deux conventions de formation en vue de l'obtention du
« Certificat individuel pour utiliser à titre professionnel et distribuer certains
types de produits biocides catégorie désinfectants » entre la Commune et ORAPI
ACADEMY.
Décision portant sur un contrat d'habillement pour le personnel des offices de
restauration de la Commune, proposé par l'entreprise ELIS. Le contrat prendra
effet le 1er mai 2025 pour une durée de 4 ans, avec un coût mensuel de 953,31 €
TTC et une prestation supplémentaire pour des tabliers.
Décision portant sur un contrat de prestation de services entre la Commune et
Mme Ingrid LEHOVETZKI DE RUNZ, psychologue, pour animer des Groupes
7 | DEC 12225 47 | d'Analyse des Pratiques destinés aux assistantes maternelles. Ces sessions se
dérouleront 6 fois par an, d'octobre à décembre 2025, pour un montant total de
780€ TTC.
Décision portant sur une convention entre la Commune et Monsieur Louis
8 |DEC1222548 | Mancini pour la mise à disposition d'un chien, URBAN DE LA VALLE DE
GRAM, dit DEMON, dans le cadre de la brigade canine de la Police Municipale.
Décision portant sur une convention entre la Commune et la Communauté de
9 | DEC 12725 49 | Communes du Val d’Essonne pour permettre des interventions ponctuelles au
sein du complexe sportif Nikola KARABATIC, visant à garantir une gestion
2 | DEC 98 25 40
3 |DEC 982541
4 | DEC 11425 42
5 |DEC 118 25 43
5 | DEC 120 25 45
6 | DEC 12225 46
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecyefficace du site en cas d'absence des agents communautaires. La convention est
établie pour une durée d'un an, renouvelable tacitement.
10 DEC 129 25 50
Décision portant sur une convention de formation "Préparation à l'habilitation
électrique-Basse tension" destinée à 6 agents de l'Espace Culturel, entre la
Commune et A3 Formation — Sécurité.
11 DEC 1322551
Décision portant sur un contrat entre la Commune et l'agence KARAVEL pour
l'organisation d'un séjour à Rome, prévu du 23 au 26 juin 2026, pour le Pôle
Loisirs Découvertes. Le montant total de la prestation s'élève à 47 600 € TTC.
12 DEC 135 25 52
Décision portant sur le déplacement d'une délégation de la Commune à
OCHIOBELLO), en Italie, dans le cadre du jumelage entre les deux communes.
13 DEC 136 25 53
Décision portant sur une convention entre la Commune et l’Institut de Formation,
d’Animation et de Conseil (IFAC) pourl'organisation de formations BAFA et
BAFD. Elle définit les modalités de la mise à disposition gratuite des locaux pour
ces sessions de formation.
14 DEC 136 25 54
Décision portant sur un contrat entre la Commune et Joubert Voyages pour
l'organisation d'un week-end à Bruxelles, prévu du 4 au 5 octobre 2025. Le coût
total de cet événement s'élève à 11 700 € TTC.
15 DEC 136 25 55
Décision portant sur l'attribution d'une mission de contrôle technique pour les
travaux du groupe scolaire de la Jeannotte à Mennecy à la société SAS RISK
CONTROL pour réaliser cette mission, pour un montant total de 37 848 € TTC.
16 DEC 136 25 56
Décision portant sur l'attribution d'un contrat pour la fourniture et l'installation
d'équipements sportifs sur la RD 191, à la société SAS QUALI-Cité pour réaliser
ce projet, pour un montant total de 75 234 euros TTC.
17 DEC 136 25 57
Décision portant sur l’attribution d'un contrat pour la fourniture et l'installation
d'équipements ludiques sur la RD 191, à la société SAS QUALI-Cité pour réaliser
ce projet, pour un montant total de 189 585,60 euros TTC.
18 DEC 136 25 58
Décision portant sur l'attribution d'un contrat pour l'entretien et la maintenance
des bouches et poteaux d'incendie de la Commune avec la société SUEZ Eau
France SAS pour un montant annuel maximum de 24 000 € TTC.
19 DEC 139 25 59
Décision portant sur une convention entre la Commune et le Comité de l'Essonne
de Tennis pour le prêt gratuit de deux terrains d'Urban Tennis. Elle vise à
organiser des activités physiques et sportives pour le jeune public de Mennecy
durant l'été, en particulier la pratique du tennis, du 4 au 18 juillet 2025.
20 DEC 139 25 60
Décision portant sur une convention de formation "BPJEPS" destinée à 1 agent,
entre la Commune et PERF91.
21 DEC 13925 61
Décision portant sur une convention tripartite entre la Commune, la Région Ile-
de-France et le lycée Marie Laurencin pour la mise à disposition des installations
sportives au profit des élèves du lycée avec une participation financière de 8 €
par élève pour l'année scolaire 2024/2025 avec reconduction possible sur trois
ans.
22 DEC 140 25 62
Décision portant sur une convention de formation professionnelle destinée aux
agents de la Commune, visant à les former à la prévention, à l’extinction et à
l'évacuation en cas d’incendie. La formation, intitulée « Équipier de Première Intervention (EPI) en Unité Mobile de Formation Incendie (UMFI) », se déroulera le 13 octobre 2025 et aura un coût total de 1 668 € TTC.
23 DEC 140 25 63
Décision portant sur une convention de formation professionnelle pour 2 agents
municipaux de l’espace culturel à la conduite de nacelles. Elle est prévue le 22
septembre 2025 pour un coût total de 828 € TTC.
24 DEC 150 25 64
Décision portant sur un contrat de maintenance pour le logiciel Berger Levrault
Sedit Gestion Financière pour une durée allant du 01/01/2025 au 03/12/2025,
pour un montant de 6068,02 € AT.
25 DEC 155 25 65
Décision portant sur une convention entre la Commune et l'institut le Val-Mandé,
pour le prêt d'une structure gonflable pour leur kermesse prévue le 14 juin 2025.
26 DEC 156 25 66
La décision portant sur la prolongation de la convention de gestion de la Zone
d'Activités MONTVRAIN I, confiée par la Communauté de Communes du Val
d’Essonne à la Commune.
27 DEC 163 25 67
Décision portant sur une convention de partenariat entre la Commune et
l'entreprise Break Pro Distribution pour la mise à disposition d'un distributeur
automatique de denrées au Centre Technique Municipal.
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d'Evry - Canton de MennecyDécision portant sur la mise à disposition de cinq structures gonflables
28 | DEC 163 25 68 | appartenant à la Commune, à l'association sportive de football, pour leur fête de fin d'année prévue le 15 juin 2025 à titre gracieux,
Décision portant sur une convention de partenariat entre la Commune et
29 | DEC 164 25 69 | l'association « ORCHESTRE A L'ECOLE », visant à créer un orchestre dédié
aux vents et percussions.
Décision portant sur un contrat de location de matériel d'illuminations pour les
30 | DEC 164 25 70 | fêtes de fin d'année 2025. Le contrat, d'une durée de 3 mois, est conclu avec la société LEBLANC Illuminations pour un montant total de 47 722,19 € TTC.
Décision portant sur un contrat de prêt de 2 400 000 euros proposé par la Caïsse
Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris destiné à financer les dépenses
d'investissement de la Commune pour l'année 2025 sur une durée de 15 ans avec
un taux d'intérêt annuel de 3,05 %.
Décision portant sur la location temporaire d'un cheval, « Viens Chanière SF »,
32 | DEC 16725 72 | pour la patrouille équestre de la Police Municipale. La location est prévue pour
une durée de 6 mois, avec un coût total de 3 873,00 € TTC.
Décision portant sur une convention de prêt d'instruments entre la Commune et
le Conservatoire à Rayonnement Communal de Musique et Danse de Grigny.
Décision portant sur une convention avec l'organisme de formation « ÇA URGE
! » pour la mise en place d'une formation intitulée « INITIATION AUX GESTES
D'URGENCE » destinée aux parents et enfants de la Commune. Le coût de cette
formation est fixé à 225€ TTC.
Décision portant sur un contrat pour l'hébergement et la convalescence du cheval
35 | DEC 169 25 75 | HOSAY DE COSSE prévue pour une durée de 6 mois et pour un coût de 360,00
€ TTC par mois.
31 | DEC 1672571
33 | DEC 168 25 73
34 | DEC 168 25 74
e Approbation du Procès-Verbal du 11 avril 2025
ORDRE DU JOUR
e Désignation d’un secrétaire de séance
1. FINANCES
Rapporteur : Claude GARRO
1.1: Garantie totale d’emprunt accordée à Essonne Habitat dans le cadre de l’acquisition en VEFA de 32
logements situes 44-46 boulevard Charles de Gaulle.
1.2: Actualisation du calcul du quotient familial à compter du 1% septembre 2025
1.3 : Approbation de la convention d’accueil d’enfants de la Commune de FONTENAY-LE-VICOMTE au sein
des Accueils de Loisirs de la Commune
2. URBANISME
Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
2.1 : Acquisition en VEFA par la Commune d’un local pour la relocalisation du Centre Médico-Psychologique
(CMP) de MENNECY dans un programme immobilier situe à L'ANGLE de L’IMPASSE des BLES et de
L’'IMPASSE du HAUT CLOS RENAULT.
2.2 : Résiliation du bail emphytéotique administratif avec la CDC Habitat — Ex-Gendarmerie avec versement
d’une indemnité.
2.3 : Concertation préalable en vue de la transformation de la Zone d’Activités rue de TOURNENFILS
2.4 : Dénomination de la nouvelle salle d’orchestre
2.5 : Dénomination de la nouvelle salle de danse du Conservatoire Joël Monier
2.6 : Dénomination du parvis situé 64-66 boulevard CHARLES DE GAULLE
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d'Evry - Canton de Mennecy3. ACCUEIL DE LOISIRS-RESTAURATION SCOLAIRE
Rapporteur : Marie-José PERRET
3.1: Actualisation du règlement de fonctionnement des Accueils de Loisirs et des Périscolaires
4, HANDICAP
Rapporteur : Jean-Paul REYNAUD
4.1: Approbation de la convention d’engagement réciproque entre l’'ADPEP 91 et la Commune pour
l’accompagnement des enfants à besoins spécifiques.
5. CULTUREL
Rapporteur : Francis POTTIEZ
5.1 : Actualisation du règlement des études du Conservatoire Municipal Joël Monier
6. MEDIATHEQUE
Rapporteur : Nadia JAMI
6.1: Actualisation du règlement intérieur de la Médiathèque Madeleine de | Aubespine
7. SPORTS-CULTURE-VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Jean-Marc RIFA LEITE
7.1 : Subvention exceptionnelle attribuée à « Association WinRecords »
8. PERSONNEL
Rapporteur : Audrey RAYMOND
8.1 : Modification des effectifs
8.2 : Autorisation de recourir aux contrats d’apprentissage
Jean-Philippe DUGOIN- NÉE
Maire de Mennecy &
Vice-Président de la Région Ile-de-France
République française - Département de l’ Essonne - Arrondissement d'Evry - Canton de MennecyBON POUR POUVOIR
Je soussigné(e),
Date et signature :
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d'Evry - Canton de Mennecy