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Conseil Municipal - CM 21 01 2026 Affichage
Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 06h20 par la commune de Mothern.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 21 01 2026 Affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
BE NB Fr 10.
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT
DE
HAGUENAU-WISSEMBOURG
COMMUNE
DE
MOTHERN
67470
17,
Rue
de
la
Mairie
Téléphone :
03
88
54
60
22
mairie@mothern.fr
-
www.commune-mothern.eu
Mothern,
le
14
janvier
2026
AFFICHAGE
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le :
Mercredi
21
janvier
2026
à
19h15
à
la
Mairie
—
17
Rue
de
la
Mairie
—
67470
Mothern
ORDRE OU TOUR
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
17
décembre
2025
Conseil
Municipal
: détermination
du
nombre
de
postes
d’adjoint
au
Maire
Office
Nationale
des
Forêts
(ONF)
: programme
des
travaux
d'exploitation
et
état
de
provision
des
coupes
2026
Intervenant
: M.
HOLL
Personnel
communal
:
a.
Création
de
poste
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
l’année
2026
b.
Création
de
poste
pour
accroissement
temporaire
d'activité
pour
l’année
2026
Communauté
d'Agglomération
de
Haguenau
: renouvellement
de
la
convention
pour
la
gestion
du
service
de
fourrière
animale
Demande
de
subvention
de
l’amicale
des
Sapeurs-Pompiers
de
Mothern
Salle
communale
: convention
de
mise
à disposition
Urbanisme
:
a.
déclassement
d’une
parcelle
communale
b.
signature
d’une
servitude
de
passage
sur
une
parcelle
communale
c.
acquisition
d’une
parcelle
par
la commune
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
dans
le cadre
des
délégations
Diverses
communications
Le
Maire,
Isabelle
SCHMALTZ