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Document publié le Mardi 13 janvier 2026 par la commune de Brocas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc+CM+13.01.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Brocas,
le 08 Janvier 2026
Jean-Luc
BLANC-SIMON
Maire
de
Brocas
à Tous
les
Conseillers
Municipaux
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine
réunion du Conseil
Municipal,
en session ordinaire,
qui
aura
lieu à la mairie
de
Brocas
: Mardi
13 Janvier
2026
à 18h30
Comptant
vivement
sur
votre
présence,
veuillez
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'assurance
de
mes
cordiales salutations.
Le
Maire,
Jean-Luc
BLANC-SIMON
ORDRE
DU
JOUR :
PV
du 02 Décembre
2025.
e
Délibérations
Contrat
de
maîtrise
d'œuvre
divers
travaux
de confortation
du
bâti
sur
les sites des
anciennes
forges
de
Brocas
: Avenant
n°2.
Approvisionnement
des comptes
liés aux opérations
d'amortissement.
-
Délibération
autorisant les dépenses
d'investissement
à hauteur
de
25 %
avant le vote du budget.
Tarifs communaux
2026.
e
Décisions
du
Maire
-
2025-22
: Ajustement
du
compte
1641
(Emprunts)
-
2025-23 :
Fixation
du montant
de la redevance
d'occupation
du domaine
public par les opérateurs
de réseaux
2025-24
: Signature
du devis Alliance — plantation
de résineux
et débroussaillement
des
interlignes
e
Divers