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Ordre du Jour - Vitry94 CM150701 OrdreJour
Document publié le Vendredi 5 juin 2015 par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM150701 OrdreJour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ville de Vitry sur seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
SERVICE DES TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL
Année 2015
7ème séance
Vitry-sur-Seine, le 5 juin 2015
Cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en séance publique le :
Mercredi 1 er juillet 2015
à 20H45
dans la Salle du Conseil Municipal
de l'Hôtel de Ville
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de ma considération distinguée.
LE MAIRE
Jean-Claude KENNEDY – 2 –
- Appel nominal,
- Désignation d'un secrétaire,
- Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du mercredi 10 juin 2015
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
410– DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN
1 Avis du conseil municipal sur le projet de programme local de l’habitat intercommunal (PLHI) 2016-2021 arrêté par la commu-
nauté d’agglomération Seine-Amont
Amt / Aff. éco. / Log t
Programme local de l’habitat (PLH) 2012-2017
2 Demande de garantie communale de Sogemac Habitat pour des emprunts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consi-
gnations d’un montant total de 6 560 276 euros pour l’acquisition
en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) auprès de
Bouygues de 53 logements dans une opération de construction
de 144 logements dite « Aktuel »
Amt / Aff. éco. / Log t
Adm. g ale / Pers. / Fin
Gestion urbaine de proximité
3 - Demande de garantie communale de Valophis habitat
pour deux emprunts contractés auprès de la Caisse des
dépôts et consignation d’un montant total de 1 381 470
euros pour la réhabilitation de la résidence Derry / Croizat
Amt / Aff. éco. / Log t
Adm. g ale / Pers. / Fin
4 - Convention y afférente Amt / Aff. éco. / Log t
Adm. g ale / Pers. / Fin
5 Vente à l’Etablissement Public d’Aménagement Orly Rungis
Seine Amont (EPA ORSA) des parcelles communales situées
15, 17, 19 et 23 avenue Louis Blériot et cadastrées respective-
ment section CJ n°29, 30, 31 et 33 pour une superficie totale de
1 288 m² en vue de la réalisation d’une résidence sociale dans le
cadre du projet de transformation du foyer de travailleurs mi-
grants Manouchian
Amt / Aff. éco. / Log t
Santé/Social
Adm. g ale / Pers. / Fin
Immeubles de la ville gérés par l’Office public de l’habitat (OPH)
de Vitry-sur-Seine
6 Programme de travaux (2 ème tranche) à effectuer dans les im-
meubles de la ville pour l’année 2015 à concurrence de
71 642,98 euros
Amt / Aff. éco. / Log t
Adm. g ale / Pers. / Fin
7 ZAC Rouget de Lisle
Déclaration de projet et demande de déclaration d’utilité publique
au profit de SADEV94
Amt / Aff. éco. / Log t
430 – DIRECTION VOIRIE-ENVIRONNEMENT
8 Engagement sur la réalisation et le financement de la mise en accessibilité des arrêts de bus et demande de subvention au
Syndicat des transports d’Ile-de-France (STIF)
Environnement / Voirie
Adm. g ale / Pers. / Fin – 3 –
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
510 – DIRECTION DES SERVICES SOCIO-ÉDUCATIFS
9 Fixation des tarifs des activités socioculturelles Ens./Enf./Form. Prof Adm. g ale / Pers. / Fin
10 Approbation de la convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEDT)
Ens./Enf./Form. Prof
Adm. g ale / Pers. / Fin
520 – DIRECTION CULTURE- SPORTS- JEUNESSE
11 Modification des tarifs des installations et activités sportives Culture/Sport/Jeunesse Adm. g ale / Pers. / Fin
12 Approbation de la convention de partenariat à passer avec
l’association Cultures du Cœur en Val-de-Marne
Culture/Sport/Jeunesse
600 – DIRECTION DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES
DROITS SOCIAUX
Etablissement public social et médico-social intercommunal
(EPSMSI) d’Ivry/Vitry / Etablissement d’hébergement pour per-
sonnes âgées dépendantes (EHPAD) « Les Lilas »:
13 - Approbation d’une avance à verser pour 2015 dans le
cadre d’une convention pluriannuelle passée avec
l’Agence régionale de santé (ARS) et le département du
Val-de-Marne
Santé/Social
Adm. g ale / Pers. / Fin
14 - Désignation de deux personnes qualifiées pour siéger au
conseil d’administration
Santé/Social
700 – DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA
DEMOCRATIE LOCALE
Association Académie des banlieues
15 - Approbation de l’adhésion à l’association Info. / Comm. / Prox. / Cit. Adm. gale / Pers. / Fin
16 - Désignation de deux représentants du Conseil municipal Info. / Comm. / Prox. / Cit. Adm. gale / Pers. / Fin
17 Approbation de la convention à passer avec l’association Loisirs et Formation pour la maîtrise d’œuvre urbaine et sociale du Con-
trat de Ville
Info. / Comm. / Prox. / Cit.
Adm. gale / Pers. / Fin
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
INFORMATIONS LEGALES
Compte rendu de la délégation accordée à Monsieur le Maire : décision n°DC1519 du 5 mai 2015
INFORMATIONS DIVERSES
Information au conseil sur la concertation préalable à la modification du dossier de création de la ZAC Seine Gare Vitry
Amt / Aff. éco. / Logt
Informations relatives aux procédures de marchés publics WE
ville
de
vitry
sur
seine
7?
S"
DIRECTION
DES
AFFAIRES
REGLEMENTAIRES
AN
SERVICE
DES
TRAVAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
adresse
:
Monsieur
le
Maire
RE
Gé
4
Hit
Hôtel
de
ville
Vitry-sur-Seine,
le
7
2
ji!
2015
94407
Vitry-sur-Seine
cedex
téléphone
:
01.46.82.80.00
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
télécopie
:
01.57.67.08.31
pour joindre
directement
votre
correspondant téléph
:
01.46.82.81.98
pue
OBJET
: Ordre
du
jour
du
Conseil
municipal
télécopie
:
01.57.67.08.18
du
1°"
juillet
2015
références
à
rappeler
dans
tous
les
cas :
210
- additif
1 - CL
Je
vous
informe
de
l'inscription
d'une
question
nouvelle
à
l'ordre
du
jour
de
la séance
ci-
dessus
mentionnée :
N°
de
Libellé
Commission
compétente
question
18
Crèches
Jules
Lagaisse
et
du
8
mai
1945
Santé
/ Social
Déclassement
et
don
de
34
lits
à
barreaux
à
des
associations
caritatives
Par
ailleurs,
je
vous
prie
de
trouver
la
note
de
synthèse
relative
à
cette
question
ainsi
qu'un
autre
document,
tels
que
mentionnés
dans
le bordereau
ci-joint.
Je
vous
informe
également
des
modifications
suivantes
concernant
le
calendrier
des
commissions
municipales : -
la
commission
Enseignement
/ Enfance
/ Formation
professionnelle
initialement
prévue
le 24
juin
2015
est
reportée
au
lundi
29
juin
2015
à
19h
en
salle
n°
2,
-
la
commission
Architecture
qui
devait
se
tenir
le
25
juin
2015
est
annulée
en
l'absence
de
questions
relatives
à
son
secteur
d'activité.
Vous
souhaitant
bonne
réception
de
la
présente,
veuillez
agréer,
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
l'expression
de
ma
considération
distinguée. WE
ville
de
vitry
sur
seine
7?
S°
DIRECTION
DES
AFFAIRES
REGLEMENTAIRES
AN
SERVICE
DES
TRAVAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
adresse
:
Monsieur
le
Maire
nGUIre
Hôtel
de ville
Vitry-sur-Seine,
le
25
JUIN
2015
94407
Vitry-sur-Seine
cedex
téléphone
:
01.46.82.80.00
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
télécopie
:
01.57.67.08.31
pour
joindre
directement
votre
correspondant téléph
:
01.46.82.81.98
HER
OBJET
: Ordre
du
jour
du
Conseil
municipal
télécopie
:
01.57.67.08.18
du
1°
juillet
2015
références
à
rappeler
dans
tous
les
cas :
210
- additif 2 - CL
Je
vous
informe
de
l'inscription
d'une
question
nouvelle
à
l'ordre
du
jour
de
la
séance
ci-
dessus
mentionnée :
N°
de
Libellé
Commission
compétente
question
19
Octroi
de
la
protection
fonctionnelle
au
Maire
et
à
un
Adm.
g°° /
Pers.
/ Fin
Adjoint
au
Maire
-
Prise
en
charge
des
frais
de
procédure
et d'avocat
y afférents
Je
vous
prie
de
trouver
ci-joint
la
note
de
synthèse
relative
à
cette
question.
Vous
souhaitant
bonne
réception
de
la
présente,
veuillez
agréer,
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Pour
le
M
êché,
l'A
ere
M, Djamel HAMARI