Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - ODJ(5)
Ordre du Jour - ODJ
Compte-Rendu - CR Succinct
Arrêté - 070426boyaval
Arrêté - 070426caudron
Arrêté - 070426lasselin
Arrêté - 070426 tshisanga
Ordre du Jour - ODJ
Conseil Municipal - ODJvf
Document publié le Mardi 18 mai 2021 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ODJvf)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Tourisme, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 18 MAI 2021
18 h 45 – Salle du Conseil
1er étage de l'Hôtel de Ville
Monsieur Gérard CAUDRON
● Désignation du correspondant défense de la Ville
● Pacte de gouvernance métropolitain - avis du Conseil municipal de Villeneuve d'Ascq
Madame Maryvonne GIRARD
● Affectation des crédits destinés aux associations patriotiques au titre de l'année 2021
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Régulation des collections de la Médiathèque municipale Till l'Espiègle
● Première affectation des crédits destinés aux structures œuvrant dans le domaine de l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2021
● Actualisation des tarifs des centres d'accueil et de loisirs à dominante sportive
● Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - actualisation des tarifs maximaux applicables en 2022
1
● Convention de groupement de commandes pour le marché public de restauration municipale et restauration du CCAS
● Convention de groupement de commandes pour le marché de fourniture d'électricité et de prestations de services associées des points de livraison de bâtiments communaux
● Extension et réhabilitation des bâtiments existants du groupe scolaire élémentaire Anatole France - Autorisation de signer le marché public
● Mise à disposition d'un agent titulaire auprès d'une association Madame Françoise MARTIN
● Troisième affectation des crédits destinés aux associations éducation au titre de l'année 2021
● Première affectation des crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte
Monsieur Victor BURETTE
● Conseils de quartier - approbation de la charte, du règlement intérieur et du calendrier de renouvellement
● Affectation des subventions destinées aux associations oeuvrant dans le domaine de l'animation de quartier et associations diverses au titre de l'année 2021
Madame Valérie QUESNE
● Tarifs des sorties exceptionnelles proposées aux aînés - année 2021
● Convention d'objectifs et de financement 2021/2023 entre la Ville et l'Association de Bénévoles œuvrant aux Loisirs des Aînés Villeneuvois (ABLAV)
Monsieur Farid OUKAID
● Séjour chantier jeunes du 1er au 8 juillet 2021 à la Ferme de la Donne
2
Madame Chantal FLINOIS
● Tarifs des séjours vacances familles 2021
● Subvention d'investissement au profit de l'association du Centre Social Larc Ensemble
● Subvention d'investissement au profit de l'association des usagers du Centre Social Centre- Ville
● Subvention d'investissement au profit de l'association du Centre Social Cocteau
● Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du logement d'urgence et d'insertion
Madame Claire MAIRIE
● Affectation des crédits destinés aux structures d'économie sociale et solidaire au titre de l'année 2021
Monsieur Lionel BAPTISTE
● Soutien de la Ville au commerce de proximité ; exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les terrasses
Madame Nelly BOYAVAL
● Affectation des crédits d'investissement aux associations œuvrant dans le domaine des loisirs (environnement) au titre de l'année 2021 - jardins familiaux Monsieur Vincent BALEDENT
● Acquisition par la Ville de parcelles de terrain rue de Babylone
● Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l'année 2020
Monsieur André LAURENT
● Affectation de crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine des loisirs (environnement) au titre de l'année 2021 - éducation à l'environnement et jardiniers
Monsieur Jean-Michel MOLLE
3
● Adhésion au service mission d'intérim territorial du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord
Monsieur David DIARRA
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la coopération internationale
Madame Annick VANNESTE
● Deuxième affectation des crédits destinés aux structures œuvrant dans le domaine de l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2021
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant en faveur des personnes en difficulté au titre de l'année 2021
Madame Dominique FURNE
● Espaces de vente des structures culturelles municipales - mise à jour des tarifs de vente 2021
Monsieur Patrice CARLIER
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du jumelage
Monsieur Benoît TSHISANGA
● Affectation des crédits destinés à l'association AIAVM œuvrant dans le domaine de la médiation au titre de l'année 2021
Madame Saliha KHATIR
● Seconde affectation de crédits aux associations œuvrant dans le domaine des droits de l'Homme
Madame Nathalie PICQUOT
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine des loisirs (environnement) au titre de l'année 2021 - déplacements doux
Monsieur Gérard CAUDRON
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales