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Procès Verbal - 2026 12 Approbation PV 02 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 12 Approbation PV 02 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 05/03/2026
Reçu en préfecture le 05/03/2026
Commune de HESINGUE Publié le 05/03/2026 7 ID : 068-216801357-20260302-202612D-DE
Département du Haut-Rhin
Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE HESINGUE
séance du 02 mars 2026
Sous la présidence de M. Gaston LATSCHA, Maire.
L'an deux mille Vingt-six, le 02 mars, à 18h, le Conseil Municipal de la commune de Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en date du 26 février 2026.
Étaient présents : Yann ALIBERT, Cathy ARNOLD, Denis ARNOUX, Fabienne BOULIER, Rémy
CASTRO, Josiane CHAPPEL, Nicolas CHRISTEN, Sylvie GRUNTZ, Jean HERTZOG, Anne KARABABA, Jean-Luc KOCH, Claudia KUNTZELMANN, Christian LANDAUER, Paul LATSCHA, Stéphane MARTIN, Christophe OUDOT, Nathalie REIBEL, Adeline SCHWEITZER, Vincent SCHWEITZER, Cédric SCHWIRLEY, Chantal SENFT
Absents excusés:
Jocelyne SCHIRCH
M. Christian LANDAUER n'a pas pris part au vote de la délibération 2026 12, ayant rejoint la
séance à 18 h 11, celle-ci ayant débuté à 18 h 00.
Procurations :
Jocelyne SCHIRCH donne procuration à Gaston Latscha
Secrétaire de séance : Élodie MADAULE
Nombre de membres en fonction : 23
Nombre de membres présents : 21
Procurations :1
Nombre de suffrages exprimés : 22
Votes Pour : 22
Votes Contre : O0
Abstention : O
Publiée le 5 mars 2026
Transmise au Représentant de l'État le 5 mars 2026
Monsieur le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État. || peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai. Le tribunal administratif pourra être saisi via l'application « Télérecours
citoyens » accessible par le site wwwtelerecoursir.
l sur 2 Envoyé en préfecture le 05/03/2026
Reçu en préfecture le 05/03/2026
Publié le 05/03/2026 S L Gr
ID : 068-216801357-20260302-202612D-DE
2026 12 - Approbation du procès-verbal de la séance du 02 02 2026
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, décide d'adopter le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du O2 février 2026.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Fait à Hésingue, le 4 mars 2026
Élodie MADAULE: Gaston LATSCHA:
da
Secrétaire de séance
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