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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bâthie.
Lien du pdf (unknown - Budget Primitif Communal 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Banque,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
LA
BATHIE
Numéro
SIRET
: 21730032600014
POSTE
COMPTABLE
: TRESORERIE
ALBERTVILLE
Mi4
BUDGET
PRIMITIF
voté
par
nature
BUDGET
: BÜDGET
COMMUNAL
ANNEE
2020 A SOMMAIRE
Linformations
générales
p.2
À-
Informations
statistiques,
fiscales
et financières
p-3
B
- Modalités
de
vote
du
budget
Il.Présentation
générale
du
budget
p.4
A1
- Vue
d'ensemble
- Sections
p.5
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
p.6
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
p.8
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
p.9
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
IEVote
du
budget
p.10
A1 -
Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
p.13
A2 -
Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
p.15
B1-
Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
p.i7
B2-
Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
p.19
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV —- ANNEXES
Jointes
Sans
Objet
À
- Eléments
du
bilan
|
4
A2.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
f
5
À
A2.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dettes
A2,
- Etat
de
la
dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A2.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
A2.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
A2.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
A2.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A4
- Etat
des
provisions
A5
- Etalement
des
provisions
p.47
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
p.48
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A8
- Etat
des
charges
transférées
AS
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la commune
ou
l'établissement
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
B1.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.6
- Etat
des
engagements
reçus
p.49
B1.7
- Subventions
versées
dans
le cadre
du
vote
du
budget
82.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
82.2 -
Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
C
- Autres
éléments
d'informations
p.50
C1-Etat
du
personnel
C2 -
Liste
des
organismes
dans
tesquels
a
été
pris
un
engagement
financier
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la
commune
ou
l'établissement
C3.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à
[a TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D
- Décisions
en
matière
des
taux
de
contributions
directes
- Arrêtés
et signatures
D
- Décisions
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
p.58
D2-
Arrêté
et signatures
LAS
x x XXXEKXEXNXX > XX XK XX XX D» XX XX XX X
X
(©
Ne
sont
pas
produites
les
annexes
qui
ne
concernent
pas
la collectivité,
ni au
titre
de
l'exercice ,
ni au
titre
du
détail
des
comptes
du
bilan.
Dans
ce
cas
, cochez
la
case
«
sans
objet
»
correspondante.
( Ne
pas
produire
d'état
néant)
B-1-0-000 Code
INSEE
COMMUNE
DE
LA
BATHIE
BP
73032
BUDGET
COMMUNAL
2020
| - INFORMATIONS
GENERALES
Ü
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
{colonne
h du
recensement
INSEE)
:
2
252
Nombre
de
résidences
secondaires
{article
R.2313-1
in
fine)
:
0
Nom
de
l'EPCI
à fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
:
Potentiel
fiscal
et financier
(1)
Valeurs
par
hab.
(population
|
Moyennes
nationales
du
potentiel
Fiscal
Financier
DGF)
financier
par
habitants
de
la
strate
0,06
5,00
0,00
6,00
Informations
financières
- ratios
(2)
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la
strate
(Source
DGCL)
(3)
1
_|Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
918,80
922,36
2
Produit
des
impositions
directes/population
64,39
0,00
3
Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
1
097,55
1
097,55
4
Dépenses
d'équipement
brut/population
536,38
541,71
5
fEncours
de
dette/population
0,00
1
424,00
6
|DGF/population
14,65
0,00
7
Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
{2}
47,87%
0,48%
8
Dépenses
de
fonct.
et
remb.
dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
97,62%
0,99%
9
jDépenses
d'équipement
brut/recettes
réelles
de
fonctionnement
{2}
48,87%
0,49%
10
fEncours
de
la dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
0,00%
1,30%
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
{1} I s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2884-4 du code général des callectivités territoriales qui figurent
sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie
sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). {2} Les ratios + à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus el leurs établissements publics administratifs ainsi que pour
les EPCI datés d'une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 3 500 habitants et plus. Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants de plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 G00 habitants et plus (cf. articles L.2318-1, L.2313-2, R.2313-1,
R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT}.
Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre
elles syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus respeclivement par les articles R.2313-7,
R.S211-15 et R.5711-3 du CGCT.
{8} 1 convient d'indiquer les moyennes
de la catégorie de l'organisme en cause
(commune,
communauté
urbaine, communauté
d'agglomération.)
el les sources d'où sont tirées les informations
{statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). # s’agit des moyennes de la dernière année connue. B-1-1-A
2 COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
{-
INFORMATIONS
GENERALES
I
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
1 - L'Assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature :
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement,
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
-
avec
les
chapitres
"opérations
d'équipement
" de
l'état
11
B
3.
-
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est
la
suivante
:
1 - En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
"opération
d'équipement
".
lit -
Les
provisions
sont
semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recettes
de
la section
d'investissement).
IV - La
comparaison
avec
le
budget
précédent
(cf.
colonne
"Pour
mémoire")
s'effectue
par
rapport
à
la colonne
du
budget
primitif
de
l'exercice
précédent.
V -
Le
présent
budget
a été
voté
sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
2019.
B-1-1-B
3 COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
H
VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
ÿ
CREDITS
DE FONCTIONNEMENT
o
VOTES AU TITRE DU PRESENT
T
BUDGET
(1)
2 999
845,00
2 479
693,77
E
+
+
+
ë
RESTES À REALISER
( R.A.R) de
5
L'EXERCICE PRÉCÉDENT
(3)
o R |
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
si déficit
ne
°
REPORTE
(2)
{
}
{si excédent)
s
520 151,23
TOTAL DE LA SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(4)
2 999 845,00
2 999 845,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE LA SECTION |
RECETTES
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
Ÿ
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
o
VOTES AU TITRE DU PRESENT
T
BUDGET
(1)
(y compris
te
compte
1068)
1141
608,17
1616
973,46
E
+
+
+
R
RESTES A REALISER ( R.A.R) de
5
L'EXERCICE PRECEDENT
(3)
472 930,83
115 000,00
o R
001 SOLDE D'EXECUTION
DE LA
si solde négati
.
us
T |
SECTION
D'INVESTISSEMENT REPORTE
get
(si solde positif)
s
(2)
58 618,54
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(4)
1 614
539,00
1 790
592,00
TOTAL
B-1-1-B
4 614
384,00
TOTAL
DU
BUDGET
(4)
4 790
437,00
{i} Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de celle étape budgétaire. De même,
pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire,
les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice. {2} A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (8) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées nan mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements st en recettes, aux receltes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non raltachéss (R.2311-11
du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux receltes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un litre au 31/42 de l'exercice précédent
(R.2311-11
du CGCT)
{4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de
la section
d'investissement
=
RAR
+
solide
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la section
de
fonctionnement
+ Total
de
ja section
d'investissement, COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
BP
2020
H
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2019
(2)
nouvelles
{RAR
+ vote)
041
|Charges
à caractère
général
701
945,13
0,00
703
863,00
703
863,00
703
863,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
994
848,00
0,00
990
600,00
990
600,00
990
600,00
014
fAtténuations
de
produits
63
838,85
0,00
45
000,00
45
000,00
45
000,00
65
[Autres
charges
de
gestion
courante
311
599,70
0,00
235
181,00
235
181,00
235
181,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
2 072
231,68
0,00
1 974
644,00
4 974
644,00
+ 974
644,00
66
|Charges
financières
94
500,00
0,00
89
500,00
89
500,00
89
500,00
67
|Charges
exceptionnelles
9
000,00
0,00
3
090,00
3
000,00
3
000,00
022
|Dépenses
imprévues
(fonctionnement
}
10
000,00
10
000,00
40
000,00
10
000,00
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
2185
731,68
0,00
2077
144,00
2077
144,00
2077
144,00
023
|Virement
à
le
section
d'investissement
(5)
775
112,92
896
816,60
896
816,60
896
816,60
G42
|Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
{!
60
884,40
25
884,40
25
884,40
25
884,40
043
|Opérations
d'ordre
à l'intérieur de
la section
de
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
835
997,32
922
701,00
922
701,00
922
701,00
TOTAL
3
021
729,00
0,00
2
999
845,00
2
999
845,00
2 999
845,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
2 999
845,00
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser |
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2019
(2}
nouvelles
{RAR
+
vote}
913
JAtténuations
de
charges
35
000,00
0,00
23
000,00
23
000,08
23
009,00
70
[Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
di
84
450,00
0,00
98
300,00
88
300,00
88
300,00
73
[Impôts
et taxes
2 278
042,00
0,00
2 087
616,25
2 087
616,25
2 087
616,25
74
{Dotations,
subventions
et
participations
86
000,90
0,00
90
343,00
90
343,00
90
343,00
75
[Autres
produits
de
gestion
courante
154
955,00
0,00
451
734,52
151
734,52
151
734,52
Total
des
recettes
de
gestion
courante
2638
447,00
0,00
2
450
993,77
2
450
993,77
2
450
993,77
76
}Produits
financiers
998,56
0,00
1
000,00
1 000,00
1 000,00
77.
[Produits
exceptionnels
29
000,00
0,00
19
700,00
19
700,00
19
700,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
2
659
446,56
0,00
2471
693,77
2
471
693,77
2471
693,77
G42
|Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(|
5
000,00
8
000,00
8
000,00
8
000,00
043
|Opérations
d'ordre
à l'intérieur de
la section
de
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
5 000,00
8 000,00
8 000,00
8 000,00
TOTAL
2
664
446,56
0,00
2 479
693,77
2
479
693,77
2 479
693,77
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
520
151,23
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
2
999
845,00
Pour
information
:
AU DE.
TOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
GAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
914
701,00
(CE
M lodalités
de
vote
l-B.
{2} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résullals). {8} Le vote de l'organe délibérant parte uniquement sur les propositions nouvelles. {4} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. {5} DF 023 = RI 021
; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
{6) Solde de l'opération DF 028 + DF 042 - RF 042 ou solde de l'opéralion RI 021
RI 040 — DI 040.
B-1-1-B
H s'agit, pour un budget voté en équiflbre, des ressources propres correspondant à l'excédent des receltes réelles de fonctionnement
sur les dépenses
réelles de foncionnement.
Il sert à
financer
le remboursement
du
capital
de
la dette
et
les nouveaux
investissements
de
la
commune ou de l'établissement. COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
IE
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2019
(2}
nouvelles
{RAR
+
vote)
010
Stocks
(5)
0,00
0,00
0,60
9,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,08
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
{immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
fimmobifisations
en
cours
0,00
0,00
9,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
1 667
217,39
472
930,83
726
999,33
726
999,33
1198
930,16
Total
des
dépenses
d'équipement
4667
217,39
472
930,83
726
999,33
726
999,33
1199
930,18
10
[Dotaftions,
fonds
divers
et
réserves
1
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
43
[Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
46
|Emprunts
et dettes
assimilées
324
373,41
0,00
343
808,84
343
808,84
343
808,84
18
|Compte
de
liaison
: affectation
(7)
0,00
6,00
0,00
0,00
26
|Participations
et créances
rattachées
à des
pa
0,00
9,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobifisations
financières
28
000,00
0,00
20
000,00
20
000,00
20
000,00
020
| Dépenses
imprévues
(investissement)
20
009,00
20
000,00
20
000,00
Total
des
dépenses
financières
345
373,41
0,00
383
808,84
383
808,84
383
808,84
45.
[Total
des
opé.
pour
le compte
de
tiers
(B}
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
2
042
590,80
472
930,83
1
410
808,17
1
110
808,17
1
583
739,00
040
À Opérations
d'ordre
entre
sections
(4}
5 000,00
30
800,00
30
800,00
30
800,00
041
|
Opérations
patrimoniales
(4}
109
516,59
0,00
@,00
6,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
114
516,59
30
800,00
30
800,00
30
800,00
TOTAL
2
127
107,39
472
930,83
1
141
608,17
1
144
608,17
1 614
539,00
+
|
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE
(1)
|
0,00|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
4614 539,00
|
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap
Libelté
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent]
2019
(2)
nouvelles
{=RAR
+
vote)
010 | Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
13
| Subventions
d'investissement
{hors
138}
358
875,00
115
600,00
90
325,17
90
325,17
206
325,17
16
|Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
165)
5650
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
{Immobilisations
corporelies
6,00
0,00
0,00
0,00
22
{Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
23 _| Immobilisations
en
cours
0,90
0,00
0,00
0,00
Totai
des
recettes
d'équipement
908
875,00
115
000,00
90
325,17
90
325,17
206
325,17
107
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(hors
1068)
130
403,17
6,00
136
750,00
136
750,00
736
750,00
1068 | Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(9)
385
965,92
0,00
289
342,29
299
312,29
299
312,29
18
|Compte
de
liaison :
affectation
(7}
0,00
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
rattachées
à
des
pai
0,00
0,00
0,00
0,00
27
|Autres
immobifisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024_|
Produits
de
cessions
145
085,00
145
085,00
+45
085,00
Total
des
recettes
financières
516
369,09
0,00
584
147,29
581
147,29
581
147,29
45.
[Total
des
opé.
pour
le compte
de
tiers
{8}
0,00
6,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
1 425
244,09
115
060,00
671
472,46
671
472,46
786
472,46
021 |
Virement
de
la section
de
fonctionnement
(4)
775
112,92
896
816,60
896
816,60
896
816,60
040 |
Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
60
884,40
48
684,40
48
684,40
48
684,40
041
|
Opérations
patrimoniales
(4)
109
516,59
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
945
513,91
945
501,00
945
501,00
945
501,00
TOTAL
2
370
758,00
115
000,00
4
616
973,46
1 616
973,46
1 734
973,46
+
R
004
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
|
58 618,54 |
[
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
1 790 592,00 |
Pour
information
:
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l'excédent
MAUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses
réelles de fonctionnement.
Il sert à
DEGAGE
PAR
LA
SECTION
DE
914
701,00
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
{a
commune
ou de l'établissement.
FONCTIONNEMENT
(10)
B-1-1-B
6 COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
(1) Cf. Modalités de vote l-B. (2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (8) A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode
de l'inventaire permanent
simplifié autorisée pour les seules opérations
d'aménagements
(lotissement, ZAC...) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes. (6) En dépenses,
le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant,
l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. {7) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. 8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (9) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. (10) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021+ RI 040 — DI 040. B-1-1-B
7 [
COMMUNE
DE
LA
BATHIE
- 73
-
BUDGET
COMMUNAL.
BP
2020
Il-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
- DEPENSES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1) |
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
|
Charges
à
caractère
général
703
863,00
703
863,00
012
|! Charges
de
personnel
et frais
assimilés
990
600,00
890
600,00
014
|
Atténuations
de
produits
45
000,00
45
000,00
65
|
Autres
charges
de
gestion
courante
235
181,00
235
181,00
66
Charges
financières
89
500,00
0,00
89
500,00
67
|
Charges
exceptionnelles
3
000,00
6,00
3
000,00
68
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
0,00
25
884,40
25
884,40
022 |
Dépenses
imprévues
( fonctionnement
}
10
000,00
10
000,00
023
|
Virement
à
la
section
d'investissement
896
816,60
896
816,60
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
2077
144,00
922
701,00
2
999
845,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
2
999
845,00
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|!
Opérations
d'ordre
{2)
TOTAL
40
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
6,00
43
| Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
|Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
bud.)
343
808,84
0,00
343
808,84
18
Compte
de
liaison
: affectation
(8)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
1
199
930,16
1
199
930,16
204
|Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
lmmobüisations
corporelles
(6)
0,00
30
800,00
30
800,00
22
fImmobifisations
reçues
en
affectation
(6)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
}Participations
et
créances
(...)
des
participations
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
20
000,00
0,00
20
090,00
45.
|Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
|Dépenses
imprévues
(investissement
}
20
000,00
20
000,00
Dépenses
d'investissement
- Total
1
583
739,00
30
800,00
1
614
539,00
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE|
9,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEÉES
|
1
614
539,00
(1) Y compris les opératians relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. {2) Voir liste des opérations d'ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. {4} Communes,
communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 400 000 habitants.
{5} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {6} Hors chapitres « opérations d'équipement ». {7} Seul fe
total des opérations pour compte de tiers figure sur cel état (voir le détail Annexe IV A9).
{8}À servir uniquement lorsque {a commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il rés. {9} En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recelte,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effeclués
sur
un
exercice
antérieur.
B-1-1-B
8 [
COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
BP
2020
|
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 - RECETTES
(du
présent
budget
+
Restes
à réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1}
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
!
Atténuations
de
charges
23
000,00
23
000,00
70
|
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
98
300,00
88
300,00
diverses
72
|
Travaux
en
régie
8
000,00
8
000,00
73
|'impôts
et
taxes
2
087
616,25
2
087
616,25
74
Dotations,
subventions
et
participations
80
343,00
90
343,00
75
|
Autres
praduits
de
gestion
courante
151
734,52
6,00
451
734,52
76
|
Produits
financiers
4 000,00
0,00
1
000,06
77
|
Produits
exceptionnels
19
700,00
0,00
19
700,00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
2471
693,77
8
000,00
2
479
693,77
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTIGIPE
|
520
151,23
TOTAL
DÉS
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
2 998
845,00
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)}
Opérations
d'ordre
(2}
TOTAL
10
|Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
136
750,00
0,00
136
750,00
13
| Subventions
d'investissement
205
325,17
0,00
205
325,17
16
|Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
bud.)
0,00
0,00
0,00
18
|Compte
de
liaison
: affectation
(7)
0,00
0,00
20
{immobilisations
incorporelles
(sauf
204)(5)
0,00
22
800,00
22
800,00
204
| Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
{immobilisations
corporelles
(5)
0,00
0,00
0,00
22
{immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
{immobilisations
en
cours
(5)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
(...) des
participations
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,90
28
}Amortissements
des
immobilisations
25
884,40
25
884,40
45.
Opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
3.
Stocks
9,00
0,00
0,00
021
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
896
816,60
896
816,60
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
145
085,00
145
085,00
Recettes
d'investissement
- Total
487
160,17
945
501,00
1
432
661,17
+
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE]
58
618,54
+
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
299
342,29
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
1
780
592,00
{1} Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les apérations d'ordre semi-budgétaires: {2) Voir liste des opérations d'ordre. {3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simpiifié. {à) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {5) Hors chapitres « opérations d'équipement ». {6) Seul le
total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
{7) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crés. {8} En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation.
En recelte, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. B-1-1-B
9 COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020|
I
- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
A1
Chap/
Libetié
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4}
(2)
011
Charges
à
caractère
général
701
945,13
703
863,00
703
863,00
60611
Eau
et
assainissement
6
658,62
12
000,00
12
009,00
60612
Énergie - Électricité
78 000,00
62 000,00
62 000,00
60621
Combustibles
53
237,61
45
000,00
45
009,00
60622
Carburants
12
859,60
13
000,00
13
000,00
60623
Alimentation
446,91
600,00
600,00
60624
Produits
de
traitement
163,55
300,00
300,00
60628
Autres
fournitures
non
stockées
56,67
400,00
400,00
60631
Fournitures
d'entretien
13
229,22
13
000,00
13
006,00
60632
Fournitures
de
petit
équipement
19
012,23
20
006,00
20
000,00
606321
{éclairage
public
iluminations
2
000,00
1
500,00
1
500,00
60633
Fournitures
de
voirie
18
000,00
19
000,00
19
009,00
606331
|Fournitures
fleurissement
5
000,00
5
006,00
60636
Vêtements
de
travail
4
000,00
7
000,00
7
000,00
6064
Fournitures
administratives
3
841,24
2
500,00
2
500,00
6065
Livres,
disques,
cassettes…(bibliothèques
et médiathèques
457,86
200,00
200,00
6067
Fournitures
scolaires
4
200,00
4
300,00
4
300,00
60671
Fournitures
scolaires
écote
élém
8
700,00
7
900,00
7
900,00
6068
Autres
matières
et
fournitures
4
501,22
3
700,00
3
700,00
60681
Fournitures
travaux
en
régie
5
C00,00
8
000,00
8
000,00
511
Contrats
de
prestations
de
services
53
100,00
50
220,00
50
220,00
6132
Locations
immobilières
720,00
720,00
6135
Locations
mobilières
40
#00,00
56
724,00
56
724,00
614
Charges
locatives
et
de
copropriété
2
000,00
1
800,00
+
800,00
61521
Terrains
6
000,00
11
742,00
11
742,00
615221
|Entretien
et
réparations
bâtiments
publics
10
500,00
13
000,00
13
000,00
615228
Entretien
et
réparations
autres
bâtiments
2
000,00
2
000,00
61523t
|Entretien
et
réparations
voiries
40
006,06
50
000,00
50
000,00
615232
|Entretien
et
réparations
réseaux
3
000,00
3
G00,00
61524
Bois
et
forêts
34
000,00
36
000,00
36
C00,00
61551
Matériel
roulant
24
000,09
17
000,00
47
000,00
61558
Autres
biens
mobiliers
4
000,00
2
000,00
2
600,00
6156
Maintenance
33
000,00
34
000,00
34
000,00
6161
Assurance
multirisques
51
000,00
54
000,00
54
000,00
617
Etudes
et
recherches
6
000,00
8
500,00
8
500,00
6182
Documentation
générale
et technique
2
000,00
1 500,00
1 500,00
6184
Versements
à
des
organismes
de
formation
5
000,00
5
000,00
5
000,00
6188
Autres
frais
divers
3
000,00
3
000,00
3
000,00
6226
Honoraires
44
700,00
23
500,09
23
500,00
6231
Annonces
et
insertions
3
000,00
1
500,00
1
500,00
6232
Fêtes
et
cérémonies
14
000,00
14
000,00
14
000,00
(6233
Foires
et expositions
4
750,00
1 750,00
1 750,00
6238
Divers
300,00
750,00
750,00
6247
Transports
collectifs
16
500,00
13
500,00
13
500,00
6251
Voyages
et déplacements
1 000,00
1 000,00
4 000,00
6256
Missions
350,00
350,00
6257
Réceptions
44
000,00
14
000,00
14
000,00
6261
Frais
d'affranchissement
5
500,00
5
000,00
5
000,00
6262
Frais
de
télécommunications
15
230,40
43
000,00
43
000,00
6281
Concours
divers
(cotisations...)
13
900,00
43
000,00
13
000,00
6282
Frais
de
gardiennage
(églises,
forêts
et
bois
communaux
2
000,00
2
507,00
2 507,00
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
1 000,00
3
000,00
3 000,00
62878
A
d'autres
organismes
4
000,00
400,00
400,00
6288
Autres
services
extérieurs
4
000,00
2
000,00
2
000,00
63512
Taxes
foncières
19
000,00
19
000,00
19
006,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
994
848,00
990
600,00
920
600,00
5218
Autre
personnel
extérieur
3
100,00
0,00
6,00
6332
Cotisations
versées
au
F.N.A.E.
3
000,00
3
000,00
3
000,00
B-1-1-B
10 COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
6336
Cotisations
CNFPT
et
Centres
de
gestion
12
800,00
13
200,00
13
200,00
6338
Autres
impôts,
taxes
, sur
rémunérations
1
800,00
1
800,00
6411
Personnel
titulaire
630
548,00
628
500,00
628
500,00
6413
Personnel
non
titulaire
74
400,00
72
000,00
72
000,00
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.AF.
115
500,00
116
500,00
116
500,00
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraite
147
000,00
148
000,00
148
000,00
6454
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.I.C
4
000,00
3
500,00
3 500,00
6456
Versement
au
F.N.C
du
supplément
familial
3 500,00
3
100,00
3
100,00
(6458
Cotisations
aux
autres
organismes
sociaux
250,00
250,00
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
1
000,00
750,00
750,00
014
Atténuations
de
produits
63
838,85
45
000,00
45
000,00
73916
Prél.
contribution
pour
le
redressement
des
finances
publiqi
0,00
0,00
739223
|Fonds
de
péréquation
ressources
communales
et
intercomi
37
838,85
45
000,00
45
000,00
7419
Reversement
sur
DGF
26
000,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
311
599,70
235
181,00
235
181,00
651
Redevances
pour
concessions,
brevets,
licences,
logiciels
.
300,00
400,00
400,00
6531
Indemnités
37
000,00
58
600,00
58
600,00
6532
Frais
de
mission
1
000,00
1
000,00
1
000,00
6533
Cotisations
de
retraite
1
800,00
1
400,00
1
400,00
6534
Cotisations
de
sécurité
sociale
- part
patronale
5
000,00
5
000,00
5
000,00
6535
Formation
500,00
400,00
400,00
6542
Créances
éteintes
1
000,00
1
000,00
6553
Service
d'incendie
102
500,00
3 000,00
3
000,00
65541
Contributions
au
fonds
de
compensation
des
charges
territc
32
109,70
22
000,00
22
000,00
6558
Autres
contributions
obligatoires
1
000,00
1
000,00
1
000,00
657362
|CCAS
100
000,00
110
500,00
110
500,00
6574
Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et
autres
30
390,00
30
881,00
30
881,00
65888
Autres
0,00
0,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
2 072
231,68
1
974
644,00
1
974
644,00
=
(011+012+014+65+656)
66
Charges
financières
(b)
94
500,00
89
500,00
89
500,00
66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
92
000,00
87
000,00
87
000,00
66112
Intérêts
- rattachement
des
intérêts
courus
non
échus
0,00
0,00
6688
Autres
2
500,00
2
500,00
2
500,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
9 000,00
3
000,00
3 000,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
9
000,00
2
000,00
2
000,00
678
Autres
charges
exceptionnelles
1
000,00
1
000,00
022
Dépenses
imprévues
( fonctionnement)
(e)
10
000,00
10
000,00
10
000,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
= atb+c+d+e
2185
731,68
2 077
144,00
2 077
144,00
023
Virement
à la section
d'investissement
775
112,92
896
816,60
896
816,60
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(7)(8)(9)
60
884,40
25
884,40
25
884,40
6811
Dotations
aux
amort.
des
immos
incorporelles
et corporelle:
60
884,40
25
884,40
25
884,40
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
835
997,32
922
701,00
922
701,00
D'INVESTISSEMENT
043
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonctior:
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
835 997,32
922
701,00
922
701,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
3
021
729,00
2
999
845,00
2
999
845,00
(&
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
B-1-1-B
11 COMMUNE
DE
LA
BATHIÉ
-73-
BUDGET
COMMUNAL
BP
2020|
IH
- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
A1 +
RESTES
A
REALISER
2019
{11}
|
0,00
+
D
002
RESULTAT
RÉPORTE
OÙ
ANTICIPE
{11}
|
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
2
999
845,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00
{4} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement {2} cf. Modalités de vote I-B. {3} Hors restes à réaliser. {4) Le vate de l'organe défibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. {5) Sile mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. {6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgélaires. {7) CE définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040. {8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 {cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobiisation »). {9} Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {19} Chapitre destiné & retracer les opérations particulières telles que les opéralions de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié {14} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vole du comple administralif ou si reprise anticipée des résultats). B-1-1-B
12 {
COMMUNE
DE
LA
BATHIÉ
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
|
IH
- VOTE
DU
BUDGET
IH
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
{4)
(2)
013
Atténuations
de
charges
35
600,00
23
000,00
23
000,00
6419
Remboursements
sur
rémunérations
du
personnel
35
000,00
23
000,00
23
000,09
70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diverses
84
450,00
98
300,00
98
300,00
70128
Autres
taxes
et
redevances
d'eau
1
000,00
1
000,00
+
000,600
70323
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
communal
10
000,00
10
000,00
10
000,00
70388
Autres
redevances
et
recettes
diverses
300,00
300,00
70688
Autres
prestations
de
services
50
000,00
41
000,00
44
000,00
7083
Locations
diverses
(autres
qu'immeubles})
9 550,00
10
000,00
10
000,00
70841
aux
budgets
annexes,
C.C.A.S.
et
Caisse
des Écoles
25
000,00
25
000,00
70878
par
d'autres
redevables
13
900,00
11
000,00
14
000,00
73
Impôts
et taxes
2 278
042,00
2
087
616,25
2
087
616,25
7311
Taxes
foncières
et
d'habitation
144
244,00
145
000,00
145
000,00
73241
Attribution
de
compensation
1
979
561,00
1
807
350,25
1
804
350,25
7322
FNGIR
35
337,00
35
326,00
35
326,00
7331
Taxe
d'enlèvement
des
ordures
ménagères
et
assimilés
3
200,00
3
200,00
3
200,00
7336
Droits
de
place
200,06
40,00
40,00
7343
Taxe
sur
les
pylônes
électriques
56
000,00
60
700,00
60
700,00
7351
Taxe
sur
la
consommation
finale
d'électricité
27
000,00
27
000,00
27
000,00
7368
Taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
32
000,00
45
000,00
15
000,00
7388
Autres
taxes
diverses
500,00
0,00
0,00
74
Dotations,
subventions
et
participations
86
000,00
90
343,00
80
343,00
74121
Dotation
de
solidarité
rurale
32
600,00
33
000,00
33
600,00
744
EFCTVA
12
000,00
7 000,00
7 600,00
74718
Autres
2
000,00
2 000,00
7482
Compensation
pour
perte
de
taxe
additionnelle
12
000,00
15
000,00
45
000,00
748313
|Dotation
compensation
de
la réforme
de
la taxe
professiont
18
000,00
16
943,00
16
943,00
74834
Etat
- Compensation
au
titre
des
exonérations
des
taxes
foi
1
400,00
1
406,00
1
400,00
74835
Etat
- Compensation
au
titre
des
exonérations
de
taxe
d'hal
10
000,00
10
006,00
10
000,00
7484
Dotation
de
recensement
5
000,00
5
000,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
154
955,00
151
734,52
151
734,52
782
Revenus
des
immeubles
153
955,00
151
634,52
151
634,52
7588
Autres
produits
divers
de
gestion
courante
1 000,00
100,00
100,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
2 638
447,00
2 450
993,77
2 450
993,77
{a} = (70+74+75+013) 76
Produits
financiers
(b)
999,56
1
000,00
1
000,00
7688
Autres
produits
financiers
999,56
4
000,00
À
000,00
77
Produits
exceptionnels
{c)
20
000,00
19
700,00
19
700,00
7718
Autres
produits
exceptionnels
sur
opérations
de
gestion
3
000,00
2
700,00
2
700,00
7788
Produits
exceptionnels
divers
17
000,00
17
000,00
47
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
RÉEELES
=
atb+c+d
2 659
446,56
2471
693,77
2 471
693,77
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(6)
5
000,00
8
000,00
8
000,00
722
Immobilisations
corporelles
5 000,00
8 000,00
8 000,00
043
Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la section
de
fonctioi]
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
5 000,00
8 000,00
8 000,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
2
664
446,56
2 479
693,77
2479
693,77
€
Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
RESTES
À
REALISER
2019
(10}
0,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
520
151,23
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEÉES
2
999
845,00
B-1-1-B
13 |
COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
BP
2020
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) cf. Modalités de vote l-B. (8) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'assemblée parte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040). (7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »). (8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (©) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. (10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). B-1-1-B
14 COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
IIE- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
{3)
délibérante
(4)
(2)
010
Stocks
0,00
6,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(hors
opérations}
0,00
6,00
21
immobilisations
corporelles
{hors
opérations)
0,00
0,00
21312
[Bâtiments
scolaires
0,00
0,00
21318
Autres
bâtiments
publics
0,00
0,00
22
fmmobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
0,00
23
Immobitisations
en
cours
(hors
opérations)
0,00
0,00
Opération
d'équipement
n°
101
{5}
3 000,00
3 000,00
3 000,00
Opération
d'équipement
n°
103
{5}
40
00,00
150
000,00
150
000,00
Opération
d'équipement
n°
104
(5)
5 000,00
0,00
0,00
Opération
d'équipement
n° 105 (5)
2 000,00
5 000,00
5 000,00
Opération
d'équipement
n°
106
(5)
5 320,00
19
000,00
19
000,00
Opération
d'équipement
n°
107
(5)
4
099,08
8
500,00
8
500,00
Opération
d'équipement
n°
108
(5)
40
549,87
37
800,00
37
800,00
Opération
d'équipement
n°
12
(5)
46
469,40
17
C00,00
17
000,00
Opération
d'équipement
n°
13
(5)
3 000,00
3
000,00
3
000,00
Opération
d'équipement
n°
14
(5)
13
C00,00
13
000,00
Opération
d'équipement
n°
15
(6)
2
900,00
12
600,00
12
000,00
Opération
d'équipement
n°
16
(5)
321
869,25
5 600,00
5
009,00
Opération
d'équipement
n°
17
(5)
2
506,00
21
000,00
21
000,00
Opération
d'équipement
n°
19
(5)
70
018,39
105
000,00
105
000,00
Opération
d'équipement
n°
21
(5)
3
000,00
7
000,00
7
000,00
Opération
d'équipement
n°
22
(5)
3 000,00
3
000,00
Opération
d'équipement
n°
24
(6)
43
000,00
3 000,00
3 000,00
Opération
d'équipement
n°
26
(5)
10
000,00
10
000,00
Opération
d'équipement
n°
27
(8)
5
060,00
20
000,06
20
000,00
Opération
d'équipement
n°
28
(5)
27
838,40
0,00
0,00
Opération
d'équipement
n°
32
(5)
180
800,00
33
300,00
33
300,00
Opération
d'équipement
n° 38 (5)
46 000,00
11 000,00
11
000,00
Opération
d'équipement
n° 43
(5)
2 000,00
2 000,00
Opération
d'équipement
n°
44
(5)
4
999,33
4
999,33
Opération
d'équipement
n°
45
(5)
1 G00,00
1
000,00
Opération
d'équipement
n°
49
(6)
107
394,00
0,00
0,00
Opération
d'équipement
n°
52
(5)
25
000,00
0,00
0,00
Opération
d'équipement
n°
54
(5)
302
256,00
30
000,00
30
000,00
Opération
d'équipement
n°
56
{5}
70
000,00
2 400,00
2
400,00
Opération
d'équipement
n°
58
(5)
340
203,00
200
000,00
200
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
1
667
217,39
726
999,33
726
999,33
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
4
000,00
0,00
0,00
10222
F.CTVA.
0,00
0,00
40226
Taxe
d'aménagement
1
000,00
0,00
0,00
46
Emprunts
et
dettes
assimilées
324
373,41
343
808,84
343
808,84
1641
Emprunts
en
euros
324
373,41
343
808,84
343
808,84
27
Autres
immobilisations
financières
29
000,00
20
000,00
20
000,00
27638
Autres
établissements
publics
20
C00,00
26
000,00
280
000,00
020
Dépenses
imprévues
(investissement
}
20
000,00
20
000,00
20
Dépenses
imprévues
(investissement
}
20
000,00
20
000,00
Total
des
dépenses
financières
345
373,41
383
808,84
383
808,84
B-T-TB
45 [
COMMUNE
DE LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
[|
BP
2020]
if
- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Bi
Chap/{
Libellé
{1}
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4}
(2)
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
DE
L'EXERCICE
2
012
590,80
+110
808,17
1
110
808,17
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(7)
5 009,00
30
800,00
30
800,00
Charges
transférées
(9)
5 000,00
30
800,00
30
800,00
2128
Autres
agencements
ef
aménagements
de
terrains
5
000,00
8
000,00
8
000,00
21318
Autres
bâtiments
publics
22
800,00
22
800,00
041
Opérations
patrimoniales
(10)
109
516,59
0,00
0,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
de
ferrains
57
969,01
0,00
0,00
21318
Autres
bâtiments
publics
14
349,60
0,00
0,00
21538
Autres
réseaux
37
197,98
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
114
516,59
30
800,00
30
860,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
2127
107,39
1141
608,17
4141
608,17
{= Total
des
dépenses
réelles
et d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2019
(11)
472
930,83
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(11)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
1
644
539,00
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {2) cf. Modalités de vate, I-B. {3) Hors restes à réaliser. {4) Le vate de l'organe défibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. 5) Voir état 111 B3 pour le détail des opérations d'équipement. {6 Voir annexe
A8 pour le détail des opérations pour compte da tiers.
7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RF 042. {8) Les comptes 45, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans
le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
{2) Aucune prévision budgétaire ne doi figurer à l'article 192 (ci. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »). {19} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 + RI 041. {1) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats}. B-1-1-B
16 |
COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUPGET
COMMUNAL
|
BP
2020
I
- VOTE
DU
BUDGET
ILE
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/
Libellé
{1}
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3}
délibérante
{4)
(2)
o10
Stocks
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
358
875,00
90
325,17
90
325,17
1321
Etat
et établissements
nationaux
30
000,00
44
747,50
44
747,50
1322
Régions
164
800,00
0,00
0,00
1323
Départements
75
325,00
45
577,67
45
577,67
13251
GFP
de
rattachement
33
760,00
0,00
0,00
13258
{Autres
groupements
0,00
0,00
1327
Budget
communautaire
et
fonds
structurels
35
000,00
0,00
0,00
1328
Autres
20
000,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
{hors
165)
550
000,00
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
550
000,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
6,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
6,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
908
875,00
90
325,17
90
325,17
40
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
546
369,09
436
062,29
436
062,29
10222
F.C.T.VA.
112
404,00
118
750,00
119
750,00
10226
Taxe
d'aménagement
17
999,17
17
000,00
47
000,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
385
965,92
298
312,29
299
312,29
024
Produits
de
cessions
145
085,00
145
085,00
Total
des
recettes
financières
516
369,09
581
147,29
581
147,29
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
1
425
244,09
671
472,46
671
472,46
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
775
112,92
6896
816,60
896
816,60
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(6)(7)(8)
60
884,40
48
684,40
48
684,40
2031
Frais
d'études
22
800,00
22
800,00
28041514
GFP
de
rattachement
- Bâtiments
et installations
2
134,40
2
134,40
28041644
SPIC
- Bâtiments
et installations
60
884,40
23
750,00
23
750,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
835
997,32
945
501,00
945
501,00
FONCTIONNEMENT
041
Opérations
patrimoniales
(9)
109
516,59
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
109
516,59
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
845
513,91
945
501,00
945
501,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
2 370
758,00
1
616
973,46
1
616
973,46
€
Total
des
opérations
réelles
et ordres}
+
RESTES
A
REALISER
2019
(40)
445
000,00
+
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
|
58
618,54
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
1
790
592,00
B-1-1-B
17 [
COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
BP
IH
- VOTE
DU BUDGET
Hl
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) cf. Modalités de vote, -B. (8) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. 5 Voir annexe IV A 8 pour le détail des opérations pour compie de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Ri 040 = DF 042. {?) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer
à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »).
(8)
Les
comptes
15,
29,
29,
49
et 59
peuveri
figurer
dans
le
détait
du
chapitre
040
si ta
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041. (10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent {après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). B-1-1-B
18
2020| COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73
-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
|
IH
- VOTE
DU
BUDGET
1
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
101
LIBELLE
: SECURITE
INTERIEURE
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
{1)
Réalisations
|Restes
à réaliser
|Propositions
Vote
(3}
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
2 992,80 | à
0,00
3 000,00 |
3 000,00!
20
Immobilisations
incorporelles
0,06
0,00
0,00
0,00
204
[Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporeiles
2
992,80
0,00
3
000,00
3
000,00
21568
Autre
matériel
et
outillage
d'incendie
et
de]
2
992,80
9,00
3
000,00
3
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
{2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information}
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= {c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-3
000,00
Besoin
de
financement
si
négatif
{4) Détailier les articles conformément au plan de comptes utilisé; {2} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats : {2} Larsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant objet d'un vaie, ces deux colonnes sont rensaignées.
Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles. {4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées B-1-3-B3
19 L
COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
Il
- VOTE
DU
BUDGET
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
103
LIBELLE
: VOIRIE
RESEAUX
ENROBES
Besoin
de
financement
si
négatif
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser
|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
48 813,29 |
35 295,25 |
150000,00 [
150 000,00?
20
Immobilisations
incorporelles
1
909,80
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
1
909,80
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
46
903,49
35
295,25
150
000,00
150
000,00
2111
Terrains
nus
425,00
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
42
390,00
35
295,25
150
000,00
150
000,00
21578
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
2
557,16
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
1
531,33
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser 2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT =
(c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-185
295,25
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; (2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; (8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées.
Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles. (4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
20 COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020|
I
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
104
LIBELLE
: ESPACES
VERTS
URBAINS
Besoin
de
financement
si
négatif
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser
|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
04/04/2020
{3)
{4}
DEPENSES
2 969,04 |
2 307,39
0,00
|P
0,00?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
2
969,04
2
307,39
0,00
0,00
21578
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
2
646,24
1
347,39
0,00
0,00
21758
Autres
installations,
matériel
et
outillage
té
322,80
0,00
6,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,06
960,00
0,09
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)} - {a+b}
Excédent
de
financement
si
positif
-2
307,39
(4) Détailier les articles conformément au plan de comples utilisé ; {2} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {8} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont enseignées,
Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles. {a) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
21 [
COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
HE
- VOTE
DU
BUDGET
(L
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
105
LIBELLE
: RESTAURANT
SCOLAIRE
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art,
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
{Restes
à
réaliser|
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4}
nouvelles
information
01/01/2020
(3}
(4)
DEPENSES
11 075,28 | 2
3 196,80
5 000,00
|[P
6 000,00
|?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
[Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
11
075,28
3
196,80
5 000,00
5 000,00
21318
Autres
bâtiments
publics
1772,23
3
196,80
5
600,00
5
000,00
2435
Instailat®
générales,
agencements,
aména
4
066,15
6,06
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
5
236,90
0,00
0,00
6,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Restes
à
réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
Besoin
de
financement
si
négatif
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00 | d
0,00
143
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= {c+d} -
(a+b}
Excédent
de
financement
si
positif
-8
196,80
{1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; €2) À remplie uniquement an cas de reprise des résultals de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; 8) Lorsque f'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vale, ces deux colonnes sont renseignées.
Dans ce cas, le vote de l'assemblée porie uniquement sur les propositions
nouvelles. {4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour informalian, seules ces deux colonnes sont enseignées. B-1-3-B3
22 COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73
-
BUDGET
COMMUNAL
BP
2020
IH
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
106
LIBELLE
: SERVICES
ADMINISTRATIFS
POUR
VOTE
(Chapitre)
Besoin
de
financement
si
négatif
Art.
(t)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser
|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
29 553,20 | 4
16 426,14
19 000,00
|?
49 000,00
|?
20
Immobilisations
incorporelles
14
521,20
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions
et
droits
similaires
11
521,20
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporeiles
18
032,00
16
426,14
19
000,00
19
000,00
21571
Matériel
roulant -
Voirie
41
974,06
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatiqu
2
909,04
16
426,14
10
000,00
10
000,00
2184
Mobilier
0,00
0,00
8 000,00
9 000,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
3
148,90
G,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser 2019
(2)
Recettes
de l'exercice
(Pour
information}
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
&
0,60
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= {c+d) - (a+b)}
Excédent
de
financement
si
positif
-35
426,14
(4) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; {2} À remplir uniquement en cas de reprise des résultais de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {8} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. {) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sant renseignées. B-1-3-B3
23 COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
107
LIBELLE
: SERVICES
TECHNIQUES
POUR
VOTE
(Chapitre)
Besoin
de
financement
si
négatif
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser
|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
13 307,69 | à
0,00
8 500,00
|P
8 500,00
|?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
13
307,69
0,00
8
500,00
8
500,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
13
307,69
0,00
8
500,00
8
500,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d) - (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-8
500,00
{1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; (2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; 8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
24 COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
ol
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EÉQUIPEMENT
N°
108
LIBELLE
: ECOLE
MATERNELLE
Besoin
de
financement
si
négatif
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(i)
Libelié
(1}
Réalisations
|Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DÉPENSES
58 381,44|2
0,00
37 800,00
|P
37 800,00
|?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
[Subventions
d'équipement
versées
0,00
6,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
58
381,44
6,00
37
800,00
37
800,00
21312
Bâtiments
scolaires
53
680,58
0,00
37
800,00
37
800,00
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatiqu
2
697,60
0,00
0,00
0,06
2184
Mobilier
721,66
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
1
281,60
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information}
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= {c+di) - {a+b}
Excédent
de
financement
si
positif
-37
800,00
{1} Détailler les articies conformément au plan de comptes utilisé ; (2) À remplir uniquement en cas de reprise des résullais de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résullats ; {8} Larsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, cs deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renselgnées. B-1-3-B3
25 [
COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73
- BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
IH - VOTE
DU
BUDGET
OL
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
12
LIBELLE
: ECOLE
ELEMENTAIRE
CHEF-LIEU
POUR
VOTE
(Chapitre)
Besoin
de
financement
si
négatif
Art.
(1)
Libeité
(1}
Réalisations
|Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4}
nouvelles
information
01/61/2020
(3)
(4)
DEPENSES
60 628,02 | 4
0,00
17 000,00
[P
47 000,00?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporeiles
50
628,02
0,00
17
000,00
17
000,00
21312
Bâtiments
scolaires
36
561,10
6,00
0,00
0,00
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatiqu
7
714,80
0,00
4
000,00
4
000,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
6
352,12
0,00
13
009,00
13
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
6,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser 2019
(2}
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
©
0,00 | d
3 800,57
13
Subventions
d'investissement
0,00
3
800,57
1323
Départements
0,00
3 800,57
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d) - {a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-13
199,43
{1} Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé; {2} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anficipée des résultats : {3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, cas deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le volé de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseïgnées B-1-3-B3
26 COMMUNE
DE
LA BATHIE
- 73 - BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020|
IH
- VOTE
DU
BUDGET
El
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
13
LIBELLE
: BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE
Besoin
de
financement
si
négatif
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser|
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2}(4)
nouveiles
information
01/01/2020
{3}
(4)
DEPENSES
6977,82|2
0,00
3 000,00 |
3 000,00
|?
20
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
6
977,82
0,00
3
000,00
3
000,00
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatiqu
998,40
0,00
0,00
6,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
5
979,42
0,00
3
000,00
3
000,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
6,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,06
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser 2019
(2)
Recettes
de l'exercice
{Pour
information}
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)} - (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-3
000,00
{1} Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; (2) À rempiir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole du comple administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {3} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un voté, ces deux colonnes sont renseïgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. {) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sant renseignées. B-1-3-B3
27 COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
I
- VOTE
DU
BUDGET
Nil
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'ÉQUIPEMENT
N°
14
LIBELLE
: EGEISE
PAROISSIALE
Besoin
de
financement
si
négatif
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
{1}
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser
|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
5 028,00!
0,00
43 060,00
|?
43 000,00
|?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
5
028,00
0,00
43
000,00
13
000,00
21318
Autres
bâtiments
publics
5
028,00
0,00
13
000,00
13
000,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,06
0,90
6,00
0,00
RECETTES
{répartition}
Restes
à réaliser 2019
(2)
Recettes
de l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
©
0,00 | d
6,00
13
Subventions
d'investissement
0,06
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= {c+d)} - (a#b)
Excédent
de
financement
si
positif
-13
000,60
{1} Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; {2} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le voie du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nauvelles. {4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renselgnéss. B-1-3-B3
28 COMMUNE
DE
LA
BATHIE
- 73
-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
|
IH
- VOTE
DU
BUDGET
IE
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
15
LIBELLE
: REHABILITATION
MAIRIE
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libetté
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2619
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
3)
(4)
DÉPENSES
8 069,62]
à
0,00
12 000,06
|?
42 000,001?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,06
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
8
069,62
0,00
12
000,00
12
060,00
21311
Hôtel
de ville
8 069,62
0,00
12
000,00
12
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
6,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser 2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
G
0,00|d
0,00
43
Subventions
d'investissement
6,00
0,60
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d}
- (a+b}
Excédent
de
financement
si
positif
-12
000,00
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Détaitier les articles conformément
au ptan de comptes
utilisé ;
{2) A remplir uniquement
en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent,
soit après le vote du compte administralif,
soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
{8} Lorsque
l'opération d'équipement
constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux calannes sont renseignées.
Dans
ce cas, le voie de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles. {4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
29 COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
16
LIBELLE
: AMENAGEMENT
STADE
DE
FOOTBALL
Besoin
de
financement
si
négatif
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à réaliser|
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
717
472,87 |
7 165,85
5 000,00
|P
5 000,00
|?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
686
977,43
7
165,85
5
000,00
5
000,00
21318
Autres
bâtiments
publics
682
249,43
7
165,85
5
000,00
5
000,00
2152
Installations
de
voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
4
728,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
30
495,44
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
30
495,44
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
115
000,00 |
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
115
000,00
0,00
1322
Régions
100
000,00
0,00
1323
Départements
15
000,00
0,00
1328
Autres
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT =
(c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
102
834,15
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; (2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats : (8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées.
Dans ce cas, lé vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles. (4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
30 {
COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
IH
- VOTE
DU
BUDGET
HI
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
17
Besoin
de
financement
si
négatif
LIBELLE
: BOULODROME
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
{1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser | Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
{3)
(4)
DEPENSES
3799,68|4
0,00
21
000,00
|P
21
000,00|?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
3 799,68
0,00
21
000,00
21
000,00
21348
Autres
bâtiments
publics
3
799,68
0,06
24
000,00
21
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
6,00
6,00
0,00
RECETTES
{répartition}
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
1323
Départements
6,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
=
{c+d)
- (atb)
Excédent
de
financement
si
positif
-24
000,00
{1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; {2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseïgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont ranssignées. B-1-3-B3
31 [
COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73
-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
IH
- VOTE
DU
BUDGET
I
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
19
LIBELLE
: RESIDENCE
ELA BAILLY
POUR
VOTE
{Chapitre}
Art.
(1)
Libellé
(1}
Réalisations
|Restes
à réaliser
|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3}
(4)
DÉPENSES
52719,66|2
13
818,78
105
C00,00
b
105
000,00
b
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
{Subventions
d'équipement
versées
0,09
0,00
0,00
0,00
24
Immobilisations
corporelles
52
719,66
13
818,78
405
000,00
105
000,00
21318
Autres
bâtiments
publics
52
719,66
13
818,78
105
000,00
105
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
6,00
0,00
0,00
6,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d) - (a+b}
Excédent
de
financement
si positif
-118
818,78
Besoin
de
financement
si
négatif
{1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; {2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {3) Larsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sant renseignées. Dans ce cas, le vole de l'assemblée parte uniquement sur les proposilions nouvelles. {4) Larsque l'apération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
32 COMMUNE
DE
LA
BATHIE
- 73
-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020|
IIE- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
21
LIBELLE
: GYMNASE
D'ARBINE
POUR
VOTE
(Chapitre)
Besoin
de
financement
si
négatif
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2}{(4}
nouvelles
information
01/03/2020
(3)
(4)
DEPENSES
4 863,58 | a
0,00
7 000,00
|P
7 000,00?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
1
863,58
0,00
7
000,00
7
000,00
21318
Autres
bâtiments
publics
1
863,58
0,00
7
000,00
7
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser 2019
{2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information}
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|d
0,00
43
Subventions
d'investissement
0,00
6,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,90
RESULTAT
= (c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-7
000,00
{1)
Détailler
les
articies
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
;
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultals de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseïgnées.
Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles. {4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renséignées. B-1-3-B3
33 [
COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020|
Il - VOTE
DU
BUDGET
(ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
22
LIBELLE
: PROPRETE
URBAINE
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
2911,72|2
0,00
3 000,00 |
3 000,00!
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
[Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
2
911,72
0,00
3
000,00
3
000,00
21578
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
2
186,72
0,00
3
000,00
3
000,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
725,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser 2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-3
000,00
Besoin
de
financement
si
négatif
{1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; (2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; 8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
34 {
COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
IH
- VOTE
DU
BUDGET
Hl
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
24
LIBELLE
: REVISION
PLAN
LOCAL
URBANISME
POUR
VOTE
(Chapitre)
Besoin
de
financement
si
négatif
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à réaliser|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2}{4)
nouvelles
information
04/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
43 556,20 | 2
3 408,00
3 000,00
|?
3 000,00
|?
20
Immobilisations
incorporelles
43
556,20
3
408,00
3
000,00
3
000,00
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
et
43
556,20
3
408,00
3
000,00
3
000,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
6,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,60
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
46
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= {c+d) - (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-6
408,00
{1} Détailler les articles conformément au plan de comptes uliisé ; (2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compie administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultals ; {8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux calonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont enseignées. B-1-3-B3
35 [
COMMUNE
DE
LA BATHIE
- 73 - BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
IH
- VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
26
LIBELLE
: ARRETS
DE
CAR
Besoin
de
financement
si
négatif
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1}
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à réaliser
|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2}{4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DÉPENSES
0,00 !
2
0,00
40
000,00
b
10
000,00
b
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,06
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
24
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
10
000,09
10
000,00
2111
Terrains
nus
0,00
0,00
0,00
6,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
d
0,00
0,00
10
000,00
+0
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
6,06
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
6,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)} - (a#b)
Excédent
de
financement
si
positif
-10
000,00
{3} Détaitter les articles conformément au plan de comptes utilisé ; {2} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {3} Lorsque l'opératian d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sant renseignées. B-1-3-B3
36 |
COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
Il
- VOTE
DU
BUDGET
HI
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
27
LIBELLE
: RESERVES
FONCIERES
Besoin
de
financement
si
négatif
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1}
Libellé
{1)
Réalisations
|Restes
à réaliser|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2}{4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
9 784,06|4
544,80
20 000,00 |
20 000,00[P
20
Immobilisations
incorporelles
6,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
9
784,06
544,80
20
000,00
20
000,00
2111
Terrains
nus
9
784,06
544,80
20
009,00
20
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
G
0,00 | d
6,06
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= {c+d)
- (a+b}
Excédent
de
financement
si
positif
-20
544,80
{1) Détailler tes artictes conformément au plan de comptes utilisé ; {2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du comple administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; (8) Larsque l'apération d'équipement constilue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux coionnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porie uniquement sur les propasitions nouvelles. {à} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seulss ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
37 [
COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
Hi] - VOTE
DU
BUDGET
HE
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
32
LIBELLE
: SALLE
POEYVALENTE
Besoin
de
financement
si
négatif
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DÉPENSES
45 650,33 | 4
210
788,28
33 300,00
|?
33 300,00/P
20
Immobilisations
incorporelles
22
800,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
22
800,00
0,00
0,00
0,00
204
{Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
22
850,33
210
788,28
33
300,00
33
300,00
21318
Autres
bâtiments
publics
5
825,61
210
788,28
29
300,00
298
308,00
2184
Mobilier
16
506,72
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobitisations
corporelles
518,00
0,00
4
000,00
4
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
€
0,00
!d
28
352,10
13
Subventions
d'investissement
0,00
28
352,10
1323
Départements
0,00
28
352,10
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= {cd}
- (atb)
Excédent
de
financement
si
positif
-215
736,18
{1} Détañter les articles conformément au plan de comptes utilisé ; {2} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats : {3} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux coionnes sont renseignées.
Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles, {4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
38 {
COMMUNE
DE
LA BATHIE
- 73
- BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020|
IH
- VOTE
DU
BUDGET
IH
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
38
LIBELLE
: RESEAU
ECLAIRAGE
PUBLIC
POUR
VOTE
{Chapitre)
Art.
(1)
Libeilé
(1}
Réalisations
|Restes
à
réaliser|Propositions
Vote
(3}
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
G)
(4)
DÉPENSES
31
515,95|
4
0,00
41
000,00
1?
41
000,00/
20
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
6,00
6,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
31
515,95
0,00
11
000,00
11
608,00
21534
Réseaux
d'électrification
26
951,38
0,00
0,00
0,00
21538
Autres
réseaux
3
879,48
0,00
1
006,00
+
000,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
685,08
0,00
10
006,00
10
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information}
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
1328
Autres
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
6,00
0,00
RESULTAT
= {c+d}
- {a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-11
000,00
Besoin
de
financement
si
négatif
{1} Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; €2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vate du compte administratif, sait en cas de reprise anticipée des résultats ; (8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
39 COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
[
BP
202]
Il
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
43
LIBELLE
: FOYER
RURAL
POUR
VOTE
(Chapitre)
Besoin
de
financement
si
négatif
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser
|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
1 895,51 | a
0,00
2 000,00 |
2 000,00
|?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
[Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
1
895,51
0,00
2
000,00
2
000,00
21318
Autres
bâtiments
publics
1
895,51
0,00
2
000,00
2
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT =
(c+d) - (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-2
000,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; (2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; 8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
40 COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73
-
BUDGET
COMMUNAL
BP
2020!
IH
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
44
LIBELLE
: CHALET
ALPAGE
BELLACHAT
POUR
VOTE
(Chapitre)
Besoin
de
financement
si
négatif
Art.
{1)
Libellé
{1}
Réalisations
|Restes
à
réaliser|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
ati
2019
{2){4)
nouvelles
information
01/01/2020
{3)
(4)
DÉPENSES
7493102
0,00
4 999,33
D
4 999,33
{P
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporeiles
7 493,10
0,00
4
999,33
4
999,33
21318
Autres
bâtiments
publics
7
493,10
0,00
0,00
0,00
2158
Autres
installations,
matériel
et
outillage
t
0,00
0,00
4
999,33
4
999,33
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
1322
Régions
0,00
0,09
1327
Budget
communautaire
et fonds
structure
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d) - {a+b}
Excédent
de
financement
si
positif
-4
999,33
(4) Détailler les artictes conformément au plan de comptes utilisé ; (2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; (3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont renseignées, Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
ai |
COMMUNE
DE LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020|
ll
- VOTE
DU
BUDGET
(L]
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
45
LIBELLE
: CENTRE
TECHNIQUE
MUNICIPAE
Besoin
de
financement
si
négatif
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1}
Réalisations
|Restes
à
réaliser|
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4}
nouvelles
information
01/01/2020
{3)
(4)
DÉPENSES
0,00 |
0,00
4 000,00
|?
4 000,00?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,90
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
4
000,00
1
000,00
21318
Autres
bâtiments
publics
0,00
0,00
1
006,00
+
000,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
6,00
0,00
0,09
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser 2019
(2)
Recettes
de l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
G
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,80
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-1
060,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; {2} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; 3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont renseignées, Dans ce cas, le vaie de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colannes sont renssignées. B-1-3-B3
42 [
COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
IH
- VOTE
DU
BUDGET
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'ÉQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
49
LIBELLE
: RISQUES
CHUTES
DE
BLOCS
CONFORTEMENT
Besoin
de
financement
si
négatif
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(i}
Libellé
{1}
Réalisations
|Restes
à
réaliser|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DÉPENSES
77 720,40)
à
32 540,40
0,00 |
0,00!
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
11
774,40
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
0,00
41
774,40
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
77
720,40
20
766,00
0,00
8,00
2128
Autres
agencements
et aménagements
d
77
720,40
20
766,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
6,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00 | d
58
172,50
13
Subventions
d'investissement
0,00
58
172,50
1321
Etat
et
établissements
nationaux
0,00
44
747,50
1322
Régions
0,00
0,00
1323
Départements
0,00
13
425,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)
- (atb)
Excédent
de
financement
si
positif
25
632,10
(1) Détailier les articles conformément au plan de comptes utilisé ; (2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résullats ; (3) Lorsque l'opération d'équipement constilue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont renseignées.
Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles. (4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colannes sont ranseignées. B-1-3-B3
43 COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020|
Ill - VOTE
DU
BUDGET
(ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
54
Besoin
de
financement
si
négatif
LIBELLE
: VOIE
VERTE
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser
|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
524,11|2
147 439,14
30 000,00
|P
30 000,00
|?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
524,11
147
439,14
30
000,00
30
000,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
di
524,11
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
0,00
147
439,14
30
000,00
30
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)
- (atb)
Excédent
de
financement
si
positif
-177
439,14
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; (2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; 8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
44 COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
IE
- VOTE
DU
BUDGET
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
56
LIBELLE :
CHAPELLES
POUR
VOTE
(Chapitre)
Besoin
de
financement
si
négatif
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réaïisations
|Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2){4)
nouvelles
information
01/01/2020
3)
(@)
DÉPENSES
4 909,80 | 4
0,00
2 400,00
|P
2 400,00?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,08
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
1
909,80
0,00
2 400,00
2 400,00
21318
Autres
bâtiments
publics
1
909,80
0,09
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
6,00
2
400,00
2
409,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
6,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d) -{atb}
Excédent
de
financement
si
positif
-2
400,00
(1) Détailier les articles conformément au plan de comptes uti {2} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit an cas de reprise anticipée des résultats ; {3} Lorsque l'opération d'équipement canstitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelies. (4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
45 |
COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020|
Il - VOTE
DU
BUDGET
il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
58
LIBELLE
: ZONE
DES
CARRONS
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
3 661,02|2
0,00 |
20000000 |
200 000,00!
20
Immobilisations
incorporelles
2
317,02
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
2
317,02
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
1
344,00
0,00
200
000,00
200
000,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
di
1 344,00
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
0,00
0,00
200
000,00
200
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d) - (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
-200
000,00
{1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ; (2) A remplir uniquement
en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. B-1-3-B3
46 COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
A6.1
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- DÉPENSES
DÉPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DÉPENSES
TOTALES
A COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
363
808,84
|1
363
808,84
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
343
808,84
343
808,84
164i
[Emprunts
en
euros
343
808,84
343
808,84
Dépenses
et transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
20
600,00
20
000,00
0...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
(investissement
}
20
000,00
20
000,00
020
Dépenses
imprévues
{ investissement)
280
000,00
20
000,00
à
.
Restes
à
réaliser
en
ee
Op.
de l'exercice
dépenses
de
l'exercice
SO!
3)
TOTAL
précédent
(3)
(4)
Dépenses
à
couvrir
par
363
808,84
472
930,83
|D001
0,00
836
739,67
des
ressources
propres
?
:
3
É
{1) Détailler tes chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Grédits de l'exercice votés lors de la séance. (8) Inscrire uniquement si le compte administratif
est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en Il - Présentation générale du buciget - vue d'ensemble
B-1-1-B
47 OT
D
IS
Dose
= COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020 |
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
A6.2
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- RECETTES
RESSOURCES
PROPRES
Art. (1)
Libellé (1)
Propositions
Vote (2)
nouvelles
RECETTES
{RESSOURCES
PROPRES) =
a +
b
1
204
636,00}H]
1
204
536,00
Ressources
propres
externes
de
Fannée
(a)
136
750,00
136
750,00
10222
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
119
750,00
119
750,00
10226
Taxe
d'aménagement
17
000,00
17
000,00
Ressources
propres
internes
de
Fannée
(b){3)
1
067
786,00
+
067
786,00
28041512
GFP
de
rattachement
- Bâtiments
et
installations
2
134,40
2
134,40)
28041642|
SPIC
- Bâtiments
et
installations
23
750,00)
23
750,00
024
Produits
de
cessions
145
085,00
445
085,00
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
896
816,60
896
816,60
Opérations
de
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
Affectation
TOTAL
l'exercice
recettes
de
Pexercice
RO01
(4)(5)
R1068
(4)
W
il
précédent
{4)(5)
Total
ressources
propres
1
204
536,00!
415
000,00
58
618,54.
299
312,29
1
677
466,83
disponibles
Montant
Dépenses
à
couvrir
par
des
ressources
propres
H
836
739,67
Ressources
propres
disponibles
W
1
677
466,83
Solde
V= V1
(6)
+ 840 727,16
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. {2} Crédits de l'exercice votés lors de la séance. (3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. 5) Indiquer le montant correspondant figurant en Il - Présentation générale du budget - vue d'ensemble. (6) Indiquer le signe algébrique.
48 —__——,
———..——+—.
ne
pi
sm
mm
nm,
. COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
BP
2020
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
B1.7
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
{article
L.
2311-7
du
CGCT)
Article | Subventions
Objet
Nom
de
l'organisme
Nature
juridique
Montant
de
la
{t)
(2}
(3)
de
l'organisme
subvention
FONCTIONNEMENT
6574
023
SUBVENTION
Association
ACCA
LA
BATHIE
|Autres
350,00
6574
021
SUBVENTION
Association
ASPB
Associations
500,00
6574
002
SUBVENTION
Association
ASSOC
A.N.A.C.R.
|Associations
450,00
COMITE
AN
6574
004
SUBVENTION
Association
ASSOC
ACSELB
Associations
8
840,00
6574
008
SUBVENTION
Association
ASSOC
AMICALE
IAutres
2 071,00
PERS
COM
LB
6574
009
SUBVENTION
Association
ASSOC
BATHIE
Autres
209,00
SMATCH
6574
003
SUBVENTION
Association
ASSOC
BOULE
Associations
1
000,00
GRAND
MONT
6574
006
SUBVENTION
Association
ASSOC
DES
Associations
600,00
PARENTS
D
ELEVES
6574
011
SUBVENTION
Association
ASSOC
FOYER
Autres
600,00
RURAL
6574
020
SUBVENTION
Association
ASSOC
JEUNES
Autres
300,00
SAP
POMP
BAS
TAR
6574
019
SUBVENTION
Association
ASSOC
JUDO
Associations
200,00
OLYMPIQUE
4 VAL
6574
004
SUBVENTION
Association
ASSOC
RECRE
Autres
400,00
ACTION
6574
012
SUBVENTION
Association
ASSOC
SKI
CLUB
|Associations
800,00
6574
005
SUBVENTION
Association
ASSOC
SPORT
Autres
440,00
CULT
ECOLE
MATER
6574
015
SUBVENTION
Association
ASSOC
TEAM
Associations
3
500,00
JALLET
AUTO
6574
007
SUBVENTION
Association
ASSOC
TEMPO
Associations
+
000,00
ACCORDEONISTES
6574
013
SUBVENTION
Association
ASSOC
TENNIS
DE{Autres
3 000,00
TABLE
LA
BATHIE
6574
010
SUBVENTION
Association
ASSOC
UN
AIR
DE
[Autres
150,00
FETE
6574
014
SUBVENTION
Association
ASSOC
UNION
Autres
300,00
CYCLISTE
6574
016
SUBVENTION
Association
ASSOC
UNION
Associations
80,00
FED
ANC
COMBA
6574
018
SUBVENTION
Association
ASSOC
VARIETE
[Associations
200,00
CLUB
DE
TARENTAISE
6574
017
SUBVENTION
Association
USGM
FOOTBALL
[Autres
3
200,00
6574
022
SUBVENTION
Société
SASU
SD
CONCEPT
|Entreprises
3
000,00
{1) Indiquer l'article d'imputatian de la subvention. {2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention. {8) Objet pour lequel est versée la subvention
B-3-4-B17
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COMMUNE
DE
LA
BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
IV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
carte
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Nombre
de membres
en exercice
:
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Présenté
par
le
Maire,
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Nombre
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À
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le
A.
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de membres
présents
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À:
Le
Maire,
Nombre
de
suffrages
exprimés :
A3
|
F)
VOTES:
Pour:
A3
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Contre
:
Q
à
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Délibéré
par le Conseil
Municipal,
réuni
en
session
ndnent
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Abstention
:
O
.
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A
LA
BATHE,
le
02/03/2020
Date
de
convocation
:
QN
be
UUAA
An29
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
A
Jean-Pierre
ANDRE,
maire
[A
LA"
à
Alain
DEDUC,
1er
adjoint
(
y
L
Béatrice
BUSILLET,
2ème
adjoint
fetes
{
Jeannine
CHAPUIS,
3ème
adjoint
\
4”
Alain
TARTARAT,
4ème
adjoint
François
RONQUE,
conseiller
/ 7/0
Marie-Danielle
DURAND,
conseiller
Sylviane
ETAIX,
conseiller
AL
Laurence
PETITPOISSON,
conseiller
François
HOMMERIL,
conseiller
Christine
TORNASSAT,
conseiller
Dolorès
FRESNO,
conseiller
Christophe
CORNU,
conseiller
B-3-4-D2
52 COMMUNE
DE
LA BATHIE
-73-
BUDGET
COMMUNAL
|
BP
2020
IV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Michel
MONTET,
conseiller
Pascal
BOUVIER,
conseiller
pas
v
Corinne
PAYOT,
conseiller
e
Luc
WUILLAUME,
conseiller
l
Jocelyne COLLOMBIER,
conseiller
2
a
+
£
Michel
CATELLIN-TELLIER,
conseiller
Certifié
exécutoire
par
le Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
B-3-4-D2