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Document publié le Mardi 15 mars 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B210316 P1 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Démocratie,
A\ | METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Metz Métro pole HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3 w COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 7 T.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 8 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 47 présents : 27 excusé(s) : 12 L 6
47
Date de convocation : 15 mars 2016 Vote(s) pour: 33 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 21 mars 2016,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2016-03-21-BD-1.1 :
Désignation d'un représentant de Metz Métropole au Club de Metz Technopôle en remplacement de Monsieur Patrice BOURCET.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Bureau,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU le courrier de Monsieur Patrice BOURCET en date du 26 janvier 2016 faisant part de son souhait de ne plus siéger en qualité de représentant de Metz Métropole au Club de Metz Technopôle,
CONSIDERANT qu'il convient de procéder au remplacement de Monsieur Patrice BOURCET au sein du Club de Metz Technopôle,
DESIGNE Monsieur Jean-François SCHMITT en qualité de représentant de Metz Métropole au Club de Metz Technopôle en remplacement de Monsieur Patrice BOURCET.
Pour extrait conforme
Metz, le 22 mars 2016
Pour le Prési
Le Direct | Metz AV\
COAUAUNAUTÉ D'AGGLUMERATION Fm
BORDEREAU D'ENVOI
PSETZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLO/MÉRATION
HARMONY PARK EH bd Sofidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
1. 03 87 20 10 O0 } F. 03 87 20 10 29 { www.melzmatropole.fr
Destinataire
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
9 place de la Préfecture - BP 71014 -
57034 METZ CEDEX 1 -
Bureau du contrôle da légalité, de fa coopération intercommunale ef du conseil aux &lis —
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibérations Réunion de Bureau - Lundi 21 rnars 2016.
Polnt 1 — Désignation dans divers organismes,
Point 2 — Convention pour la réhabilitation du Fort de
Queuleu.
Annexe : Convention,
Point 3 - Approbation de la charte éthique de Metz
Métropole relative aux soutiens privés.
Añnexe : Charte,
Point 4 - Signaiure d'une convention de partenariat
entre l'Orchestre national de Lorraine et l'Gpéra-Théâtre
de Metz Méfropole.
Annexe : Convention.
Point 5 — Signature d'un contrat de copraduction entra
l'Opéra Ballet National de Slovénie à Maribor et l'Opéra-
Théâtre de Metz Métropole.
Annexe : Convention (version française).
Annexe : Convention (version anglaise).
Point 6 - Tarification de la saison 2016/2017 de
l'Opéra-Théètre de Metz Métropole.
Annexe : Tarifs.
Paint 7 - CRR : redéfinition des tarifs relatifs à
l'enseignement à compter de l'année scolaire 2015-
2016.
Annexe : Tarifs.
Paint 8 - TCRM-BLIDA, SAEML Metz Technopôle :
modification portant sur l'objet sacial et ta composition
du capital de la SAEML, participation de Metz Métropole
à l'augmentation du capital de la SAEML et création
d'une filiale sous forme de SAS,
Annexe : SAEML Metz Technopôle - Liste des
aclionnaires et répartition du capital.
Annexe : SAEML TCRM BLIDA — Liste des actionnaires
et réparlition du capital,
Nombre total des actes transmis :
12 délibérations dont 7 accompagnées d'annexes.
Contrêle de légalité
il
Fait à Metz, le 22 mars 2016
Pour te Président
eur Général des Séri