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unknown - Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure - 2024 73
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure - 2024 73)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Démocratie,
& (C EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 24 SEPTEMBRE 2024 FORCALQUIER-LURE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Délibération n°2024-73
Thème : AFFAIRES GENERALES 1
Objet : Subvention à l’association des Amis de l’ Abbaye de Clausonne
L’an deux mille vingt-quatre le vingt-quatre du mois de septembre, le Conseil communautaire dûment convoqué par Monsieur le Président le 18 septembre 2024 s’est réuni à l’Hôtel de Ville de Forcalquier sous la présidence de Monsieur David GEHANT.
Membres en exercice : 27 Membres présents : 20 Pouvoirs :6 Suffrages exprimés : 26
Étaient présents :
Gilbert BOYER ; David GEHANT ; Michel DALMASSO ; Thomas CHERBAKOVW ; Sylvie SAMBAIN ; Caroline MASPER ; Sandrine LEBRE ; Aurélie ANNEQUIN ; Emmanuel LUTHRINGER; Danièle KLINGLER ; Lisa MARCEL ; Camille FELLER; François PREVOST ; Antoine DE RUFFRAY; Didier DERUPTY; Christian CHIAPELLA; Maryse BLANC ; Robert USSEGLIO ; Patricia PAUL ; Philippe VUILQUE.
Etaient représentés :
M. Michel CHAPUIS donne procuration à M. David GEHANT
Mme Karima COEURET donne procuration à Mme Aurélie ANNEQUIN M. Geoffroy GONZALEZ donne procuration à Mme Danièle KLINGLER M. Christophe LOPEZ ; donne procuration à M. Gilbert BOYER
M. Stéphane DERRIVES donne procuration à M. Christian CHIAPELLA M. Marc DINI donne procuration à Mme Patricia PAUL
Absents excusés :
Michel CHAPUIS, Karima COEURET, Geoffroy GONZALEZ, Christophe LOPEZ, Stéphane DERRIVES, Marc DINI, Nadine CURNIER.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire choisi au sein de la présente Assemblée ; Madame Sandrine LEBRE a été désignée à la majorité des suffrages pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
12 communes sont donc représentées.
Délibération n°2024-73
Accusé de réception en préfecture
004-240400440-20240924-73-2024-DE
Date de réception préfecture : 27/09/2024 VU les statuts de la communauté de communes Pays de Forcalquier-Montagne de Lure, notamment l’article 8, la communauté de communes apporte en lieu et place des communes membres, son soutien technique, matériel et / ou financier aux associations culturelles œuvrant sur le territoire dont les projets culturels entrent dans le cadre de la politique culturelle définie par la communauté de communes ;
VU la demande de subvention présentée par l’ Association des Ami: onne pour son projet « itinéraires Chalaisiens » d’un montant de 1 800 €:
CONSIDERANT que le projet prévoit une itinérance jusqu’au sommet de Lure, permettant ainsi de découvrir des sites majeurs du territoire : les Mourres, les villages de Fontienne et Saint Etienne les Orgues, la nécropole de 1’ Abadie, les charbonnières, la montagne de Lure et l’ Abbaye de Lure ;
Ceci exposé,
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, DECIDE :
- D’approuver le versement d’une subvention d’un montant de 1 800 € à l’Association des Amis de l’Abbaye de Clausonne pour son projet « itinéraires Chalaisiens » ;
- Dit que les crédits correspondants sont inscrits au budget ;
- D’autoriser Monsieur le Président ou en cas d’empêchement, un vice-président à effectuer toute démarche consécutive à cette décision et pour les élus ayant reçu délégation, à signer, au nom et pour le compte de la Communauté de communes, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
POUR : 26
CONTRE : 0 AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ, les jours, mois et an ABSTENTIONS : 0 susdits,
POUR EXTRAIT CONFO
Le Président, FORCALDUIÉ >
David GEHANT "07 0 EURE
Acte publié le: 2 7 SEP. 2024
Délibération n°2024-73
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Accusé de réception en préfecture
004-240400440-20240924-73-2024-DE
Date de réception préfecture : 27/09/2024