Ordre du Jour - odj cm 2026

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Ordre du Jour - odj cm 2026 Document publié le Lundi 20 juillet 2026 par la commune de Vauvert. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2026)Thèmes du document : Loisirs, Consommateurs, Éducation, SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL

MUNICIPAL

Du 20 juillet 2026

À 19h00

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES SEANCES DU 5 JUIN 2026

ORDRE DU JOUR

1. Dénomination d’un « chemin communal » démarrant contre le

chemin des Salines, inscrit dans le tableau de classement des voies

sous le numéro 1082, sur la longueur totale de 760.74 mètres.

Jean-Pierre GUSAI

2. Prolongement d’appellation du « chemin Mas d’Angelin »,

sur le chemin sans nom, actuellement dénommé « chemin

communal 1137 » au sud de l’agglomération de Vauvert

Jean-Pierre GUSAI

3. Changement de dénomination d'une partie du « Chemin de

Candiac », inscrit dans le tableau de classement des voies.

Jean-Pierre GUSAI

4. Acquisition par la commune des voiries et espaces com-

muns du lotissement « Le Nouvel Aure 1 à 7 », en vue de

leur intégration au domaine public

Jean-Pierre GUSAI

5. Substitution d’une SCI familiale à la SARL ROBLES Philippe

Plomberie dans le cadre de la vente d’un hangar sis rue

Montcalm à Vauvert

Daniel SANTAMATILDE

6. Conclusion d’une convention de service d’instruction des

demandes d’autorisations du droit des sols entre les Communes

de Vauvert et d’Aubord d’une part et de Vauvert et le Cailar

d’autre part

Jean-Pierre GUSAI

7. Partenariat pour la corrida et le concert Chico & The Gypsies -

Fête Votive Vauvert 2026

Nolwenn GRAU

8. Création d’un tarif spécifique pour les adhérents du COS lors du

concert du 07 août 2026

Nolwenn GRAU

9. Coût de revient d'un enfant scolarisé sur la commune pour

l'année 2025 servant pour le calcul de la participation

financière des communes extérieures aux dépenses de

scolarisation des enfants dans les écoles de Vauvert et pour

Anne VIALLEle calcul de la subvention à l’école privée Notre Dame

10. Convention cadre de mise à disposition de moyens et de

personnel dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauve-

garde (PICS)

Nicolas MEIZONNET

11. Communication du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité

du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) de la

Communauté de communes de Petite Camargue

Nicolas MEIZONNET

12. Communication du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité

du service public de gestion des déchets de la Communauté de

communes de Petite Camargue

Nicolas MEIZONNET

13. Modification du tableau des effectifs – Agents contractuels

(accroissement temporaire d’activité en application de l’article

332-23 1°du code général de la fonction publique).

Nicolas MEIZONNET

14. Modification de la délibération n°2024-07-116 du 22 juillet 2024

et de la délibération n°2025-07-117 du 07 juillet 2025 créant des

emplois permanents dans le cadre du Contrat local

d'accompagnement à la scolarité « CLAS ».

Nicolas MEIZONNET

DECISIONS DU MAIRE

N°2026/03/0116 : Convention pour la mise en œuvre des secours lors de la saison taurine 2026.

N°2026/04/0156 : Convention de raccordement au Réseau Public de Distribution d’Electricité souscrite

entre ENEDIS et la commune de Vauvert.

N°2026/04/0172 : Convention de bon déroulement du concours d’abrivado sur la commune de Vauvert

avec la manade Agnel.

N°2026/04/0173 : Convention de bon déroulement du concours d’abrivado sur la commune de Vauvert

avec la manade Martini.

N°2026/04/074 : « Camargua Forza »

Convention de mise à disposition des arènes et du matériel à titre gratuit : le vendredi 15 mai 2026 et le samedi 16 mai 2026.

N°2026/04/0175 : « FLG EVENT »

Contrat pour une animation musicale dans le cadre de la fête votive de Vauvert, le samedi 15 août 2026. N°2026/04/0176 : Contrat pour une prestation musicale dans le cadre de la Fête de la musique avec « Les mobil’hommes », le dimanche 21 juin 2026 à Vauvert.

N°2026/04/0177 : Avenant n°2 au lot 2 du marché d’assurances patrimoine, flotte automobile, protection fonctionnelle, véhicules de transport de personnes et responsabilité civile et tous risques de la commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d’un groupement de commandes. N°2026/04/0178 : Rambier Aménagement - Convention de partenariat actions festives 2026.

N°2026/04/0179 : Le Conseil départemental du Gard - Convention de partenariat actions festives 2026.

N°2026/04/0180 : Convention d’utilisation de l’école maternelle du Coudoyer dans le cadre de la fête de l’école du mardi 9 juin 2026.

N°2026/04/0181 : Convention d’utilisation de l’école maternelle Lucette Abauzit dans le cadre de la fête de l’école du vendredi 12 juin 2026. :N°2026/04/0182 : Convention d’utilisation de l’école élémentaire Jean Macé dans le cadre de la fête de l’école du vendredi 19 juin 2026.

N°2026/04/0183 : Convention d’utilisation de l’école élémentaire Libération dans le cadre de la fête de l’école du mardi 23 juin 2026.

N°2026/04/0184 : Convention d’utilisation de l’école maternelle Pompidou Pic d’Etienne dans le cadre de la fête de l’école du mardi 9 juin 2026.

N°2026/04/0185 : Convention d’utilisation de l’école élémentaire André Roujeon dans le cadre de la fête de l’école du mardi 16 juin 2026.

N°2026/05/0186 : Contrat de prestation de service pour des ateliers créatifs dans le cadre de l’accueil du soir pour la période du 4 mai au 11 juin 2026.

N°2026/05/0187 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir l’association Courir à Vauvert pour la période du 4 mai au 11 juin 2026. N°2026/05 /0188 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir l’association Brasileira Capoeira Vauvert pour la période du 4 mai au 11 juin 2026.

N°2026/05/0189 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir l’association Gallia Club de Gallician pour la période du 4 mai au 11 juin 2026.

N°2026/05/0190 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir l’association Club Handball Vauvert pour la période du 4 mai au 11 juin 2026.

N°2026/05/0191 : Contrat de prestation de service pour des ateliers photos dans le cadre de l’accueil du soir pour la période du 4 mai au 11 juin 2026.

N°2026/05/0192 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités sportives dans le cadre du CLAS, avec l’association REBONDS les mardis du 4 mai au 29 mai 2026.

N°2026/05/0193 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir l’association Tennis Club de Vauvert pour la période du 4 mai au 11 juin 2026.

N°2026/05/0194 : Contrat de prestation de service pour des ateliers Théâtre dans le cadre de l’accueil du soir pour la période du 4 mai au 11 juin 2026.

N°2026/05/0195 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir l’association Académie pugilistique Vauverdoise pour la période du 4 mai au 11 juin 2026.

N°2026/05/0196 : « Judo Club Vauverdois »

Convention d’occupation temporaire d’installations sportives – Tournoi de judo – vendredi 8 mai 2026. N°2026/05/0197 : Avenant à la convention location temporaire d’un minibus immatriculé CJ-504-DQ auprès du Football Club Vauverdois, le 06/06/2026 et le 20/05/2026.

N°2026/05/0198 : Location temporaire d’un minibus immatriculé DH-398-GB auprès du Rugby Club Vauverdois, le 13/05/2026, et du 23/05/2026 au 29/05/2026.

N°2026/05/0199 : Les Attelages de Petite Camargue

Contrat de mise à disposition de calèches le jeudi 14 mai 2026.

N°2026/05/0200 : Convention de bon déroulement du concours d’abrivado sur la commune de Vauvert avec la manade Cayzac.

N°2026/05/0201 :

N°2026/05/0202 : Convention de bon déroulement du concours d’abrivado sur la commune de Vauvert avec la manade Agnel. Modification du prix - Décision modificative de la décision 2026/04/0172 en date du 24/04/2026

N°2026/05/0203 : Convention de bon déroulement du concours d’abrivado sur la commune de Vauvert avec la manade Lafon.