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Acte - 20260321 Avis de Conseil Municipal du 21 MARS 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - 20260321 Avis de Conseil Municipal du 21 MARS 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Vieillesse,
DÉPARTEMENT du VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
PIGNANS — VAR
Monsieur le Maire de PIGNANS informe la population que la prochaine séance du
Conseil Municipal se tiendra le :
SAMEDI 21 MARS 2026 À 09 H 30
SALLE POLYVALENTE BERTHOIRE
ORDRE DU JOUR
> Désignation du secrétaire de séance
> Adoption du procès-verbal du conseil municipal en date du 26/01/2026
> DEL.08/2026 - Délibération du conseil municipal en vue de l’élection du maire
> DEL.09/2026 - Délibération portant création des postes d’adjoints au maire
> DEL.10/2026 -— Délibération du conseil municipal en vue de l'élection des adjoints au
maire
> Lecture de la charte de l’élu local
> DEL.11/2026 - Délégation du conseil municipal au maire
> DEL.12/2026 - Délibération fixant le montant des indemnités des adjoints au maire
> DEL.13/2026 -— Délibération portant sur la formation des élus municipaux et fixation des
crédits affectés
> DEL.14/2026 — Délibération portant création d’un emploi de collaborateur de cabinet et
modalités de rémunération applicables
> DEL.15/2026 -— Délibération fixant les conditions de dépôt des listes en vue de l’élection
des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
Reese te
DiG nans Mairie de Pignans - 7 place de la Mairie 83790 Pignans - 0494135490 - accueil@pignans.fr Village au cœur du Var DÉPARTEMENT du VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
PIGNANS -— VAR
ORDRE DU JOUR
> DEL.16/2026 - Délibération fixant les conditions de dépôt des listes en vue de l'élection
des membres de la commission de délégation de services publics (DSP)
> DEL.17/2026 — Délibération désignant des délégués titulaires et suppléants pour siéger
au sein du Syndicat mixte du massif des Maures
> DEL.18/2026 - Délibération désignant des délégués pour siéger au sein du SIVAAD
> DEL.19/2026 — Adoption de la convention constitutive du groupement de commandes
dont le SIVAAD est coordonnateur
> DEL.20/2026 - Délibération désignant un délégué titulaire et un délégué suppléant pour
siéger à Territoire d'énergie Var SYMIELEC
> DEL.21/2026 - Délibération portant élection de trois représentants de la commune pour
siéger au sein du conseil d'administration de la maison de retraite « Pin et Soleil »
> DEL.22/2026 -— Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du centre
communal d'action sociale
> DEL.23/2026 -Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
du centre communal d’action sociale
> DEL.24/2026 — Délibération portant désignation des représentants de la collectivité au
sein du comité social territorial
Pignans, le 17 mars 2026
BRUN Fernand
Maire de PIGNANS
MOMENT SERRE RSI
PiG na ns Mairie de Pignans - 7 place de la Mairie 83790 Pignans - 0494135490 - accueil@pignans.fr Village au cœur du Var