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Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune d'Épinoy.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+ +Séance+du+6+février+2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Assurance,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du PAS-DE-CALAIS - Arrondissement d’ARRAS - Canton de BAPAUME
ee
Commune d’'EPINOY
CONSEIL MUNICIPAL
le 6 février 2023
Liste des délibérations examinées
par le Conseil Municipal
N° délibération Objet Décision
2023 — 001 Contrat d'assurance du tracteur tondeuse
Groupama Nord-Est Approuvée
2023 — 002 Contrat de maintenance de vérification des
extincteurs des bâtiments communaux
Société M.C.S.I Approuvée
2023 — 003 Avenant au bail de location — parcelle À 74
M. Julien MAZY Approuvée
2023 — 004 Occupation à titre précaire de parcelles de
terrain (anciennes pistes)
Redevance pour l’année 2023 Approuvée
2023 — 005 Remplacement du photocopieur à l'école
Ouverture de crédits par anticipation
Section d'investissement - Budget 2023 Approuvée
2023 — 006 Fiscalisation de la DECI 2023 Refusée
2023 — 007 Vente de parcelles au SIDEN-SIAN en vue de la
construction d’une station d'épuration Approuvée
Mairie d’'EPINOY
rue de la Mairie 62 860 EPINOY
Tél : 03.21.59.63.23 - courriel : mairie@epinoy.fr REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du PAS-DE-CALAIS -— Arrondissement d’ARRAS - Canton de BAPAUME
Commune d’EPINOY
2023 — 008
2023 — 009
2023 — 010
2023 - 011
Souscription d’un forfait annuel avec la SACEM
Avis du Conseil Municipal sur le schéma de
mutualisation de la CC Osartis Marquion
Débat sur le Projet d'Aménagement et de
Développement Durable (PADD) du PLUIi
Contrat de maintenance du photocopieur de
l'école — Société LOGIN
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Fait à EPINOY, le 9 février 2023
Le maire,
Mairie d'EPINOY
rue de la Mairie 62 860 EPINOY
Tél : 03.21.59.63.23 - courriel : mairie@epinoy.fr
Ce Corinne DELEVAQUE.