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Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour affiche 2
Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 13
Document publié le Lundi 16 février 2026 par la commune d'Arnouville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Banque,
N° OBJET RAPPORTEUR
1 Avenant n°1 à la convention d’implantation et d’usage des bornes enterrées sur la commune d’Arnouville M. DOMAN
2
Création de la Société Publique Locale de Restauration
Collective : approbation des statuts et du pacte d’actionnaires ; constitution du capital et désignation des représentants de la
commune
M. DELCAMBRE
3
Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant n°4 au marché n°2022-002_AOO - Marchés d’exploitation des installations
thermiques des bâtiments communaux de la ville d’Arnouville
Mme MASSON
4 Approbation du choix du délégataire pour la gestion de la délégation de service public pour la gestion du marché forain Mme MASSON
5
Groupement de commandes de la communauté
d’agglomération Roissy Pays de France au profit des
communes membres – Adhésion de la commune à des
familles d’achats supplémentaires
Mme MASSON
6 Subvention exceptionnelle en faveur de Paméra LOSANGE (athlète arnouvilloise) – Exercice 2026 Mme MASSON
7 Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs M. DOLL
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FÉVRIER 2026
ORDRE DU JOUR