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Convocation - Convocation+CM+22.01.2024
Convocation - CONVOCATION+CM+20.03.2026
Convocation - CONVOCATION+CM+26.08.2025
Document publié le Mardi 26 août 2025 par la commune de Brocas.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CM+26.08.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Brocas,
le 20
Août
2025
Jean-Luc
BLANC-SIMON
Maire
de
Brocas
à Tous
les
Conseillers
Municipaux
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai l'honneur de vous
inviter à assister à la prochaine
réunion
du Conseil
Municipal, en session
ordinaire,
qui aura lieu à la mairie
de
Brocas
:
Mardi
26
Août
2025
à 18h30
Comptant
vivement
sur
votre
présence,
veuillez
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'assurance
de
mes
cordiales
salutations.
Le
Maire,
Jean-Luc
BLANC-SIMON
ORDRE
DU
JOUR
:
PV
du
10 Juin
2025.
e
Délibérations :
-__
Contribution
volontaire
au
PNR
au titre de la dotation
biodiversité et aménités
rurales.
Ressources
Humaines
Détermination
des
nouvelles
modalités du
régime
indemnitaire
suite à intégration
du cadre
d'emploi
de catégorie
B.
-
Validation
de
l'organigramme
-
Création
d'un
emploi
permanent
d'Adjoint Technique
Territorial
: CDisation.
e
Décisions
du
Maire
-
Prestation
complémentaire
ISL
-
Travaux
Gendarmerie
-
Travaux
ROY
TP
-
Avenant
41ISL
- _
Approvisionnement
du compte
2138
-__
Approvisionnement
du
compte
20241512
e
Divers