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Ordre du Jour - odj cm 27 avril 2026
Ordre du Jour - odj cm 19 mai 2025
Convocation - convocation odj cm 4 mars 2024
Convocation - convocation odj cm du 8 avril 2024
Ordre du Jour - odj cm 6fevrier2023
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 6fevrier2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Sport,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
MUNICIPAL
Du 6 FEVRIER 2023
à 19h
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 19 DECEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
1. Rapport d’orientations budgétaires 2023 Annick CHOPARD
2. Ouverture anticipée de crédits – Budgets principal, eau et
assainissement 2023
Annick CHOPARD
3. Versement d’acomptes sur subvention de fonctionnement
annuelle du CCAS, d’une avance sur le forfait communal
pour l’école privée et de subvention pour une association -
Budget Principal 2023
Annick CHOPARD
Mohammed TOUHAMI
4. Etablissement Public Foncier (EPF) d’Occitanie – Autorisation
de signature de la convention opérationnelle tripartite
« Revitalisation du centre ancien » - Opérations
d’aménagement – Axe 1
Jean DENAT
5. Tarif déplacement Vauvert-Montpellier pour défendre les
traditions Camarguaises
Jean DENAT
6. Modification des secteurs scolaires à compter de la rentrée
2023-2024
Magali NISSARD
7. Convention Intercommunale d’Attribution de Logements
avec la Communauté de communes de Petite Camargue
Elisabeth MICHALSKI
8. Convention relative à la maîtrise de la population de chats
errants sans propriétaire – 2023
Véronique VEDRINE
9. Exploitation du service public de la fourrière automobile
Christian SOMMACAL
10. Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public
de la fourrière automobile de Vauvert
Christian SOMMACAL
11. Acquisition de vélos à assistance électrique – Versement de
prime
Daniel SALMERON
12. Nouvelle convention d'objectifs et de moyens avec
l’association Jazz à Junas
Laurence
EMMANUELLI 13. Mode de gestion des jardins familiaux Christian SOMMACAL
14. Constitution de trois groupements de commandes entre le
Centre Communal d’Action Sociale et la Commune de
Vauvert pour un marché de services de télécommunications,
un accord-cadre de fourniture de produits d’entretien et petit
matériel d’hygiène des locaux, et un accord-cadre de
fourniture de matériel administratif à conclure en 2023
Annick CHOPARD
15. Reversement partiel de la Taxe d’aménagement à la
Communauté de communes de Petite Camargue – Retrait de
la délibération n°2022/09/111 du 19 septembre 2022 suite à
la suppression de l’obligation
Jean DENAT
16. Modification tableau des effectifs - emplois statutaires
Jean DENAT
17. Modification du tableau des effectifs – Agents contractuels
(accroissement temporaire d’activité en application de
l’article 3 – 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifié).
Jean DENAT
18. Remboursement de somme avancée - Mission parlement
européen Strasbourg
Jean DENAT
19. Convention d’entretien des espaces verts et aménagements
paysagers de l’avenue et de la place de l’Aficion.
Annick CHOPARD
20. État des travaux de la Commission consultative des services
publics locaux en 2022.
Annick CHOPARD
DECISIONS DU MAIRE
N°2022/12/426 : Actualisation du règlement du jeu concours : Noël 2022 Le concours est doté de lots d’une valeur totale d’environ 1650 euros sous la forme de lots en nature et de bons d’achat valables dans les commerces sédentaires en non sédentaires de Vauvert partenaires
N°2022/12/427 : Renouvellement de l'adhésion à l'association des Maires et Présidents des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale du Gard.
N°2022/12/428 : Convention de mise à disposition gratuite d'un local sis 360 rue des Capitaines à Vauvert au profit de l'association "Les Chats Vauverdois" pour une période d'une année renouvelable pour la même durée par tacite reconduction dans la limite de 11 renouvellements. N°2022/12/429 : Contrat de prestations de service signé avec l'association " Les Attelages de Petite Camargue" le dimanche 18 décembre 2022 dans le cadre des animations des marchés de Noël. Le contrat est alloué pour la somme de 300 euros TTC.
N°2022/12/430 : Contrat de cession Musique de rues signé avec la Compagnie Les Enjoliveurs le samedi 24 décembre 2022 dans le cadre des animations de Noël. Le contrat est alloué pour la somme de 2 550 euros TTC
N°2022/12/431 : Convention de mise à disposition gratuite d'un terrain communal signée avec monsieur Michel Benezet pour la mise en pacage de Chevaux pour une durée d'un an et renouvelable deux fois par tacite reconduction.
N°2022/12/432 : Marché de travaux pour l'extension du cimetière des Costières -Vauvert- Lot n°2 (Travaux funéraires)
Actes spécial modificatif de sous-traitance à MACEDO FUNERAIRE.
N°2022/12/433 : Acte de sous-traitance à la société AXION PRO SIGNALISATION de prestations de fourniture et pose de signalisation horizontale et verticale du marché de travaux de fournitures nécessaires à la rénovation partielle ou totale, la réfection ou l'entretien de la voirie ou des espaces verts ouverts aux publics sur la commune de Vauvert - 2022-2023 pour un montant maximum de 1 798,73 euros HT.
N°2022/12/434 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installation sportive signée avec l’association « La Clef » du mardi 20 décembre au vendredi 30 décembre 2022 N°2022/12/435 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installation sportive signée avec l’association « Samuel Vincent » du lundi 19 décembre au jeudi 29 décembre 2022 N°2022/12/436 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installations sportives signée avec le Comité Départemental Sport Adapté du Gard le mercredi 18 janvier 2023 N°2022/12/437 : Reconduction du contrat « Priority support all inclusive-niveau or » maintenance de 6 tableaux blancs interactifs signé avec la société ORDISYS pour la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023. La dépense mensuelle révisée correspondante est de 179,57 euros TTC, soit une dépense annuelle de 2 154,82 euros TTC.
N°2022/12/438 : Reconduction du contrat « Priority support all inclusive-niveau or » maintenance de 26 tableaux blancs interactifs signé avec la société ORDISYS pour la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023. La dépense mensuelle révisée correspondante est de 542,39 euros TTC, soit une dépense annuelle de 6 508,66 euros TTC.
N°2022/12/439 : Convention pour l’organisation d’un loto en patois le samedi 17 décembre 2022 signé avec l’association Sian d’Aqui. Les frais d’organisation d’un montant de 300 euros sont pris en charge par la commune.
N°2022/12/440 : Contrat de maintenance préventive et de vérification des installations de sécurité incendies signé avec la société IMIPROSERVICE pour les salles Mistral, Bizet, des archives de l’Hôtel de Ville et le foyer municipal de Gallican. Le prix est fixé à la somme annuelle de 560 euros HT.
N°2022/12/441 : Convention de partenariat pour l’organisation d’un mini-camp par la commune de Vauvert – Service Jeunesse signée avec l’association « Etoile du Matin » du 27 au 29 janvier 2023. La convention est conclue pour la somme de 1 100 euros TTC.
N°2022/12/442 : Tarifs du séjour à l’Espérou du 27 au 29 janvier 2023.
N°2022/12/443 : Avenant n°2 au lot 5 (véhicules de transport de personnes) du marché "Assurances responsabilité civile, patrimoine, flotte automobile, protection juridique et tous risques expositions de la commune de Vauvert et du CCAS de Vauvert, dans le cadre d'un groupement de commandes - 2019-2022 signé avec la société SMACL. L’avenant porte sur une cotisation annuelle de 504,78 euros TTC.
N°2022/12/444 : Acceptation du règlement de l’indemnité consécutive au sinistre pour les dommages causés, garantis par la police en cours auprès de la Compagnie GROUPAMA déterminés par expertise et arrêtés à la somme de 6 816, euros en valeur neuf, vétusté déduite de 1 363,20 euros, soit un montant de 5 452,80 euros
N°2022/12/445 : Attribution du marché de maintenance des appareils élévateurs et des équipements de fermeture automatique -Vauvert.
- Lot 1 : entretien des appareils élévateurs signé avec PACA ASCENSEURS SERVICES L’offre est acceptée pour un montant de 4 392 euros TTC
- Lot 2 : entretien des équipements de fermeture automatique signé avec la SAS RMD L’offre est acceptée pour un montant de 3 120 euros TTC
N°2022/12/446 : Marché de maîtrise d’œuvre pour l’implantation d’une fontaine sur le domaine public dans le cadre de la réalisation du Pôle d’Echanges Multimodal de Vauvert signé avec l’EURL BLD WATERDESIGN. La rémunération provisoire des missions de la tranche ferme et de la tranche optionnelle basée sur l’enveloppe financière arrêtée par le maître d’ouvrage à la somme de 130 000 euros HT est acceptée pour un montant de 8 248,50 euros HT correspondant à la tranche ferme et un montant de 8 354,06 euros HT au titre de la tranche optionnelle N°2022/12/447 : Marché "Assurances patrimoine, flotte automobile, protection fonctionnelle et tous risques expositions de la commune de Vauvert et du CCAS de Vauvert dans le cadre d'un groupement de commandes -2023-2024 ,lots 2,3, et 4, signé entre la commune de Vauvert, le CCAS de Vauvert, le groupement de NIMES CAMARGUES, JL Vidal, F Perrigot, M Scussel, agents généraux de GAN ASSURANCES, 41 avenue Jean Jaurès, 30900 Nîmes et de GAN ASSURANCES, 4-8 Cours Michelet, 92082 Paris La Défense Cedex.
Le lot n° 2 (Assurance flotte automobile et risques annexes) du marché est signé entre la
commune de Vauvert, le CCAS de Vauvert et le groupement de NIMES CAMARGUES, JL Vidal, F Perrigot, M Scussel, agents généraux de GAN ASSURANCES, 41 avenue Jean Jaurès, 30900 Nîmes
et de GAN ASSURANCES, 4-8 Cours Michelet, 92082 Paris La Défense Cedex.
Le montant annuel du lot n° 2, qui concerne uniquement la Commune de Vauvert, est fixé en
fonction de l’assiette de rémunération : la liste des véhicules assurés. Il correspond pour la formule
de base et pour la liste des véhicules telle que définie à la date d’engagement de la consultation à
un montant annuel de 25 215,72 euros T.T.C :
L’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximal total de 80 000,00 euros HT
Le lot n° 3 (Assurance protection fonctionnelle des agents et membres des assemblées
délibérantes de la commune et du CCAS) du marché est signé entre la commune de Vauvert, le
CCAS de Vauvert et le groupement de la Société Hospitalière d’Assurances Mutuelles (SHAM), 18
rue Edouard Rochet, 69372 Lyon Cedex 08 et de SOFAXIS, route de Creton, 18110 Vasselay.
Ce lot n° 3 est divisé en deux sous-lots :
. Sous-lot n° 3 a : Assurance « Protection juridique des agents et élus de la commune de Vauvert », . Sous-lot n° 3 b : Assurance « Protection juridique des agents et membres de l’assemblée délibérante du CCAS de Vauvert ».
Le montant annuel du lot n° 3 est fixé, pour la solution de base, à 4 897,88 euros TTC L’accord-cadre est passé sans montant minimum.
Le lot n° 4 (Assurance véhicules de transport de personnes et risques annexes) est signé entre la
commune de Vauvert, le CCAS de Vauvert et la SA SMACL ASSURANCES, 141 avenue Salvador
Allende, 79031 Niort.
Le montant annuel du lot n° 4, qui concerne uniquement la Commune de Vauvert, est fixé, pour la solution de base, à 5 479,65 euros T.T.C.
N°2022/12/448 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installations sportives signée avec l’Académie Pugilistique Vauverdoise les 21 et 22 janvier 2023 dans le cadre d’un gala de boxe anglaise
N°2022/12/449 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installations sportives signée avec l’association Rebonds pour la période de décembre 2022 à fin juin 2023 pour l’organisation de « Team building » auprès de jeunes suivis par la mission locale jeunesse de Petite Camargue.
N°2022/12/450 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installations sportives signée avec le Football Club Vauverdois les 27 et 29 décembre 2022
N°2022/12/451 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installations sportives signée avec l’association Urban’Art les 20, 22, 26 et 28 décembre 2022
N°2022/12/452 : Convention signée avec la paroisse d’Aigues Mortes pour la mise à disposition de l’Eglise Notre Dame le jeudi 22 décembre 2022 dans le cadre d’un concert de Noël. N°2022/12/453 : Marché de services de taille, tonte et débroussaillage d’espaces publics communaux signé avec l’ESAT LE MAS TEMPIE. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées et par demi-journée d’intervention : 160 euros HT soit 192 euros TTC. Le montant minimum de l’accord cadre est fixé à 100 euros HT, son montant maximum à 31 000 euros HT
N°2022/12/454 : Marché « Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur 5 sites distincts »
Lot n°8 (Peinture -Nettoyage) signé avec monsieur Georges Ruedas, entrepreneur individuel. L’offre est retenue pour un montant total de 8 775,24 euros TTC correspondant à la solution de base de la consultation.
N°2022/12/455 : (Décision modificative de la décision n°2022/12/445 du 16/12/2022) Marché de maintenance des appareils élévateurs et des équipements de fermeture automatique – Vauvert. Lot n°1 (Entretien des appareils élévateurs) signé avec PACA ASCENSEURS SERVICES. L’offre est acceptée pour un montant annuel de 4 392 euros TTC.
Lot n°2 (entretien des équipements de fermeture automatique) signé avec la SAS RMD. L’offre est acceptée pour un montant annuel de 3 120 euros TTC
N°2022/12/456 : Marché « Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur 5 sites distincts »
Lot n°4 (Serrurerie) signé avec la SARL Bertrand Fils. L’offre est retenue pour un montant total de 29 090,58 euros TTC correspondant à la variante libre présentée par le candidat. Lot n°5 (Menuiseries extérieures aluminium) signé avec la SARL Bertrand Fils. L’offre est retenue pour un montant total de 24 486 euros TTC correspondant à la solution de base de la consultation.
N°2022/12/457 : Marché « Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur 5 sites distincts »
Lot n°2 (Electricité) signé avec l’entreprise IGE. L’offre est retenue pour un montant total de 5 868 euros TTC correspondant à la solution de base de la consultation.
N°2022/12/458 : Marché « Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur 5 sites distincts »
Lot n°1 (Démolitions – Gros œuvre – VRD - Signalétique) signé avec la SASU CONSTRUCTION MACONNERIE GENERALE. L’offre est retenue pour un montant total de 145 951,26 euros TTC correspondant pour la tranche ferme à la seconde variante libre présentée par le candidat, pour la tranche optionnelle 1 (foyer communal de Gallician et centre sportif Robert Gourdon) à la solution de base de la consultation et pour les tranches optionnelles 2 (école du Coudoyer) et 3 (Ecole de la Libération) à la première variante libre du candidat.
N°2022/12/459 : Contrat d’assistance téléphonique et télémaintenance aux tickets signé entre Service Telécom et Réseaux et la commune de Vauvert. La dépense correspondante est de 1 368 euros TTC.
N°2022/12/460 : Reconduction d’un contrat d’assistance et de maintenance du pare-feu du réseau informatique signé entre Service Telécom et Réseaux et la commune de Vauvert pour la période du 1er octobre 2022 au 30 septembre 2023. La dépense correspondante est de 1 768 euros TTC
N°2022/12/461 : Attribution du marché "Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert" lot N°3 : plomberie signé avec la société SODEV, SARL TFM. L’offre est retenue pour un montant total de 13 034,40 TTC correspondant à la solution de base de la consultation N°2022/12/462 : Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives signée avec l'Académie Pugilistique Vauverdoise dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 3 janvier au 17 février 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros. N°2022/12/463 : Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives signée avec l'association Energym dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 3 janvier au 17 février 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros. N°2022/12/464 : Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives signée avec l'association Tennis Club de Vauvert dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 3 janvier au 17 février 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros. N°2022/12/465 : Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives signée avec le Football Club Vauverdois dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 3 janvier au 17 février 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros. N°2022/12/466 : Contrat de prestation de services pour un atelier activités récréatives signé avec madame Anne Pineau dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 3 janvier au 17 février 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros.
N°2022/12/467 : Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives signée avec l'association Judo Club de Vauvert dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 3 janvier au 17 février 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros. N°2022/12/468 : Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives signée avec l'association Gallia Club de Gallician dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 3 janvier au 17 février 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros. N°2022/12/469 : Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives signée avec l'association RIVES dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 3 janvier au 17 février 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros. N°2022/12/470 : Contrat de prestation de services pour un atelier activités récréatives signé avec madame Sandrine Boyenval dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 3 janvier au 17 février 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros.
N°2022/12/471 : Aliénation par la commune de mobilier scolaire au profit de madame Aurélie Cabot au prix de 20 euros
N°2022/12/472 : Aliénation par la commune de mobilier scolaire au profit de madame Peggy Furlani au prix de 20 euros
N°2022/12/473 : Aliénation par la commune de mobilier scolaire au profit de madame Floriane Costamagna au prix de 20 euros
N°2022/12/474 : Aliénation par la commune de mobilier scolaire au profit de madame Aurélie Cabot au prix de 20 euros
N°2023/01/0001 : Convention de mise à disposition des œuvres de madame Emma Godebska dans le cadre de l’exposition monographique « Gestes » à l’espace culture Jean Jaurès du 6 janvier au 4 février 2023. Les droits de monstration s’élèvent à 400 euros TTC.
N°2023/01/0002 : Contrat pour une représentation de théâtre le 8 mars 2023 signé avec « Velours rouge ». Le contrat est alloué pour la somme de 2 995 euros TTC. N°2023/01/0003 : Convention de mise à disposition gratuite des arènes de Gallician signée avec le club taurin El Campo le 15 janvier 2023.
N°2023/01/0004 : Convention de mise à disposition gratuite d'équipements sportifs signée avec la Fédération Française de la Course Camarguaise pour la période de janvier à juin 2023. N°2023/01/0005 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d'installation sportive signée avec l'association "YOGAVY" pour la période de janvier à fin juin 2023. N°2023/01/0006 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec CISE TP. La recette d’un montant de 1 500 euros sera versée au budget annexe des festivités de l’année en cours.
N°2023/01/0007 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d'équipements sportifs signée avec l'Olympique Ping Pong pour la période de janvier à mai 2023. N°2023/01/0008 : Convention de location d'espace publicitaire signée avec Groupama Caisse Locale Costière Sud. La recette sera versée au budget annexe des festivités comme suit : Année 2023 : 500 euros
Année 2024 : 400 euros
Année 2025 : 400 euros
N°2023/01/0009 : Contrat pour l'organisation d'une séance de contes signé avec Madame Françoise Cadène le 28 janvier 2023. Le contrat est alloué pour la somme de 350 euros TTC. N°2023/01/0010 : Contrat pour l'organisation de séances de contes à l'école Abauzit de Vauvert et à l'école Van Gogh de Gallician signé avec l'association Tom Pouce le 17 janvier 2023 dans le cadre du festival "1001 contes en vallée verte" (annule et remplace la décision n°2022/11/416 du 22 novembre 2022). Le contrat est alloué pour la somme de 700 euros TTC.