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Arrêté - AR 2024 020 Arrete de Circulation Remplacement DUN Poteau Telecom
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2024 020 Arrete de Circulation Remplacement DUN Poteau Telecom)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
AR_2024 020
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOT
COMMUNE
DE
GIGNAC
Arrêté
de
circulation:
remplacement
d'un
poteau
télécom
et
tirage
de
câble
sur
le
poteau
n°325492.
Le
Maire
de
GIGNAC,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L
3221-4,
L2212-2
et
12213-1.; Vu
le
Code
de
la Route;
Vu
l'arrêté
du 24
novembre
1967
relatif à la signalisation
routière
;
Vu
la demande
en
date
du
30
avril 2024
de
l'entreprise
SOLUTION
30SUD
OUEST
représentée
par
M.
CAMPOS
Tiago
, chef
de
chantier,
35
boulevard
Saint
Assiscle,
66000
PERPIGNAN,
agissant
pour
le
compte
d'ORANGE,
dans
le
cadre
du
remplacement
d'un
poteau
télécom
au
Chemin
du Moulin
Considérant
qu'il y a lieu de
règlementer
la circulation
et le stationnement
dans
un but de
sécuriser
le
chemin
du moulin
pour
les travaux
à compter
du
ler juillet 2024
pour
une
durée
de
21
jours;
ARRÊTE:
Article
1er:
Pour
des
raisons
de
sécurité
pendant
les
travaux
concernant
le
remplacement
d'un
poteau
télécom
en
place
pour
place,
la
circulation
des
véhicules
sera
alternées
manuellement
et
le
stationnement
interdit sur
le chemin
du moulin
;
Article
2:
Pendant
cette
période
la vitesse
sera
limitée
à 30
km/h
sur cette
voie,
le dépassement
et le
stationnement
seront
interdit à tous
les véhicules;
Article
3
: À
la
charge
de
l'entreprises
qui
réalise
les
travaux
de
mettre
en
place
la
signalisation
règlementaire
afin d’assurer
la sécurité;
Article
4
: Les
dispositions
définies
par
le présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la mise
en place
de
la signalisation
et pendant
toute
la durée
des
travaux.
Article
5
: Le
présent
arrêté
sera publié
et affiché
conformément
aux
lois.
Fait à Gignac
le 20/06/2024
Le
Maire.
Mme
OURCIVAL
Solange