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Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 06h31 par la commune de Mothern.
Lien du pdf (Convocation - CM 05 06 2026 Convocation affichage)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
© © NM nm 1 8 © R KR EH © = =
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT
DE
HAGUENAU-WISSEMBOURG
COMMUNE
DE
MOTHERN
67470
17,
Rue
de
la
Mairie
Téléphone
: 03
88
54
60
22
mairie@mothern.fr
-
www.commune-mothern.eu
Mothern,
le 28/05/2026
AFFICHAGE
La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
aura
lieu
le:
Vendredi
O5
juin
2026
à
18h00
à
la
Mairie
—
17
Rue
de
la
Mairie
—
67470
Mothern
ORDRE DW TOUR
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
30
avril
2026
Finances
: décision
budgétaire
modificative
n°1
— budget
principal
Moto
Club
de
Mothern
: demande
de
subvention
Ecole
maternelle
de
Mothern
: demande
de
subvention
Création
d’un
service
assujetti
à la taxe
sur
la valeur
ajoutée
Allmendes :
redistribution
de
terres
communales
Opposition
au
transfert
de
la compétence
en
matière
de
Plan
Local
d'Urbanisme
Plan
de
gestion
pluriannuel
des
opérations
de
dragage
sur
le
Rhin
. Désignation
des
électeurs
pour
l’élection
des
délégués
du
collège
des
communes
au
Comité
syndical
de
l’ATIP
. Election
des
délégués
du
conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
Sénateurs
Diverses
communications
Le
Maire,
. Florian
BUCHMANN