Ordre du Jour - ODJ

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Ordre du Jour - ODJ CM25septembre2019

Ordre du Jour - ojCM12 ODJ

Ordre du Jour - ODJ V2

Ordre du Jour - ODJ Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Villeneuve-d'Ascq. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Tourisme, 1

CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 16 DECEMBRE 2021

18 h 45 – Salle du Conseil

1er étage de l'Hôtel de Ville

Monsieur Gérard CAUDRON

 Don d'archives privées à la Ville de Villeneuve d'Ascq

Madame Maryvonne GIRARD

 Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2021

 Tarifs de la sortie familiale du 18 décembre 2021

Monsieur Sylvain ESTAGER

 Demande d'octroi de la protection fonctionnelle pour Monsieur le Maire

 Schéma de mutualisation 2021-2026 - Convention entre la Métropole Européenne de Lille et les communes - Volet urbanisme

 Convention de partenariat entre la ville de Villeneuve d'Ascq et le CCAS

 Avance de trésorerie à l'Association pour le développement local de l'insertion et de l'emploi Villeneuve d'Ascq Mons-en-Barœul (ADELIE VAMB)

 Ouvertures de crédits - dépenses d'investissement - application des dispositions de l'article L 1612-1 du Code général des collectivités territoriales

 Réaménagement de l'espace musique et du kiosque à livres de la Médiathèque municipale Till l'Espiègle - Convention de partenariat entre la MEL et la Ville

 Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la MEL et la Ville pour le projet de restructuration du complexe sportif le Palacium

 Organismes bénéficiaires d'avances de subventions pour l'exercice 20222

 Plan de relance continuité pédagogique - Réponse à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires

 Déploiement de la vidéoprotection aux abords des établissements scolaires - phase 3 - Convention de partenariat entre le Département du Nord et la Ville

 Attribution de marchés : information du conseil municipal

 Autorisation de signer les marchés publics - interventions diverses sur le patrimoine arboré 2022/2025

Madame Françoise MARTIN

 Troisième affectation de crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2021

 Quatrième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2021

 Deuxième affectation des crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte

 Cinquième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2021

Monsieur Victor BURETTE

 Adhésion de la Ville à la démarche Territoires d'engagement portée par l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Madame Valérie QUESNE

 Vaccination contre la Covid-19 - déménagement du centre géré par la CPTS de la Marque de l'Espace Concorde à la Clinique des Peupliers

 Affectation d'une subvention de fonctionnement à l'Association des Flandres pour l'éducation des enfants et adolescents inadaptés (AFEJI)

 Affectation d'une subvention à l'association CèdrAgir œuvrant dans le domaine de la santé au titre de l'année 2021

Monsieur Farid OUKAID

 Sixième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2021 - bourses aux jeunes, adult sport et aide à l'emploi sportif

Monsieur Lionel BAPTISTE

 Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées aux commerces de détail par le Maire au titre de l'année 2022 en vertu de l'article L3132-26 du Code du Travail

Madame Nelly BOYAVAL

 Subvention exceptionnelle d'investissement au profit de l'Association des Jardins Familiaux3

Monsieur Vincent BALEDENT

 Plan de relance - Réponse à l'appel à projets "Projets d'investissement dans le cadre de Projets Alimentaires Territorial (PAT)" pour 2021

Monsieur André LAURENT

 Vente de certificats d'économie d'énergie

Monsieur Jean-Michel MOLLE

 Actualisation du tableau des effectifs

 Actualisation du tableau des effectifs - Création de postes pour recrutements

 Convention de partenariat entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'association départementale les Francas du Nord

 Instauration de l'allocation forfaitaire de télétravail

 Délibération sur le temps de travail

 Fixation du taux de promotion pour l'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché hors classe

Monsieur David DIARRA

 Deuxième affectation des crédits affectés aux associations œuvrant dans le domaine de la coopération internationale

Madame Dominique FURNE

 Établissement public de coopération culturelle LaM-Lille Métropole musée d'Art moderne, d'art contemporain et d'art brut - Désignation des personnalités qualifiées du conseil d'administration

Monsieur Yohan TISON

 Attribution d'une aide exceptionnelle au lycée Raymond-QUENEAU

Madame Mariam DEDEKEN

 Deuxième affectation des crédits destinés au soutien des structures œuvrant dans le domaine universitaire et de la vie étudiante au titre de l'année 2021

Madame Alizée NOLF

 Bilan du Conseil de Jeunes 2020/2021

Monsieur Gérard CAUDRON

 Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales