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Arrêté - AR 2026 014 remplacement poteau telecom route de borreze
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2026 014 remplacement poteau telecom route de borreze)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
AR_2026_014
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOT
COMMUNE
DE
GIGNAC
Arrêté
de
circulation
pour
le
remplacement
d’un
poteau
Télécom
sur
la
route
de
Borrèze
Le
Maire
de
GIGNAC,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.3221-4,
L.2212-2
et
L.2213-1;
Vu
le
Code
de
la
route
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
routière ;
Vu
la
demande
en
date
du
05/03/2026
de
l’entreprise
SAT,
représentée
par
Monsieur
MASSAT
Sébastien
TSA
70011,
69134
Dardilly
Cedex,
dans
le
cadre
du
remplacement
d’un
poteau
télécom
sur
la
route
de
Borrèze
sur
la
commune
de
Gignac ;
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le stationnement,
dans
un
but
de
sécurité
publique,
sur
la
voie
communale
impactée
par
ces
travaux
à
compter
du
16/03/2026
pour
une
durée
prévisionnelle
de
30
jours
;
{
ARRÊTE
:
Article
1er
: Pendant
cette
période,
la
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
sur
la
section
concernée.
Le
dépassement
et
le stationnement
seront
interdits
à tous
les
véhicules.
Article
2
: Il incombera
à
l’entreprise
chargée
des
travaux
de
mettre
en
place
et
de
maintenir
la
signalisation
réglementaire
conforme,
afin
d'assurer
la
sécurité
des
usagers
et
du
personnel. Article 3
: Les
dispositions
du
présent
arrêté
entreront
en
vigueur
à
compter
de
la
mise
en
place
effective
de
la
signalisation
et
resteront
applicables
pendant
toute
la
durée
des
travaux. Article
4
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
aux
dispositions
légales
en
vigueur. Fait
à
Gignac,
le 06/03/2026
Le
Maire,
Solange
OURCIVAL