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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Combrit.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Éducation,
COMBRIT-SAINTE-MARINE
SANT-VORAN
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
12
MAI
2026
Espace
sportif
de
Croas
Ver
ORDRE
DU
JOUR
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- _
Règlement
intérieur
:
-
Commission
communale
des
impôts
directs
CCPBS
-
Représentations
extérieurs
-
Délégation
de
l'exercice
du
droit
de
préemption
au
Maire
-
Avenant
charte
réduction
de
la consommation
foncière
et création
de
la commission
dédiée
FINANCES
- _
Règlement
budgétaire
et financier
-
Fongibilité
des
crédits
dans
le cadre
des
budgets
appliquant
la nomenclature
M57
-
Vote
des
comptes
financiers
uniques
(CFU)
2025-budget
2026
(commune
et
budgets
annexes)
-
Budget
ALSH
/ décision
modificative
-
Subventions
et adhésions
aux
associations
-__
Subvention
à
l'unité
d'enseignement
IEM-IME
-_
Budget
Principal
— Souscription
d’un
emprunt
- _
SDEF :
travaux
extension
basse
tension
Kroas
Hent-
Habitat
réversible
communal
MARCHES
PUBLICS
-
Travaux
pour
la rénovation
des
classes
de
Sainte-Marine,
lot
1 : CVC
—
plomberie
: approbation
avenant
n°1
-
Construction
et
rénovation
d'une
médiathèque
et d'une
salle
citoyenne
: avenant
n°1
fixant
index
de
référence
de
l’actualisation
des
prix
par
lot
RESSOURCES
HUMAINES
-
Création
du
poste
d'agent
de
médiathèque
-
Suppression
d'un
poste
-__
Modification
du
tableau
des
emplois
-__
Révision
des
indemnités
liées
aux
camps
et séjours
-
Création
d’un
Comité
Social
Territorial
de
la commune
-
Débat
sur
la
Protection
Sociale
Complémentaire
(PSC)
MARITIME
-
Vote
du
compte
financier
unique
2025
-budget
2026
DIVERS
-__
Arrêté
préfectoral
carrière
de
Coat
Dero
-__
Motion
de
soutien
au
Lycée
Laennec
Combrit,
le 6
mai
2026
Affichage
le 6
mai
2026
Christian
LOUSSOUARN