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Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - recueil 2a 2025 145 recueil des actes administratifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - recueil 2a 2025 145 recueil des actes administratifs)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Santé, Industrie,
Liberté
Egalité
Fraternité
CORSE
DU SUD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°2A-2025-145
PUBLIÉ LE 13 OCTOBRE 2025 Sommaire
Agence Régionale de Santé de Corse / Agence Régionale de Santé de
Corse
2A-2025-10-10-00004 - Décision ARS 2025 - 578 du 10 octobre 2025
octroyant une nouvelle autorisation à la pharmacie à usage intérieur
(PUI) du centre de rééducation fonctionnelle MOLINI (Corse-du-Sud) (3
pages) Page 3
Direction de la mer et du littoral de Corse / Direction de la mer et du littoral
de Corse
2A-2025-10-10-00005 - AP_autorisation de survol réserve naturelle des
Bouches de Bonifacio (4 pages) Page 7
2 Agence Régionale de Santé de Corse
2A-2025-10-10-00004
10/10/2025
Décision ARS 2025 - 578 du 10 octobre 2025
octroyant une nouvelle autorisation à la
pharmacie à usage intérieur (PUI) du centre de
rééducation fonctionnelle MOLINI
(Corse-du-Sud)
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2025-10-10-00004 - Décision ARS 2025 - 578 du 10 octobre 2025 octroyant une nouvelle autorisation à la pharmacie à usage intérieur (PUI) du centre de rééducation fonctionnelle MOLINI (Corse-du-Sud) 3 Eu REPUBLIQUE
FRANÇAISE © D Agence Régionale de Santé Liberté Corse Egalité
Fraternité
Décision ARS 2025 - 578 du 10 octobre 2025
octroyant une nouvelle autorisation à la pharmacie à usage intérieur (PUI) du centre de rééducation fonctionnelle MOLINI (Corse-du-Sud)
La Directrice Générale de l’Agence Régionale de Santé de Corse
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 modifiée relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ;
Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, et notamment son article 69 ;
Vu la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ;
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.5126-1 et suivants, R.5126-8, R.5126-9, R.5126- 10, R.5126-12 à R.5126-16, R.5126-23, R.5126-26 à R.5126-28, R.5126-30 ;
Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le décret n° 2017-883 du 09 mai 2017 modifiant les conditions d'exercice et de remplacement au sein des pharmacies à usage intérieur ;
Vu le décret du 20 mars 2019 portant nomination de Madame Marie-Hélène LECENNE, directrice générale de l'Agence régionale de santé de Corse ;
Vu les décrets n° 2019-489 du 21 mai 2019 et n° 2022-18 du 07 janvier 2022 relatifs aux PUI ;
Vu l'arrêté du Ministre chargé de la santé du 22 juin 2001 relatif aux bonnes pratiques de pharmacie hospitalière ;
Vu l'arrêté du 06 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé ;
Vu la décision de la Directrice Générale de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé du 21 juillet 2023 relative aux bonnes pratiques de préparation ;
Vu l'arrêté ARH N° 04.032 en date du 27 juillet 2004 portant autorisation de création d'une pharmacie à usage intérieur au centre de rééducation fonctionnelle d'Albitreccia MOLINI modifié par arrêté ARH N° 05.018 en date du 15 avril 2008 ;
Vu l'arrêté ARH N° 05.036 en date du 30 août 2005 portant prorogation de l'autorisation de création d'une pharmacie à usage intérieur au centre de rééducation fonctionnelle d'Albitreccia MOLINI ;
Vu l'arrêté ARH N° 06.070 en date du 21 novembre 2006 portant prorogation de l'autorisation de création d'une pharmacie à usage intérieur au centre de rééducation fonctionnelle d’Albitreccia MOLINI ;
Vu la demande du 18 juin 2025 de Madame la directrice du centre de rééducation fonctionnelle MOLINI de renouvellement de l'autorisation de la pharmacie à usage intérieur dudit établissement, reçue en même date ;
Vu l'ensemble des pièces transmises par Madame la directrice du centre de rééducation fonctionnelle MOLINI et constituant le dossier associé au courrier de demande d'autorisation précitée ;
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2025-10-10-00004 - Décision ARS 2025 - 578 du 10 octobre 2025 octroyant une nouvelle autorisation à la pharmacie à usage intérieur (PUI) du centre de rééducation fonctionnelle MOLINI (Corse-du-Sud) 4 Vu l'avis de Madame la Vice-Présidente de la section H de l'Ordre National des Pharmaciens, en date du 29
août 2025, transmis à l'ARS de Corse le 1er septembre 2025, favorable avec recommandations dont certaines majeures pour les missions et activités citées à l’article L.5126-1 du CSP, et favorable avec recommandations pour la préparation des doses à administrer visée au 1° de l’article R.5126-9 du CSP ;
Considérant qu'il appartient à Madame la directrice du centre de rééducation fonctionnelle MOEINI, en responsabilité et en toutes circonstances, de mettre à disposition de la PUÜI les moyens nécessaires et conformes à la réglementation, tant en matière de personnels, de locaux, d'équipements et de systèmes d'information lui permettant d'assurer les missions et activités qu’elle réalise pour son propre compte ;
DÉCIDE
Article 1 :
La demande du 18 juin 2025, présentée par Madame la directrice du centre de rééducation fonctionnelle MOLINI [FINESS EJ 2A 000 030 3], sis AGOSTA - CS 70916 - 20700 AJACCIO Cedex 9, en vue d'obtenir une nouvelle autorisation pour la pharmacie à usage intérieur (PUI), est acceptée.
Article 2 :
La PUI du centre de rééducation fonctionnelle MOLINI sis AGOSTA, Commune d’Albitreccia (Corse-du-Sud),
est située au 1° étage, selon les plans annexés au dossier déposé.
Article 3 :
La pharmacie à usage intérieur du centre de rééducation fonctionnelle MOLINI doit assurer les missions et activités mentionnées aux articles L.5126-1 1°, 2° et 3° du code de la santé publique la concernant.
Elle est en outre autorisée à réaliser :
- La préparation des doses à administrer (PDA) pour son propre compte en application des dispositions du 1° de l'article R.5126-9 du CSP selon les modalités précisées au dossier.
Article 4 :
La PUI du centre de rééducation fonctionnelle MOLINI dessert à date les services et unités implantés au sein dudit établissement.
Article 5 :
Le temps de présence du pharmacien chargé de la gérance de la PUI centre de rééducation fonctionnelle
MOLINI est de 10 demi-journées comme mentionné dans le dossier de demande de nouvelle autorisation.
Quelles que soient la cause et la durée de son absence, le pharmacien chargé de la gérance de la PUI est remplacé dans les conditions définies par le contrat qui le lie à l'employeur. Le remplaçant est soumis aux mêmes obligations de service que le gérant. Le remplacement doit être assuré par un pharmacien dûment inscrit au tableau de la section H du CNOP et dans le respect des dispositions de l'article R.5126-40 du CSP.
Article 6 :
À l'exception des modifications substantielles mentionnées au Il de l'article R.5126-32 du Code de la Santé Publique qui doivent faire l'objet d'une nouvelle autorisation préalable, toute modification des éléments figurant dans la présente décision devra faire l'objet d'une déclaration préalable au moins deux mois avant sa mise en œuvre.
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2025-10-10-00004 - Décision ARS 2025 - 578 du 10 octobre 2025 octroyant une nouvelle autorisation à la pharmacie à usage intérieur (PUI) du centre de rééducation fonctionnelle MOLINI (Corse-du-Sud) 5 Article 7 :
La présente décision s'applique à compter de la notification au demandeur.
Article 8 :
Les arrêtés suivants sont abrogés à compter de la notification de la présente décision :
- Arrêté ARH N° 04.032 en date du 27 juillet 2004 portant autorisation de création d'une pharmacie à usage intérieur au centre de rééducation fonctionnelle d'Albitreccia MOLINI modifié par arrêté ARH N° 05.018 en date du 15 avril 2005 ;
- Arrêté ARH N° 05.036 en date du 30 août 2005 portant prorogation de l'autorisation de création d'une pharmacie à usage intérieur au centre de rééducation fonctionnelle d'Albitreccia MOLINI :
- Arrêté ARH N° 06.070 en date du 21 novembre 2006 portant prorogation de l'autorisation de création d'une pharmacie à usage intérieur au centre de rééducation fonctionnelle d'Albitreccia MOLINI.
Article 9 :
La présente décision est susceptible de faire l’objet dans un délai de deux mois, à compter de sa notification ou de la date de publication au recueil des actes administratifs :
- D'un recours gracieux auprès de la directrice générale de l'Agence Régionale de Santé de Corse : Quartier St Joseph -CS 13 003 - 20700 Ajaccio Cedex 9
- D'un recours hiérarchique auprès de la Ministre du travail, de la santé, des solidarités, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées :
Direction Générale de l'Organisation des Soins - 14 Avenue Duquesne - 75350 PARIS 07SP
- D'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Bastia Villa Montepiano / 20407 BASTIA qui peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par internet : www.telerecours.fr
Article 10 :
La présente décision est notifiée à l’auteur de la demande d'autorisation. Une copie est adressée par ailleurs à Monsieur le Président de l'Ordre National des Pharmaciens - Conseil Central de la section H.
Article 11 :
La Directrice Générale Adjointe de l'Agence Régionale de Santé de Corse est chargée de l'exécution de la présente décision qui sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Corse et préfecture de Corse-du-Sud.
La Directrice Génétale de l'ARS de Corse,
d LECENNE
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2025-10-10-00004 - Décision ARS 2025 - 578 du 10 octobre 2025 octroyant une nouvelle autorisation à la pharmacie à usage intérieur (PUI) du centre de rééducation fonctionnelle MOLINI (Corse-du-Sud) 6 Direction de la mer et du littoral de Corse
2A-2025-10-10-00005
10/10/2025
AP_autorisation de survol réserve naturelle des
Bouches de Bonifacio
Direction de la mer et du littoral de Corse - 2A-2025-10-10-00005 - AP_autorisation de survol réserve naturelle des Bouches de Bonifacio 7 E = Direction de la mer et PRÉFET à DE LA CORSE- du littoral de Corse
DU-SUD e e ° #F #
Liberté Service gestion intégrée alité . Fraternité de la mer et du littoral
Arrêté n° en date du 10 octobre 2025
portant dérogation de survol de la Zone de Protection Renforcée de la réserve naturelle des
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Bouches de Bonifacio
Le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
le code de l'environnement et notamment les articles L.332-1 et suivants, et R.332-1 et suivants, relatifs aux réserves naturelles ;
la loi 2002-92 du 22 janvier 2002 relative à la Corse;
le décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 modifié relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles ;
le décret du 23 septembre 1999 portant création de la réserve naturelle des Bouches Bonifacio (Corse-du-Sud) ;
le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l’État dans les régions et départements ;
le décret du Président de la République du 23 juillet 2025 portant nomination de M. Eric
JALON en qualité de préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud ;
le décret n° 2021-1140 du 1er septembre 2021 relatif à la direction de la mer et du littoral
de Corse ;
l'arrêté du 23 septembre 2021 portant nomination Riyad DJAFFAR comme directeur
régional de la mer et du littoral de Corse ;
l'arrêté R20-2025-08-27-00007 en date du 27 août 2025 portant délégation de signature à
M. Riyad DJAFFAR, directeur de la mer et du littoral de Corse ;
l'arrêté 2A-2025-08-28-00018 du 28 août 2025 portant subdélégation de signature aux
chefs de service de la direction de la mer et du littoral de Corse pour les affaires relevant
du département de la Corse-du-Sud ;
la délibération 05/279 AC de l'assemblée de Corse visant à la mise en œuvre des
procédures relatives au contrôle de la gestion et au classement des réserves naturelles
de Corse ;
Préfecture de la Corse-du-Sud - Palais Lantivy — Cours Napoléon - 20188 Ajaccio cedex 9 - Standard : 04.95111213 Accueil général ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 15h30 Adresse électronique : prefecture@corse-du-sud.gouv.fr - www.corse-du-sud.gouv.fr
Facebook : @prefecture2a - Twitter : @Prefet2A
Direction de la mer et du littoral de Corse - 2A-2025-10-10-00005 - AP_autorisation de survol réserve naturelle des Bouches de Bonifacio 8 Vu la délibération 08/116 AC de l'assemblée de Corse portant sur la gestion des espaces
naturels protégés en Corse et la mise en œuvre des compétences en matière de
réserves naturelles :
Vu la convention de gestion en date du 17 novembre 2009 portant désignation de l'Office
de l'Environnement de la Corse (OEC) en tant que gestionnaire de la réserve naturelle
des Bouches de Bonifacio ;
Vu la demande de survol de la zone de protection renforcée de la réserve naturelle des
bouches de Bonifacio de la part de la société SAS WILD-HELIX en date du 7 octobre
2025;
Considérant l'article 29 du décret de création de la réserve naturelle des Bouches de
Bonifacio qui permet à titre dérogatoire d'effectuer des vols à une altitude inférieure à 150
mètres en zones de protection renforcée ;
Considérant que la mission ne porte pas atteinte, de quelque manière que ce soit, à la faune, la
flore et aux habitats de la réserve naturelle des Bouches de Bonifacio ;
Considérant que cette action s'inscrit dans un projet européen « AMIS, systèmes de surveillance avancés et jumeaux numériques pour la sécurité et la résilience des zones côtières » ;
Considérant que la demande contribue à l'acquisition de données précises des zones côtières
entre la France et l'Italie par l’Usage des meilleures technologies disponible à ce jour, afin d'en
comprendre les dynamiques et de permettre une amélioration de la précision dans l'évaluation
et la planification des risques encourus ;
Considérant l'avis favorable du gestionnaire de la réserve naturelle des bouches de Bonifacio
en date du 2 octobre 2025;
Considérant l'avis réputé favorable de la direction générale de l'aviation civile ;
Sur proposition du directeur de la mer et du littoral de Corse
ARRÊTE
Article 1°" - Bénéficiaire :
Le prestataire en la personne de M. François MENASSE pour SAS WILD-HELIX situé au 26
cours Grandval - 20000 AJACCIO est autorisé à effectuer les survols en zones de protection
renforcée - secteurs des falaises de Bonifacio et partie marine attenante.
Article 2 - Nature de la dérogation :
Cette demande est présentée dans le cadre de la réalisation du projet AMIS et consiste à effectuer des relevés intégrés topo-bathymétriques sur la commune de Bonifacio.
Direction de la mer et du littoral de Corse - 2A-2025-10-10-00005 - AP_autorisation de survol réserve naturelle des Bouches de Bonifacio 9 Les survols s'effectueront en journée au sein de la ZPR. La hauteur des survols est comprise entre 3 et 80 mètres d'altitude au maximum, et ils couvrent 2 zones délimitées inférieures à l'étendue de la zone de protection renforcée située au sud des falaises de Bonifacio dont voici les coordonnées géographiques :
° Zone 1:41.386640, 9160553 ;
+ Zone 2:41.378247, 9174110.
Article 3 - Durée de l'autorisation :
La présente autorisation est valable à compter de la signature et jusqu'au 16 octobre 2025.
Article 4 - Modalités de réalisation et obligations du bénéficiaire :
La présente autorisation est délivrée sous réserve des prescriptions suivantes :
+ _ l'intervention sur le terrain devra s'effectuer à distance des sites de repos des oiseaux situés en Zone de Protection Renforcée ;
* les intervenants s'engagent à effectuer l'opération en présence du gestionnaire de la réserve naturelle des Bouches de Bonifacio ;
* l'opération devant perturber le moins possible le milieu naturel, les bénéficiaires adoptent un comportement discret et respectueux ;
+ __ l'intervention doit respecter les règles de sécurité aériennes.
Article 5 - Exécution :
Le directeur de la mer et du littoral de Corse est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié au bénéficiaire ainsi qu’au gestionnaire de la réserve naturelle des Bouches des Bouches de Bonifacio et à l'Office de l'Environnement de la Corse par voie électronique, et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Corse-du-Sud.
Pour le directeur et par délégation,
la cheffe de service gestion intégrée de
et du littoral
Namadie FAURE
Voies et délais de recours - Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R.. 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif d'Ajaccio dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Le tribunal peut être saisi par l'application « Télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr.
Direction de la mer et du littoral de Corse - 2A-2025-10-10-00005 - AP_autorisation de survol réserve naturelle des Bouches de Bonifacio 10 Direction de la mer et du littoral de Corse - 2A-2025-10-10-00005 - AP_autorisation de survol réserve naturelle des Bouches de Bonifacio 11