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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 01 Approbation du PV seance 15 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 05/02/2026
Reçu en préfecture le 05/02/2026
Commune de HESINGUE Publié le 05/02/2026 ID : 068-216801357-20260202-202601D-DE
TT
Département du Haut-Rhin
Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE HESINGUE
séance du 02 février 2026
Sous la présidence de M. Gaston LATSCHA, Maire.
L'an deux mille vingt-six, le 02 février 2026 à 19h, le Conseil Municipal de la commune de Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en date du 29 janvier 2026.
Étaient présents : Cathy ARNOLD, Denis ARNOUX, Fabienne BOULIER, Rémy CASTRO, Josiane
CHAPPEL, Sylvie GRUNTZ, Jean HERTZOG, Jean-Luc KOCH, Claudia KUNTZELMANN, Christian
LANDAUER, Paul LATSCHA, Stéphane MARTIN, Christophe OUDOT, Nathalie REIBEL, Jocelyne
SCHIRCH, Adeline SCHWEÏITZER, Vincent SCHWEITZER, Cédric SCHWIRLEY
Absents excusés: Yann ALIBERT, Nicolas CHRISTEN, Anne KARABABA, Chantal SENFT
Procurations :
Yann ALIBERT donne procuration à Stéphane MARTIN
Nicolas CHRISTEN donne procuration à Josiane CHAPPEL
Anne KARABABA donne procuration à Gaston LATSCHA
Chantal SENFT donne procuration à Paul LATSCHA
Secrétaire de séance : Élodie MADAULE
Nombre de membres en fonction : 23
Nombre de membres présents : 19
Procurations : 4
Nombre de suffrages exprimés : 23
Votes Pour : 23
Votes Contre : O
Abstention : O
Publiée le 5 février 2026
Transmise au Représentant de l'État le 5 février 2026
Monsieur le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire
l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État. Il peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai. Le tribunal administratif pourra être saisi via l'application « Télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr. l'sur 2 Envoyé en préfecture le 05/02/2026
Reçu en préfecture le 05/02/2026
Publié le 05/02/2026 S LGr
ID : 068-216801357-20260202-202601D-DE
2026 - O1 Approbation du procès-verbal de la séance du 1512 2025
Après en avoir délibéré, et à l'Unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Municipal, décide d'adopter le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 décembre 2025.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations du conseil municipal. Fait à Hésingue, le 3 février 2026
Élodie MADAULE:
Secrétaire de séance
2 sur 2