Déliberation - 28 06 2013 ODJ48

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Déliberation - 28 06 2013 ODJ48 Document publié le Vendredi 28 juin 2013 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 28 06 2013 ODJ48)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Médias, Démocratie, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 28 juin 2013 à 18 h 00

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AUJOURD’HUI vingt huit juin deux mille treize

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 21 juin 2013, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Guy BALLET à Anne COURTILLÉ, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER à Cécile AUDET, Marie SAVRE à Corinne NAJIM, Louis VIRGOULAY à Christine DULAC-ROUGERIE

Excusé(e)s : Odile SAUGUES

Absent(e)s :

Secrétaire : Sandrine CLAVIERES

Monsieur Alain MARTINET préside la séance pour la question n° 2 (Compte Administratif 2012). Monsieur Jacques LANOIR, Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Monsieur Yves REVERSEAU entrent en séance avant le vote de la question n° 2 et reprennent leurs pouvoirs donnés respectivement à Monsieur Cyril CINEUX, Monsieur Alain LAFFONT et Madame Odile VIGNAL.

Monsieur IBRAHIM-OUALI quitte la séance avant le vote de la question n° 3. Monsieur Pascal GENET et Madame Pascaline BIDOUNG quittent la séance avant le vote de la question n° 4 et donnent pouvoir respectivement à Madame Isabelle LAVEST et Monsieur Christophe BERTUCAT. Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET pour la question n° 5. Madame Danièle GUILLAUME, Monsieur Bernard DANTAL et Monsieur Alain LAFFONT quittent la séance avant le vote de la question n° 5 et donnent pouvoir respectivement à Madame Françoise NOUHEN, Monsieur Dominique ADENOT et Madame Fatima CHENNOUF- TERRASSE.

Madame Danielle AUROI, Monsieur Michel FANGET et Madame Manuela FERREIRA DE SOUSA quittent la séance avant le vote de la question n° 6 et donnent pouvoir respectivement à Monsieur Yves REVERSEAU, Madame Christine PERRET et Madame Havva ISIK. Monsieur Roger GIRARD et Madame Nicole BARBIN quittent la séance avant le vote de la question n° 7 et donnent pouvoir respectivement à Madame Martine REMBERT-MANTELET et Monsieur Didier MULLER. Monsieur Cyril CINEUX quitte la séance avant le vote de la question n° 9 et donne pouvoir à Monsieur Jacques LANOIR. Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n° 10. Monsieur Bruno SLAMA quitte la séance avant le vote de la question n° 10. Madame Patricia AUCOUTURIER quitte la séance avant le vote de la question n° 10 et donne pouvoir à Madame Sandrine CLAVIERES. Madame Anne COURTILLÉ quitte la séance avant le vote de la question n° 37 (fin de validité du pouvoir de Monsieur Guy BALLET).----------------------------------------------------

Rapport N° 48

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES / SOUTIEN À DES PROJETS CULTURELS

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Nous disposons au budget primitif 2013 d’un crédit de 33 640 € destiné à l’attribution de subventions exceptionnelles en soutien à des projets culturels.

Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’attribuer les subventions suivantes :

INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA RÉGION AUVERGNE 7 000 €

Cette association programme chaque année le Festival du film documentaire « Traces de Vie ». La prochaine édition qui se déroulera du 25 novembre au 1er décembre 2013 sera marquée par une évolution technologique consistant à passer à un système de projection numérique pour les 3 salles municipales concernées (salles Jean Cocteau, Boris Vian et Georges Conchon).

La plupart des copies de film aujourd’hui disponibles sous format numérique impose cette évolution qui conduira l’association à louer un système de projection adapté de type « full HD vidéo » et occasionnera des dépenses non prévues au budget de la manifestation.

LES RESTAURANTS DU CŒUR 380 €

Cette association propose une opération culturelle intitulée « Rendez-vous au cinéma » qui consiste à permettre à des personnes d’assister gratuitement à des séances de cinéma.

Elle a pour objectif de contribuer à la réinsertion sociale et culturelle en permettant aux participants d’échanger après la projection des films.

Elle a concerné 426 personnes lors de l’édition 2010/2011.

KUTU FOLK 13 000 €

Cette SARL gérée sous la forme d’une coopérative, loi 1947, regroupe les activités du label « Kutu Folk » qui s’est fait remarquer au niveau national par la découverte de nombreux artistes dans le domaine des musiques actuelles.

Il est installé depuis sa création en 2008, dans les locaux de la Pépinière de Mai à la Coopérative de Mai et intervient de façon complémentaire en accompagnant des groupes dans leur développement et projet de diffusion. La pertinence des choix artistiques relevant de ce label et de son directeur (Alexandre Rochon) a notamment été saluée dans la presse nationale (Le Monde, Libération, Télérama…) et atteste de la qualité du travail réalisé auprès des groupes.

Un crédit de 10 000 € a été inscrit en DM1. Cette société intervient dans le cadre de productions de services d’intérêt collectif présentant un caractère d’utilité sociale et peut donc bénéficier, à ce titre, d’aides publiques.THEATRE DU PELICAN 2 000 €

Dirigé depuis 2001 par Jean-Claude Gal, le Théâtre du Pélican est devenu au fil des années une compagnie emblématique au service de la jeunesse, alliant éducation artistique et création professionnelle. La Ville soutient cette compagnie depuis plusieurs années et de manière constante à travers une convention pluriannuelle.

Le Théâtre du Pélican a l'honneur d'avoir été sélectionné pour présenter sa nouvelle création Je te le dis Cash-Cache à l'IDEA 2013 – 8e Congrès International Arts de la scène – Éducation. Cet événement majeur a pour objectifs de mettre en valeur et repenser le rôle des arts de la scène dans l’éducation artistique. L'édition 2013 se déroulera du 8 au 13 juillet à Paris, où des centaines de professionnels venus du monde entier viendront s'informer et échanger autour de leurs pratiques (élus, artistes, chercheurs, etc.).

DELIBERATION

Les propositions, mises aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 8 juillet 2013

Le Maire,

Serge GODARD