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Conseil Municipal - www.mairie longeville les metz.org seances du conseil municipal ordredujourcm191217
Document publié le Mardi 12 décembre 2017 par la commune de Longeville-lès-Metz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - www.mairie longeville les metz.org seances du conseil municipal ordredujourcm191217)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de la Moselle Longevilie-lès-Metz, le 12 décembre 2017 Arrondissement de Metz
MAIRIE DE LONGEVILLE-lès-METZ
B.P. 70046
57057 METZ CEDEX 2
Téléphone: 03 87 30 12 42
Télécopie: 03 87 30 70 73
AVIS
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le :
MARDI 19 DECEMBRE 2017 à 20 heures
en salle du conseil à la mairie.
A l'ordre du jour, arrêté à la date de la présente convocation:
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 octobre 2017
-POINT N° 1 — Approbation de la révision générale du PLU de la commune (Rapporteur : M. le Maire) -POINT N° 2 — instauration du permis de démolir sur ia commune (Rapporteur : M. le Maire) -POINT N°3 — Instauration de l’obligation d’une déclaration préalable pour l’édification de clôtures (Rapporteur : M. le Maire)
-POINT N° 4 — instauration de l’obligation d’une déciaration préalable pour les ravalements de façades (rapporteur : M. le Maire)
-POINT N° 5 — Instauration du droit de préemption urbain (DPU) sur la commune (Rapporteur: M. le Maire) -POINT N° 6 — Suppression de servitudes d’alignement dans certaines voies de la commune (Rapporteur: M. le Maire) -POINT N° 7 — Signature d’un avenant n°1 à la convention avec l’agence d’urbanisme d’agglomérations de Moselle (Rapporteur: M. le Maire)
-POINT N° 8 — Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges de Metz-Métropole (Rapporteur: M. WEIZMAN)
-POINT N° 9 — Versement d’une indemnité de logement à madame la Pasteure (Rapporteur: M. WEIZMAN) -POINT N° 10 — Sortie de l’inventaire des biens communaux (Rapporteur: Mme TOUSCH) -POINT N° 11 — Examen et vote d’une demande de subvention pour les PEP (Rapporteur: M. GOERGEN) -POINT N° 12 — Fusion administrative entre les écoles Maternelle « A l’Aventure » et Primaire « Auguste Migette » à la rentrée scolaire 2018/2019 (Rapporteur: M. GOERGEN)
-POINT N° 13 — Mise en piace du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)-services techniques (Rapporteur: Mme LÜTT) -POINT N° 14 — Révision du tableau des effectifs du personnel municipal longevillois (Rapporteur: Mme LUTT)
- Informations et communications diverses.
- Séance trimestrielle des questions orales.
LE MAIRE
Alain CHAPELAIN
(Pour affichage officiel "Mairie" et "Saint-Symphorien")