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Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 6
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune d'Arnouville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 6)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Éducation,
N° OBJET RAPPORTEUR
1
Mise en place de l’avenant n°4 à la convention de prestation de
services entre la Communauté d’agglomération Roissy Pays de France et la commune d’Arnouville pour l’instruction des dossiers d’autorisation préalable de mise en location
M. ALTOUNIAN
2
Cession d’une partie de terrains communaux issus des parcelles cadastrées AI 266, 263, 262, et 544, lieudit L’Enfer, aux propriétaires des parcelles sises 27 et 31 chemin des Condos (parcelles
cadastrées AI 315 et 319/329)
M. ALTOUNIAN
3
Convention relative aux modalités de participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée sous contrat d’association Hrant Dink – Année scolaire 2024/2025
M. DELCAMBRE
4 Admission en non-valeur – Exercice 2025 Mme MASSON
5 Révision de l’attribution de compensation Mme MASSON
6 Décision modificative n°1 – Budget Principal Mme MASSON
7
Rapport annuel d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) et du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France (FSRIF) – Exercice 2024
Mme MASSON
8 Subvention complémentaire au Centre Communal d’Action Sociale pour 2025 Mme MASSON
9 Subvention exceptionnelle en faveur de l’association MEDZ HAYQ – Exercice 2025 Mme MASSON
10 Subvention exceptionnelle en faveur de Madame Paméra LOSANGE (athlète arnouvilloise) – Exercice 2025 Mme MASSON
11 Subvention exceptionnelle en faveur de l’Union des Assyro- Chaldéens d’Arnouville (UACA) – Exercice 2025 Mme MASSON
12 Adhésion à la convention de mutualisation des places vacantes de formation aux logiciels métiers M. DOLL
13 Création d’emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activités – Exercice 2025 M. DOLL
14 Personnel communal – Création de huit postes permanents à temps complet M. DOLL
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2025
ORDRE DU JOUR