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Déliberation - Liste des deliberations 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vabres-l'Abbaye.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Eau et assainissement,
MAIRIE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
De
VABRES-L’ABBAYE AVEYRON
12400
_______________
: 05 65 99 08 57
: mairie@vabreslabbaye.fr
: www.vabreslabbaye.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU
JEUDI 30 AVRIL 2026 – 18H30
AFFICHE EN MAIRIE LE : 05/05/2026
L’an deux mil vingt-six, le trente avril à 18h30, le conseil municipal de Vabres l’Abbaye, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Frédéric ARTIS, maire.
Étaient présents : M. ARTIS Frédéric, Mme ARTIS Géraldine, M. BERNARD Arnaud, M. CAILHOL Gérard,
Mme DELMAS Lidwine, Mme DURAND Sophie, M. MARAVAL Loïc, Mme MENRAS Nicole, Mme METGE
Magali, Mme NEGRE Isabelle, M. PRIVAT Gaëtan, M. ROUSTAN Sébastien, M. ROZENZWEJG Henri-Jean,
Mme RUDELLE Geneviève.
Procuration : M. DURAND Damien à M. BERNARD Arnaud
Secrétaire de séance : Mme RUDELLE Geneviève
Liste des délibérations
2026-023 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE
2025 – BUDGET COMMUNAL
POUR : 12
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-024 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE
2025 – BUDGET EAU
POUR : 12
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-025 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE
2025 – BUDGET ASSAINISSEMENT
POUR : 12
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-026 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE
2025 – BUDGET LOTISSEMENT ESTINDILLAC
POUR : 12
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-027 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE
2025 – BUDGET PHOTOVOLTAÏQUE
POUR : 12
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-028 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE
FONCTIONNEMENT 2025 - BUDGET COMMUNAL
POUR : 13
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-029 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE
FONCTIONNEMENT 2025 - BUDGET EAU
POUR : 13
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-030 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE
FONCTIONNEMENT 2025 - BUDGET
ASSAINISSEMENT
POUR : 13
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-031 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE
FONCTIONNEMENT 2025 - BUDGET LOTISSEMENT
ESTINDILLAC
POUR : 13
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2 2026-032 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE
FONCTIONNEMENT 2025 - BUDGET
PHOTOVOLTAÏQUE
POUR : 13
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-033 FISCALITÉ LOCALE – VOTE DES TAUX POUR : 13
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-034 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET
COMMUNAL
POUR : 13
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-035 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET EAU POUR : 13
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-036 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET
ASSAINISSEMENT
POUR : 13
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-037 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET
LOTISSEMENT ESTINDILLAC
POUR : 13
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-038 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET
PHOTOVOLTAÏQUE
POUR : 13
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
2026-039 SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE VABRES POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
2026-040 ADMISSION EN NON-VALEUR EAU POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
2026-041 ADMISSION EN NON-VALEUR ASSAINISSEMENT POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
2026-042 AVANCE NON BUDGÉTAIRE AU BUDGET
ASSAINISSEMENT
POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
2026-043 CRÉATION COMMISSIONS COMMUNALES POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
2026-044 DÉSIGNATION DÉLÈGUES COMMISSIONS
INTERCOMMUNALES
POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
2026-045 APPROBATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
2026-046 DÉSIGNATION REPRÉSENTANT ACGSA POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
2026-047 ANNULATION SERVITUDE TERRAIN RAYSSAC POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
2026-048 ADRESSAGE – CRÉATION VOIE CHEMIN DE
RAYSSOUDÉS
POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0