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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vabres-l'Abbaye.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
MAIRIE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
De
VABRES-L’ABBAYE AVEYRON
12400
: 05 65 99 08 57
: mairie@vabreslabbaye.fr
: www.vabreslabbaye.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU
VENDREDI 5 JUIN 2026 – 08H00
AFFICHE EN MAIRIE LE : 05/06/2026
L’an deux mil vingt-six, le cinq juin à 08h00, le conseil municipal de Vabres l’Abbaye, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Frédéric ARTIS, maire.
Étaient présents : M. ARTIS Frédéric, Mme ARTIS Géraldine, M. BERNARD Arnaud, M. CAILHOL Gérard,
Mme DELMAS Lidwine, M. DURAND Damien, Mme DURAND Sophie, M. MARAVAL Loïc, Mme MENRAS
Nicole, Mme METGE Magali, Mme NEGRE Isabelle, M. PRIVAT Gaëtan, M. ROUSTAN Sébastien, Mme
RUDELLE Geneviève.
Procuration : M. ROZENZWEJG Henri-Jean à Mme DURAND Sophie
Secrétaire de séance : Mme ARTIS Géraldine
Liste des délibérations
2026-049 CONVENTION POUR L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS
D’URBANISME AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DU SAINT-AFFRICAIN, ROQUEFORT, SEPT VALLONS
POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
2026-050 CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE
FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT
SAISONNIER D’ACTIVITÉ
POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
2026-051 DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET
DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DES ÉLECTIONS
SÉNATORIALES
POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0