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Déliberation - Liste+Delib+CM+
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Bouilly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+Delib+CM+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, PME, commerce et artisanat,
COMMUNE DE BOUILLY LISTE DES DÉLIBÉRATIONS XCX X|
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 JUIN 2024
| Délibération DO1_date - Affouage 2024 - 2025 : Approbation de la liste des prenants-parts
Approuvée
| Délibération DO2_date - Commission des Jeunes : Frais de déplacement pour une sortie en autocar |
Approuvée
| Délibération DO3_date - Budget communal : Ouverture d'une ligne de trésorerie |
Approuvée
Troyes Champagne Métropole : (4)
Délibération DO4a_date - Lutte contre les déchets abandonnés diffus -convention CITEO |
Refusée
Délibération DO4b_date - Projet d'acquisition foncière sur la future zone d'activité - ZB 60 et ZB 61 |
Approuvée
Urbanisme : (5)
Délibération DO5a_date - Validation de l'enquête publique portant sur la Modification partielle de l'arrêté
d'alignement dans la rue Boucher
Approuvée
Délibération DO5b_date - Convention de stationnement en vu de l'aménagement d'une grange en cabinets
médicaux
Approuvée
| Délibération DO5c_date - Révision du PLU communal - choix du prestataire |
Approuvée
Plan de sauvegarde du commerce de proximité : 45 rue de l'Hôtel de Ville (6)
Délibération D06a_date - Convention avec l'Etablissement Public Foncier du Grand Est (EPFGE) |
Approuvée
| Délibération DO6b_date - Cession de l'usufruit du bâtiment par l'EPFGE à la commune | Approuvée
| Délibération DO6c_date - Travaux requis par l'EPFGE pour créer un accès indépendant à l'étage par l'extérieur |
Approuvée
| Délibération DO6d_date - Bail commercial avec Carrefour et l'EPFGE | Approuvée
| Délibération DO6e_date - Séparation des compteurs d'électricité et d'eau entre le rez-de-chaussée et l'étage | Approuvée
| Délibération DO6f_date - Déménagement et stockage outils fonds de commerce |
Approuvée
| Délibération D07_date - Festivité du 14 juillet 2024 |
Approuvée
Mme RAVIGNEAUX Nathalie,
Secrétaire de séance
M GROUX Benoit,
Maire
FFICHAGE le 2S/06| 2024 2024