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Ordre du Jour - ConseilMunicipal 30aout2022 ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Combrit.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ConseilMunicipal 30aout2022 ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
COMBRIT-SAINTE-
MARINE
7 KOMBRID
pe
SANTVORAN
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
30
AOÛT
2022
À 20H00
Salle
de
Croas
Ver
ORDRE
DU
JOUR
ASSEMBLEE
MUNICIPALE
— installation
d'un
nouveau
conseiller
municipal
— Vote
des
commissions
permanentes
et représentants
de
la commune
CCPBS
— Groupement
de
commandes
© Externalisation
d'un
Délégué
à la
Protection
des
Données
- Solidarité
Ukraine
— Approbation
de
la répartition
des
coûts
du
personnel
dans
le cadre
du
dispositif
d'accueil
transitoire
des
réfugiés
ukrainiens
au
sein
de
la Résidence
Tréouguy
de
Pont-l'Abbé
-
Reversement
de
la taxe
d'aménagement
à la
CCPBS
: détermination
des
modalités
FINANCES
—
Décision
modificative
- Subventions
aux
associations
— Convention
de
rétribution
financière
à un
auteur
PERSONNEL
— Mise
en
œuvre
du
télétravail
au
sein
de
la collectivité
— Création
d’un
emploi
permanent
gestionnaire
comptabilité,
ressources
humaines,
SIVOM
— Modification
du
tableau
des
emplois
— Adhésion
à la
mission
de
médiation
proposée
par
le CDG29
— Mandat
donné
au
CDG29
pour
négocier
un
accord
collectif
© Protection
sociale
complémentaire
{risque
santé
et prévoyance)
URBANISME
— Avis
de
la commune
concernant
la soumission
à évaluation
environnementale
des
procédures
de
modification
du
PLU
- Cession
de
la parcelle
BB
126
à Ty
Scout
— Dénomination
de
la rue
entre
Hent
Kerboc'his
et la
rue
du
docteur
Chauvel
— Dénomination
d’une
impasse
au
Croissant
— Rétrocession
de
la voirie
du
lotissement
Bro
ar
Frouezh
— Acquisition
de
la parcelle
comprenant
la chapelle
Saint
Vital
— Convention
de
mise
à disposition
d'un
terrain
pour
stationnement
MARCHES
PUBLICS
/ TRAVAUX
/ PROJETS
— Valorisation
du
patrimoine
« lavoirs
et fontaines
»
© Approbation
du
projet
© Demande
de
subvention
au
titre
du
dispositif
« Valorisation
et restauration
alliant
patrimoines
naturels
et culturels
» de
la Région
Bretagne
— Répartition
du
produit
des
amendes
de
police
2021
o Mise
en
œuvre
du
plan
de
mobilité
© Déplacement
d'un
arrêt
de
bus
MARITIME
— Tarification
de
la location
vélos
du
port
©
ouarn
Combrit,
le 24
août
2022
Lou
je_Combrit
— Sainte
Marine
Affichage
le 24
août
2022 COMBRIT-SAINTE-:MARINE KOMBRID
SANT-VORAN
MAIRIE
| TI-KËR
Combrit,
le 24
août
2022
A l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
Objet:
Conseil
municipal
du
30
août
2022
N/réfs.
: CL/PLG/260822
P.J.:
Ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
30
août
2022
Rapport
préparatoire
et
pièces
annexes
PV
du
conseil
municipal
du
31
mai
2022
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
prendre
part
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
à
l'espace
sportif
de
Croas
Ver:
Le
mardi
30
août
à 20h00
Pour
me
permettre
de
présenter
une
réponse
motivée,
je
vous
invite,
préalablement
à
la
réunion,
à
formuler
par
écrit
toute
question
que
vous
souhaiteriez
aborder
lors
du
Conseil
Municipal
(obligation
de
l’article
L.2121-19
du
CGCT).
En
cas
d'absence,
merci
de
donner
pouvoir
à l’un
des
membres
du
Conseil.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à l'assurance
de
ma
meilleure
considération.
Christian
LOUSSOUARN
Maire
de
Combrit
— Sainte
Marine
8rue
du
Général
de
Gaulle
- 29120
COMBRIT
/ 8 straed
Jeneral
de
Gaulle
- 29120
KOMBRID
MAIRIE
/ TI-KËR
-
tél/
pgz
02
98
56
33
14
-
fax
/ plt
02
98
56
40
65
-
mairie@combrit-saintemarine.fr