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Procès Verbal - hbe348rozqtfypm
Compte-Rendu - 0hlkq5kmi7gs9f
Déliberation - xx2tdnpzuvlxizc
Déliberation - 68md2125vdkrm4j
Document publié le Lundi 14 juillet 2014 par la commune de Sompuis.
Lien du pdf (Déliberation - 68md2125vdkrm4j)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Jeunesse,
Personnes présentes : Lardière Nathalie, Taré Marie-José, Tonneillier Christelle, Bourdelet Jacques,
Chaverou Eric, Gosendé Christophe, Hébert Laurent, Husson Jean-Marie, Jacquemin Philippe, Pousse
Sébastien, Soucat Philippe.
Secrétaire de séance : Husson Jean-Marie - La réunion débute à 20h30
1. Lecture et approbation du CR de la réunion précédente
2. Encaissement chèques buvette du 14 juillet.
Le Conseil délibère et décide à l’unanimité d’autoriser l’encaissement de chèques provenant de la
buvette du 14 juillet 2014.
3. Désignation des délégués au comité consultatif des Sapeurs-Pompiers.
Le Conseil délibère et décide à l’unanimité de désigner les personnes suivantes :
Titulaires de la Commune : Jean-Marie Husson, Philippe Soucat, Jacques Bourdelet
Suppléants de la Commune : Marie José Taré, Sébastien Pousse, Christelle Tonneillier
Les membres désignés par les pompiers sont les suivants :
Titulaires Pompiers : Laurent Hébert, Jean-Claude Jacquemin, Ludovic Gaudin
Suppléants pompiers : Fabien tournant, Jean-Pierre Tournant, Laurent Soucat
4. Effacement de réseau ruelle Prilleux.
Informations sur les coûts de l’effacement.
- Enfouissement des câbles électriques : Coût 42000 € à la charge du SIEM
- Enfouissement câbles du téléphone par Orange : Environ 14000 €
- Eclairage 6 candélabres pour 12000 € moins subvention de 25% soit un coût pour la
commune de 9000 € + frais de raccordement 1000 €.
- Soit un coût total pour la commune d’environ 24000 €.
Travaux prévus normalement en 2015 si le dossier est retenu par le SIEM.
5. Convention de mise à disposition d’un archiviste du centre de gestion.
Le Conseil délibère et décide à l’unanimité et accepte la convention d’archivage des documents de la
Mairie par le centre de gestion de la fonction publique territoriale pour un montant de 95 €
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
14 octobre 2014
SOMPUIS 2014 6. Décision modificative au Budget Primitif (subvention au Foyer Rural).
Le Conseil délibère et décide à l’unanimité d’accorder un complément de subvention de 1500 € au
Foyer Rural.
Sur cette subvention, un montant de 500 € constitue le solde de ce qui devait être versé pour la
fête patronale. Le reste de cette subvention (1000 €) ne sera effectivement attribuée que pour de
nouvelles activités qui seraient organisées d’ici au 31/12/3014 et après accord du Conseil.
(Exemple : prise en charge partielle de la rémunération d’un Conteur pour soirée du 31 octobre 2014
pour laquelle il a été décidé d’attribuer une somme de 250 €)
7. Réflexion sur un éventuel projet éolien sur le territoire de Sompuis.
Le Conseil décide de se renseigner sur l’éventuelle éligibilité de notre territoire en matière de
projet éolien.
8. Questions diverses.
Choix de l’orchestre pour la fête Patronale. Le Conseil donne accord au Président du Foyer
Rural pour réserver le même orchestre que les années précédentes.
Etude sur les conditions relatives à l’embauche d’un « emploi aidé » pour l’exécution de
différents petits travaux dans la Commune.
Achats d’étagères supplémentaires pour la bibliothèque pour un montant d’environ 300 €.
Nettoyage du monument aux morts par les Conseillers le dimanche 2 novembre 2014 à 9h00.
Un plan de formation des élus sera édité en décembre 2014 par l’association des maires de la
Marne. Celui-ci sera communiqué aux conseillers afin qu’ils puissent s’inscrire aux formations
qui les intéresseraient.
La séance se termine à 23h30